Décisions communautaires

Vous trouverez sur cette page les délibérations du S.I.V.U du Sud Minervois en première partie et du C.I.A.S du Sud Minervois en deuxième partie.

DÉLIBÉRATIONS DU S.I.V.U :

Année 2024 :

Mars 2024 :

• Le 26 Mars 2024, Approbation Procès Verbal de la séance du 23012024.
  2024-04 Approbation Procès Verbal de la séance du 23012024.pdf
• Le 26 Mars 2024, Délibération relative au Compte Administratif 2023 du SIVU.
  2024-05 Délibération relative au Compte Administratif 2023 du SIVU.pdf
• Le 26 Mars 2024, Délibération relative au Compte de Gestion 2023 du SIVU.
  2024-06 Délibération relative au Compte de Gestion 2023 du SIVU.pdf
  
• Le 26 Mars 2024, 2024-07 Délibération relative au Budget Prévisionnel 2024 du SIVU.
  2024-07 Délibération relative au Budget Prévisionnel 2024 du SIVU.pdf

Janvier 2024 :

• Le 23 Janvier 2024, Approbation du Procès Verbal du 12122023.
  2024-01 Approbation du Procès Verbal du 12122023.pdf
• Le 23 Janvier 2024, Modalités de paiement des indemnités aux élus.
  2024-02 Modalités de paiement des indemnités aux élus.pdf
• Le 23 Janvier 2024, Délibération autorisant le Président à solliciter les communes adhérentes avance de fonds.
  2024-03 Délibération autorisant le Président à solliciter les communes adhérentes avance de fonds.pdf

Année 2023 :

Décembre 2023 :

• Le 12 Décembre 2023, Approbation Procès verbal Comité Syndical du 24102023.
  2023-14 Approbation Procès verbal Comité Syndcal du 24102023.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Modification liste élus délégués au Comté Syndical commune de Sallèles d’Aude.
  2023-15 Modification liste élus délégués au Comté Syndical commune de Sallèles d'Aude.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Modification statuts SIVU participation financière des communes
  2023-16 Modification statuts SIVU participation financière des communes.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Modification statuts sur les compétences du SIVU
  2023-17 Modification statuts sur les compétences du SIVU.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 SIVU
  2023-18 Adotpion nomenclature budgétaire et comptable M57 SIVU.pdf
• Le 12 Décembre 2023, STATUTS DU SIVU
  STATUTS DU SIVU.pdf

Octobre 2023 :

• Le 24 Octobre 2023, Approbation Procès Verbal de la séance du 12 juin 2023.
  2023-11 Approbation Procès Verbal Comité Syndical DU 12062023.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical.
  2023-12 Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 en mode développé au 01 01 2024.
  2023-13 Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 en mode développé au 01 01 2024.pdf

Juin 2023 :

• Le 12 Juin 2023, Approbation Procès Verbal de la séance du 30 Mars 2023.
  2023-07 Approbation du Proces Verbal du 30 mars 2023.pdf
• Le 12 Juin 2023, Modification de liste des élus délègues au Comite Syndical.
  2023-08 Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical.pdf
• Le 12 Juin 2023, Annexe – Modification des statuts du Comité Syndical
  2023-09 Annexe - Modification des statuts du Comité Syndical.pdf
• Le 12 juin 2023, Modification des statuts du SIVU du Sud Minervois
  2023-09 Modification des statuts du Comité Syndical du Sud Minervois.pdf
• Le 12 Juin 2023, Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical  « modifiée »
  2023-10 Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical modifiée.pdf

Mars 2023 :

• Le 21 Mars 2023, Approbation Procès Verbal de la séance du 21 03 2022.
  2023-01 Approbation Proces Verbal de la seance du 21 03 2022.pdf
• Le 21 Mars 2023, Modification liste des élus délègues au Comite Syndical.
  2023-02 Modification liste des élus delegues au Comite Syndical.pdf
• Le 21 Mars 2023, Délibération relative au Compte administratif 2022.
  2023-03 Deliberation relative au Compte administratif 2022.pdf
• Le 21 Mars 2023, Délibération relative au Compte de gestion 2022.
  2023-04 Deliberation relative au Compte de gestion 2022.pdf
• Le 21 Mars 2023, Délibération relative au Budget primitif 2023.
  2023-05 Deliberation relative au Budget primitif 2023.pdf
  
• Le 21 Mars 2023, Modification des statuts du SIVU Sud Minervois.
  2023-06 Modification des statuts du SIVU Sud Minervois.pdf

Année 2022 :

Mars 2022 :

• Le 21 Mars 2022, Approbation du procès verbal de la séance du 16 03 2022.
  2022-01 Approbation PV séance du 16032021.pdf
• Le 21 Mars 2022, Modification de la liste des élus délégués au Comite Syndical.
  2022-02 Modification de la liste des élus délégués au Comite Syndical.pdf
• Le 21 Mars 2022, Vote du compte administratif 2021 Comite Syndical.
  2022-03 Vote du compte administratif 2021 Comite Syndical.pdf
• Le 21 Mars 2022, Vote du compte de gestion 2021 Comite Syndical
  2022-04 Vote du compte de gestion 2021 Comite Syndical.pdf
• Le 21 Mars 2022, Vote BP 2022 Comite Syndical
  2022-05 Vote BP 2022 Comite Syndical.pdf

Année 2021 :

Mars 2021 :

• Le 16 Mars 2021, Approbation du procès verbal de la séance du 20 07 2021.
  2021-1 proces verbal de la seance du 20 07 2021.pdf
• Le 16 Mars 2021, Modification liste élus délègues au Comite Syndical.
  2021-2 Modification liste elus delegues au Comite Syndical.pdf
• Le 16 Mars 2021, Délibération relative au compte administratif 2020 SIVU.
  2021-3 Deliberation relative au compte administratif 2020 SIVU.pdf
• Le 16 Mars 2021, Délibération relative au compte de gestion 2020 SIVU
  2021-4 Deliberation relative au compte de gestion 2020 SIVU.pdf
• Le 16 Mars 2021, Délibération relative au budget primitif 2021 SIVU
  2021-5 Deliberation relative au budget primitif 2021 SIVU.pdf
  
• Le 16 Mars 2021, 2021-6 Délibération relative a la mise en œuvre de la dématérialisation des documents soumis au contrôle légalité ou au contrôle budgétaire
  2021-6 Deliberation relative a la mise en oeuvre de la dématérialisation des documents soumis au contrôle légalité ou au controle budgétaire.pdf

Année 2020 :

Juillet 2020 :

• Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à l’élection du Président du SIVU du Sud Minervois
  2020-01-deliberation-relative-a-lelection-du-president-du-sivu-du-sud-minervois.pdf
• Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à la détermination du nombre de Vice-Présidents du SIVU du Sud Minervois, au titre de l’article L5211-10 du Code Génééral des collectivités territoriales
  2020-02-deliberation-relative-a-la-determination-du-nombre-de-vice-presidents-du-sivu-du-sud-minervois-au-titre-de-larticle-l5211-10-du-code-geneeral-des-collectivites-territoriales.pdf
• Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à l’élection des Vice-Présidents du SIVU du Sud Minervois
  2020-03-deliberation-relative-a-lelection-des-vice-presidents-du-sivu-du-sud-minervois.pdf
• Le 7 Juillet 2020, Délibération relative aux indemnités de Fonctions du Président et des Vice-Présidents du SIVU du Sud Minervois
  2020-04-deliberation-relative-aux-indemnites-de-fonctions-du-president-et-des-vice-presidents-du-sivu-du-sud-minervois.pdf
• Le 7 Juillet 2020, 2020-05 Délibération relative à la détermination du nombre de membres du bureau du Sivu du Sud Minervois et à la désignation de ses membres
  2020-05-deliberation-relative-a-la-determination-du-nombre-de-membres-du-bureau-du-sivu-du-sud-minervois-et-a-la-designation-de-ses-membres.pdf
• Le 7 Juillet 2020, 06 Délibération relative à la désignation devant siéger au sein du conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Actio Sociale du Sud Minervois
  2020-06-deliberation-relative-a-la-designation-devant-sieger-au-sein-du-conseil-dadministration-du-centre-intercommunal-dactio-sociale-du-sud-minervois.pdf
• Le 7 Juillet 2020, Délibération relative aux délégations du Comité Syndical au Président du SIVU du Sud Minervois au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  2020-07-deliberation-relative-aux-delegations-du-comite-syndical-au-president-du-sivu-du-sud-minervois-au-titre-de-larticle-l.2122-22-du-code-general-des-collectivites-territoriales.pdf
• Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à la mise en place du Comité Technique Paritaire
  2020-08-deliberation-relative-a-la-mise-en-place-du-comite-technique-paritaire.pdf
• Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à la mise en place de la Commission d’Appel d’offres et à la désignation des élus y siégeant
  2020-09-deliberation-relative-a-la-mise-en-place-de-la-commission-dappel-doffres-et-a-la-designation-des-elus-y-siegeant.pdf
• Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à la composition des commissions finances, enfance-jeunesse et gérontologie.
  2020-10-deliberation-relative-a-la-composition-des-commissions-finances-enfance-jeunesse-et-gerontologie..pdf

Mars 2020 :

• Le 4 Mars 2020, Approbation du Procès Verbal du 9 Avril 2020.
  2020-01-approbation-du-proces-verbal-de-la-deance-du-9-avril-2019.pdf
• Le 4 Mars 2020, Délibération relative au compte administratif 2019
  2020-02-deliberation-relative-auc-ompte-administratif-2019.pdf
• Le 4 Mars 2020, Délibération relative au compte de gestion 2019.
  2020-03-deliberation-relative-au-compte-de-gestion-2019.pdf
• Le 4 Mars 2020, Délibération relative au budget primitif 2020
  2020-4-deliberation-relative-au-budget-primitif-2020.pdf

Année 2019 :

Avril 2019 :

• Le 15 Avril 2019, Approbation du Procès Verbal du 20 Mars 2018.
  2019-1-approbation-du-proces-verbal-de-la-seance-du-20-mars-2018.pdf
• Le 15 Avril 2019, Délibération relative au compte administratif 2018
  2019-2-deliberation-relative-au-compte-administratif-2018.pdf
• Le 15 Avril 2019, Délibération relative au compte de gestion 2018.
  2019-3-deliberation-relative-au-compte-de-gestion-2018.pdf
• Le 15 Avril 2019, Délibération relative au budget primitif 2019
  2019-4-deliberation-relative-au-budget-primitif-2019.pdf
• Le 15 Avril 2019, Délibération relative à la désignation des élus siégeant au Comité Technique Paritaire et au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de travail.
  2019-5-deliberation-relative-a-la-designation-des-elus-siegeant-au-comite-technique-paritaire-et-au-comite-d-hygiene-de-securite-et-des-conditions-de-travail.pdf
• Le 15 Avril 2019, Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical.
  2019-6-modification-de-la-liste-des-elus-delegues-au-comite-syndical.pdf

Année 2018 :

Mars 2018 :

• Le 20 Mars 2018, Approbation du Procès Verbal du 5 Avril 2017.
  2018-1-approbation-du procès verbal du 5 avril 2017
• Le 20 Mars 2018, Election de la 2° Vice Présidente du SIVU du Sud Minervois.
  2018-2-Election de la 2° Vice Présidente du SIVU du Sud Minervois
• Le 20 Mars 2018, Délibération relative à la désignation des élus siégeant au Comité Technique Paritaire et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de Travail.
  2018-3-Délibération relative à désignation des élus siégeant au Comité Technique Paritaire et au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
• Le 20 Mars 2018, Délibération relative au compte administratif 2017
  2018-4-Délibération relative au compte-administratif 2017.pdf
• Le 20 Avril 2018, Délibération relative au compte de gestion 2017
  2018-5-Délibération relative au compte-gestion-2017.pdf

Année 2017 :

Avril 2017

• Le 05 Avril 2017, Approbation du Procès Verbal du 16 janvier 2017.
  1-approbation-procès verbal du 16 Janvier 2017
• Le 05 Avril 2017, Modification e la liste des élus délégués au Comité Syndical.
  2-Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical
• Le 05 Avril 2017, Délibération relative au compte administratif 2016.
  3-Délibération relative au compte-administratif-2016.pdf
• Le 05 Avril 2017, Délibération relative au compte de gestion 2016.
  4-Délibération relative au compte-de-gestion-2016.pdf
• Le 05 Avril 2017, Délibération relative au budget primitif 2017.
  5-Délibération relative au budget-primitif-2017.pdf

Janvier 2017

• Le 16 janvier 2017, Approbation du Procès Verbal du 17 mars 2016.
  1-approbation-du-proces-verbal-du-17-03-2016.pdf
• Le 16 janvier 2017, Élection du 7° Vice-Président du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique.
  2-election-7°-vice-president-sivu.pdf
• Le 16 janvier 2017, Modification de la liste des élus déléguées au Comité Syndical du SIVU  du Sud Minervois et du Conseil d’Administration du CIAS du Sud Minervois.
  3-modification-liste-elus-delegues-au-cs-et-au-ca.pdf
• Le 16 janvier 2017, Élus siégeant au Comité Technique Paritaire et au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Condition de Travail.
  4-elus-siegeant-au-ctp-et-chsct.pdf

Année 2016 :

• Le 17 mars 2016, Approbation du Procès Verbal du 26 novembre 2016.
  2-compte-administratif-2015-sivu.pdf
• Le 17  mars 2016, Compte Administratif 2015.
  3-compte-de-gestion-2015-sivu.pdf
• Le 17 mars 2016, Compte de gestion 2015.
  4-budget-primitif-2016-sivu.pdf
• Le 17 mars 2016, Budget Primitif 2016.
  1-approbation-du-proces-verbal-du-17-03-2016.pdf

Pour les années antérieures à 2016, les délibérations du SIVU sont consultables sur place.

DÉLIBÉRATIONS DU C.I.A.S :

Année 2024 :

MARS 2024 :

• Le 26 mars 2024, Approbation Procès Verbal 27022024.
  2024-18 Approbation Procès Verbal 27022024.pdf
• Le 26 mars 2024, Approbation Compte Administratif 2023 CIAS.
  2024-19 Approbation Compte Administratif 2023 CIAS.pdf
• Le 26 mars 2024, Approbation Compte de Gestion 2023 CIAS.
  2024-20 Approbation Compte de Gestion 2023 CIAS.pdf
• Le 26 mars 2024, Approbation Budget Primitif 2024 CIAS.
  2024-21 Approbation Budget Primitf 2024 CIAS.pdf
• Le 26 mars 2024, Approbation Compte Administratif 2023 SAD.
  2024-22 Approbation Compte Administratif 2023 SAD.pdf
• Le 26 mars 2024, Approbation Compte de Gestion 2023 SAD.
  2024-23 Approbation Compte de Gestion 2023 SAD.pdf
• Le 26 mars 2024, Approbation ERRD 2023 EHPAD et affectation des résultats.
  2024-24 Approbation ERRD 2023 EHPAD et affectation des résultats.pdf
  
• Le 26 mars 2024, Approbation Compte de gestion 2023 EHPAD.
  2024-25 Approbation Compte de gesion 2023 EHPAD.pdf
• Le 26 mars 2024, Organisation d’une continuité d’accueil et de direction les fins de semaine sur l’EHPAD.
  2024-26 Organisation d'une continuité d'accueil et de direction les fins de semaine sur l'EHPAD.pdf
• Le 26 mars 2024, Annulation Décision Modificative N°1 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.
  2024-27 Annulation Décision Modificative N°1 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.pdf
• Le 26 mars 2024, Tarification EHPAD LA ROQUE au 01032024.
  2024-28 Tarification EHPAD LA ROQUE au 01032024.pdf
• Le 26 mars 2024, Modification des tarifs des ALP service Enfance/Jeunesse au 01042024.
  2024-29 Modification des tarifs des ALP service enfance-jeunesse au 01042024.pdf
  
• Le 26 mars 2024, Modification du tableau des effectifs ouverture d’un poste service Enfance/Jeunesse.
  2024-30 Modification du tableau des effectifs ouverture d'un poste service enfance-jeunesse.pdf

FEVRIER 2024 :

• Le 27 février 2024, Approbation Procès Verbal du 23012024.
  2024-09 Approbation Procès Verbal du 23012024.pdf
• Le 27 février 2024, Approbation Procès Verbal du 12122023.
  2024-10 Approbation Procès Verbal du 12122023.pdf
• Le 27 février 2024, Modification tableau effectifs création d’un poste Rédacteur pour Responsable SAD.
  2024-11 Modification tableau effectifs création d'un poste Rédacteur pour Responsable SAD.pdf
• Le 27 février 2024, Modification tableau effectifs ouverture d’un poste pour service EJ.
  2024-12 Modification tableau effectifs ouverture d'un poste pour service EJ.pdf
• Le 27 février 2024, Modification tableau effectifs création d’un poste pour accueil de l’EHPAD.
  2024-13 Modification tableau effectifs création d'un poste pour accueil de l'EHPAD.pdf
• Le 27 février 2024, Non versement de subventions 2023 du CIAS à l’EHPAD.
  2024-15 Non versement de subventions 2023 du CIAS à l'EHPAD.pdf
• Le 27 février 2024, Budget Exécutoire et tarifs 2024 du SAD.
  2024-16 Budget Exécutoire et tarifs 2024 du SAD.pdf
  
• Le 27 février 2024, Convention entre le CIAS et l’association Les Amis de La Roque_0001.
  2024-17 Convention entre le CIAS et l'association Les Amis de La Roque_0001.pdf

JANVIER 2024 :

• Le 23 Janvier 2024, Demande d’avance de subvention au SIVU.
  2024-02 Demande d'avance de subvention au SIVU.pdf
• Le 23 Janvier 2024, Projet ça roule à vélo.
  2024-03 Projet ça roule à vélo.pdf
• Le 23 Janvier 2024, Décision Modificative N°3 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.
  2024-04 Décision Modificative N°3 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.pdf
• Le 23 Janvier 2024, Convention entre le CIAS et l’association les amis de La Roque.
  2024-05 Convention entre le CIAS et l'association les amis de La Roque.pdf
• Le 23 Janvier 2024, Proposition de prestation d’accompagnement de l’EHPAD à la prépa et validation coupe PATHOS.
  2024-06 Proposition de prestation d'accompagnement de l'EHPAD à la prépa et validation coupe PATHOS.pdf
• Le 23 Janvier 2024, Admission en non-valeur de produits jugés irrécouvrables Budget 2023 CIAS.
  2024-07 Admission en non-valeur de produits jugés irrécouvrables Budget 2023 CIAS.pdf
• Le 23 Janvier 2024, Renouvellement d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne.
  2024-08 Renouvellement d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne.pdf

Année 2023 :

DECEMBRE 2023 :

• Le 12 Décembre 2023, Approbation Procès Verbal Conseil d’Administration du 04122023.
  2023-73 Approbation Procès Verbal Conseil d'Administration du 04122023.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service SAD.
  2023-74 Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service SAD.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service Enfance Jeunesse.
  2023-75 Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service Enfance Jeunesse.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service EHPAD.
  2023-76 Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service EHPAD.pdf
• Le 12 Décembre2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents service Ressources Humaines.
  2023-77 Modification tableau effectifs créations emplois permanents service Ressources Humaines.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents Direction CIAS.
  2023-78 Modification tableau effectifs créations emplois permanents Direction CIAS.pdf
  
• Le 12 Décembre 2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents Accueil CIAS.
  2023-79 Modification tableau effectifs créations emplois permanents Accueil CIAS.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Convention MAD agent du SAD au service petite enfance.
  2023-80 Convention MAD agent du SAD au service petite enfance.pdf
  
• Le 12 Décembre 2023, Règlement budgétaire et financier du CIAS.
  2023-81 Règlement budgétaire et financier du CIAS.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Décision Modificative N°2 Budget Prévisionnel 2023 CIAS
  2023-82 DM N°2 BP 2023 CIAS.pdf
• Le12 Décembre 2023, Décision Modificative N°2 Budget Exécutoire 2023 SAD
  2023-83 DM N°2 BE 2023 SAD.pdf
  
• Le 12 Décembre 2023, Annexe Décision Modificative N°2 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.
  2023-84 Annexe DM N°2 BE 2023 EHPAD.pdf
  
• Le 12 Décembre 2023, Décision Modificative N°2 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.
  2023-84 DM N°2 BE 2023 EHPAD.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Affectation des résultats 2022 EHPAD.
  2023-85 Affectation des résultats 2022 EHPAD.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Modification règlement fonctionnement ALSH.
  2023-86 Modification règlement fonctionnement ALSH.pdf
  
• Le 12 Décembre 2023, Décision Modificative N°2 Budget Exécutoire 2023 SAD.
  DM N°2 BE 2023 SAD.pdf
• Le 12 Décembre 2023, Décision Modificative N°2 Budget Prévisionnel 2023 CIAS.
  DM N°2 BP 2023 CIAS.pdf

OCTOBRE 2023 :

• Le 24 Octobre 2023, Approbation Procès Verbal Conseil d’Administration du 15 Juin 2023.
  2023-55 Approbation Procès Verbal Conseil d'Administration DU 15062023.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Ouverture d’un ale sur la commune de St Marcel sur Aude.
  2023-56 Ouverture d'un ale sur la commune de St Marcel sur Aude.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Convention de partenariat avec le collège St Nazaire pour le secteur ados.
  2023-57 Convention de partenariat avec le college St Nazaire pour le secteur ados.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Tarif du repas des agents de l’EHPAD.
  2023-58 Tarif du repas des agents de l'EHPAD.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Décision Budgétaire Modificative N°1 – EPRD 2023 EHPAD Section soins.
  2023-59 Décision Budgetaire Modificative N°1 - EPRD 2023 EHPAD Section soins.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Vote du Budget Primitif 2024 EHPAD Section hébergement.
  2023-60 Vote du Budget Primitif 2024 EHPAD Section hébergement.pdf
  
• Le 24 Octobre 2023, Décision budgétaire Modificative N°1 – Budget Exécutoire 2023 SAD.
  2023-61 Décision budgetaire Modificative N°1 - Budget Exécutoire 2023 SAD.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Vote du Budget Primitif 2024 SAD.
  2023-62 Vote du Budget Primitif 2024 SAD.pdf
  
• Le 24 Octobre 2023, Convention avec l’Association OCSM.
  2023-63 Convention avec l'Association OCSM.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Modification du tableau des effectifs – augmentation durée hebdomadaire de travail de postes du service Enfance Jeunesse.
  2023-64 Modification du tableau des effectifs - aumgentation durée hebdomadaire de travail de postes du service Enfance Jeunesse.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Modification du tableau des effectifs – ouverture poste pour le service Enfance Jeunesse
  2023-65 Modification du tableau des effectifs - ouverture poste pour le service Enfance Jeunesse.pdf
  
• Le 24 Octobre 2023, Modification du tableau des effectifs – CIAS.
  2023-66 Modification du tableau des effectifs - CIAS.pdf
  
• Le 24 Octobre 2023, Formations agents Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.
  2023-67 Formations agents Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Adoption par le CIAS du Sud Minervois de la nomenclature budgétaire et comptable M57 en mode développé au 01 01 2024.
  2023-68 Adoption par le CIAS du Sud Minervois de la nomenclature budgétaire et comptable M57 en mode développé au 01 01 2024.pdf
• Le 24 Octobre 2023, Annulation convention financement CD11 pour le financement de l’accueil de loisirs sur la commune de Sallèles d’Aude dans le cadre de la DETR 2023.
  2023-69 Annulation convention financement CD11 pour le financement de l'accueil de loisirs sur la commune de Sallèles d'Aude dans le cadre de la DETR 2023.pdf

Juin 2023 :

• Le 8 Juin 2023,Approbation du Procés Verbal du Conseil d’Administration du 30 Mars 2023.
  2023-41 Approbation du Procés Verbal du Conseil d'Administration du 30 Mars 2023.pdf
• Le 8 Juin 2023, Modification du tableau des effectifs EHPAD.
  2023-42 Modification du tableau des effectifs EHPAD.pdf
• Le 8 Juin 2023, Modification du tableau des effectifs intégration après détachement EHPAD.
  2023-43 Modification du tableau des effectifs intégration après détachement EHPAD.pdf
• Le 8 Juin 2023, Modification du tableau des effectifs.
  2023-44 Modification du tableau des effectifs.pdf
• Le 8 Juin 2023, Modification du tableau des effectifs SAD.
  2023-45 Modification du tableau des effectifs SAD.pdf
• Le 8 Juin 2023, Modification du tableau des effectifs Avancements grade Catégorie C.
  2023-46 Modification du tableau des effectifs Avancements grade Catégorie C.pdf
  
• Le 8 Juin 2023, Convention mise à disposition BOSCH Céline au CIAS par Sallèles d’Aude.
  2023-47 Convention mise à disposition BOSCH Céline au CIAS par Sallèles d'Aude.pdf
• Le 8 Juin 2023, Adhésion au service des missions temporaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de l’Aude.
  2023-48 Adhésion au service des missions temporaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de l'Aude.pdf
  
• Le 8 Juin 2023, Tarifs de l’accueil de loisirs St Marcel sur Aude.
  2023-50 Tarifs de l'accueil de loisirs St Marcel sur Aude.pdf
• Le 8 Juin 2023, Autorisation de signature convention financement Conseil Départementale de l’Aude pour le projet de construction d’un Accueil de Loisirs sur la commune de Sallèles d’Aude.
  2023-51 Autorisation de signature convention financement Conseil Départementale de l'Aude pour le projet de construciton d'un Accueil de Loisirs sur la commune de Sallèles d'Aude.pdf
• Le 8 Juin 2023, Modification modalités indemnisation KM et mise en place inter vacation SAD
  2023-52 Modif modalités indemnisation KM et mise en place inter vacation SAD.pdf

Mars 2023 :

• Le 21 mars 2023, Approbation Procès Verbal du Conseil d’Administration du 12 01 2023.
  2023-09 Approbation Proces Verbal du Conseil d'Administration du 12 01 2023.pdf
• Le 21 mars 2023, Approbation compte administratif 2022 et affectation du résultat de fonctionnement 2022 CIAS.
  2023-10 Approbation compte administratif 2022 et affectation du résultat de fonctionnement 2022 CIAS.pdf
• Le 21 mars 2023, Approbation compte de gestion 2022 CIAS.
  2023-11 Approbation compte de gestion 2022 CIAS.pdf
• Le 21 mars 2023, Vote budget primitif 2023 CIAS.
  2023-12 Vote budget primitif 2023 CIAS.pdf
• Le 21 mars 202, Approbation compte administratif 2022 SAD.
  2023-13 Approbation compte administratif 2022 SAD.pdf
• Le 21 mars 2023, Compte administratif 2022 SAD -PJ.
  2023-13 Compte administratif 2022 SAD -PJ.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Approbation compte de gestion 2022 SAD.
  2023-14 Approbation compte de gestion 2022 SAD.pdf
• Le 21 mars 2023, Budget exécutoire et tarifs 2023 SAD.
  2023-15 Budget exécutoire et tarifs 2023 SAD.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Budget exécutoire et tarifs 2023 SAD.
  2023-15 PJ Budget exécutoire et tarifs 2023 SAD.pdf
• Le 21 mars 2023, Approbation ERRD 2022 EHPAD et affectation des résultats.
  2023-16 Approbation ERRD 2022 EHPAD et affectation des résultats.pdf
• Le 21 mars 2023, PJ ERRD 2022 EHPAD et affectation des résultats.
  2023-16 PJ ERRD 2022 EHPAD et affectation des résultats.pdf
• Le 21 mars 2023, Approbation compte de gestion 2022 EHPAD.
  2023-17 Approbation compte de gestion 2022 EHPAD.pdf
  
• Le 21 mars 2023, EHPAD EPRD approuvé et tarifs 2023 section hébergement.
  2023-18 EHPAD EPRD approuvé et tarifs 2023 section hébergement.pdf
  
• Le 21 mars 2023, PJ EPRD approuvé et tarifs 2023 section hébergement EHPAD.
  2023-18 PJ EPRD approuvé et tarifs 2023 section hébergement EHPAD.pdf
  
• Le 21 mars 2023, PJ EPRD prévisionnel 2023 section soins EHPAD.
  2023-19 PJ EPRD prévisionnel 2023 section soins EHPAD.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Vote de EPRD prévisionnel 2023 EHPAD section soins.
  2023-19 Vote de EPRD prévisionnel 2023 EHPAD section soins.pdf
• Le 21 mars 2023, AEPRD approuvé et tarifs 2023 section dépendance EHPAD.
  2023-20 EPRD approuvé et tarifs 2023 section dépendance EHPAD.pdf
• Le 21 mars 2023, PJ EPRD approuvé et tarifs 2023 section dépendance EHPAD.
  2023-20 PJ EPRD approuvé et tarifs 2023 section dépendance EHPAD.pdf
• Le 21 mars 2023, Délibération sur la Phase 1 de la demande DETR construction Accueil de loisirs sur Sallèles d’Aude.
  2023-21 Deliberation sur la Phase 1 de la demande DETR construction Accueil de loisirs sur Sallèles d'Aude.pdf
• Le 21 mars 2023, Modification tableau des effectifs – créations poste Petite Enfance et Enfance et Jeunesse.
  2023-22 Modification tableau des effectifs - créations poste Petite Enfance et Enfance et Jeunesse.pdf
• Le 21 mars 2023, Modification tableau des effectifs – Augmentation temps travail agent SAD.
  2023-23 Modification tableau des effectifs - Augmentation temps travail agent SAD.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Modification tableau des effectifs suite à inscription sur liste d aptitude d un fonctionnaire au grande d animateur Catégorie B.
  2023-24 Modification tableau des effectifs suite à inscription sur liste d aptitude d un fonctionnaire au grande d animateur Catégorie B.pdf
• Le 21 mars 2023, Composition de la formation spécialisée (F3SCT).
  2023-25 Composition de la formation spécialisée (F3SCT).pdf
  
• Le 21 mars 2023, Délégation de voix CST et F3SCT.
  2023-26 Délégation de voix CST et F3SCT.pdf
• Le 21 mars 2023, Convention association Ecole rugby GAOBS SM.
  2023-27 Convention association Ecole rugby GAOBS SM.pdf
• Le 21 mars 2023, Convention association Etoile sportive St Marcelloise SM.
  2023-28 Convention association Etoile sportive St Marcelloise SM.pdf
• Le 21 mars 2023, Convention association Basket club SM.
  2023-29 Convention association Basket club SM.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Convention association Rugby Bassin SM XV.
  2023-30 Convention association Rugby Bassin SM XV.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Convention annuelle 2023 association Lous Menuts.
  2023-31 Convention annuelle 2023 association Lous Menuts.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Convention MAM association regards d’enfants 2023.
  2023-32 Convention MAM association regards d'enfants 2023.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Convention association Calandreta Lo Cigal pour la gestion d’un accueil de loisirs Périscolaire.
  2023-33 Convention association Calandreta Lo Cigal pour la gestion d'un accueil de loisirs Périscolaire.pdf
• Le 21 mars 2023, Convention 2023 association Petit à Petit.
  2023-34 Convention 2023 association Petit à Petit.pdf
• Le 21 mars 2023, Convention 2023 SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la Garenne à Mirepeïsset.
  2023-35 Convention 2023 SDIS de l'Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la Garenne à Mirepeïsset.pdf
• Le 21 mars 2023, Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.
  2023-36 Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Modification des tarifs enfance-jeunesse pour cantine scolaire.
  2023-37 Modification des tarifs enfance-jeunesse pour cantine scolaire.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Formations agents EJ hors catalogue CNFPT.
  2023-38 Formations agents EJ hors catalogue CNFPT.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Renouvellement de la convention avec SELARL LABRY NORAY-ESPEIG.
  2023-39 Renouvellement de la convention avec SELARL LABRY NORAY-ESPEIG.pdf
  
• Le 21 mars 2023, Ouverture d’un accueil de loisirs sur la commune de St Marcel sur Aude.
  2023-40 Ouverture d'un accueil de loisirs sur la commune de St Marcel sur Aude.pdf
  
• Le 21 mars 2023, CG-20002758900015-2022-CIAS.
  CG-20002758900015-2022-CIAS.pdf
  
• Le 21 mars 2023, CG-20002758900023-2022-SAD.
  CG-20002758900023-2022-SAD.pdf
  
• Le 21 mars 2023, CG-20002758900031-2022-EHPAD.
  CG-20002758900031-2022-EHPAD.pdf

Janvier 2023 :

• Le 12 janvier 2023, Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 06122022.
  2023-01 Approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 06122022.pdf
• Le 12 janvier 2023, Formations pour des agents de l’Enfance et Jeunesse hors catalogue CNFPT.
  2023-02 Formations pour des agents de l'Enfance et JeunesseJ hors catalogue CNFPT.pdf
• Le 12 janvier 2023, Décision budgétaire modificative n°4 – budget exécutoire 2022 du SAD.
  2023-03 Décision budgétaire modificative n°4 - budget exécutoir 2022 du SAD.pdf
• Le 12 janvier 2023, Constitution et désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre (CAO).
  2023-04 Constitution et désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre (CAO).pdf
• Le 12 janvier 2023, Composition du CST.
  2023-05 Composition du CST.pdf
  
• Le 12 janvier 2023, Décision budgétaire modificative n°4 budget 2022 CIAS.
  2023-06 Décision budgétaire modificative n°4 budget 2022 CIAS.pdf
• Le 12 janvier 2023, Demande de financement auprès du Fonds Nation de Prévention CNRACL.
  2023-07 Demande de financement auprès du Fonds Nation de Prévention CNRACL.pdf
  
• Le 12 janvier 2023, Ligne de trésorerie.
  2023-08 Ligne de trésorerie.pdf

Année 2022 :

Décembre 2022 :

•  Le 6 décembre 2022, Approbation du Procès Verbal du 25 10 2022.
  2022-90 Approbation du Procès Verbal du 25102022.pdf
•  Le 6 décembre 2022,  Mise en place des 1607 h au CIAS.
  2022-91 Mise en place des 1607 h au CIAS.pdf
• Le 6 décembre 2022,  Mise en place du Télétravail
  .2022-92 Mise en place du Télétravail.pdf
• Le 6 décembre 2022, Mise en place participation mutuelle et complémentaire santé catégorie C.
  2022-93 Mise en place participation mutuelle et compl santé cat.C.pdf
• Le 6 décembre 2022, Formations agents Enfance – Jeunesse hors catalogue CNFPT.
  2022-94 Formations agents EJ hors catalogue CNFPT.pdf
• Le 6 décembre, Durées amortissements bien du CIAS.
  2022-95 Durées amortissements bien du CIAS.pdf
  
• Le 6 décembre 2022, Décision budgétaire modificative N°3 BUDGET 2022 CIAS.
  2022-96 Décision budgétaIre modificative N°3 BUDGET 2022 CIAS.pdf
• Le 6 décembre 2022, Ligne de trésorerie.
  2022-97 Ligne de trésorerie.pdf
  
• Le 6 décembre 2022, Décision budgétaire Modificative N°3 BE 2022 SAD.
  2022-98 Décision budgétaire Modificative N°3 BE 2022 SAD.pdf
• Le 6 décembre 2022, Convention de prestations Maison Bonnal.
  2022-99 Convention de prestations Maison Bonnal.pdf
  
• Le 6 décembre 2022,EHPAD DM N°1 Budget 2022.
  2022-100 EHPAD DM N°1 Budget 2022.pdf
  
• Le 6 décembre 2022, Signature Convention territoriale globale CAF.
  2022-101 Signature Convention territoriale globale CAF.pdf
  
• Le 6 décembre 2022, Modification RF Crèche La Mirgueta.
  2022-102 Modification RF Crèche La Mirgueta.pdf

Octobre 2022 :

•  Le 25 octobre 2022, Approbation Procès Verbal du Conseil d’Administration du 27 09 2022.
  2022-79 Approbation Procès Verbal du Conseil d'Administration du 27 09 2022.pdf
•  Le 25 octobre 2022, Modification du tableau des effectifs diminution temps de travail agent Enfance-Jeunesse.
  2022-80 Modification du tableau des effectifs dimition temps de travail agent Enfance-Jeunesse.pdf
• Le 25 octobre 2022, Délibération rectificative délibération 2022-55 Modification du tableau des effectifs détachement EHPAD.2022-81 Délib rectificative délib 2022-55 Modification du tableau des effectifs détachement EHPAD.pdf
• Le 25 octobre 2022, Formations agents enfance-jeunesse hors catalogue CNFPT.
  2022-82 Formations agents enfance-jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf
• Le 25 octobre 2022, Décision budgétaire modificative N°2 Budget 2022 CIAS.
  2022-83 Décision budgétaire modificative N°2 Budget 2022 CIAS.pdf
• Le 25 octobre, Projet extension ALP basé à Sallèles-d’Aude.
  2022-84 Projet extension ALP basé à Sallèles d'Aude.pdf
  
• Le 25 octobre 2022, Modification tarifs ALP Ventenac Minervois.
  2022-85 Modification tarifs ALP Ventenac Minervois.pdf
• Le 25 octobre 2022, Décision modificative N°2 Budget Exécutoire 2022 SAD.
  2022-86 Décision modificative N°2 Budget Exécutoire 2022 SAD.pdf
  
• Le 25 octobre 2022, Vote projet Budget Primitif 2023 SAD.
  2022-87 Vote projet Budget Primitif 2023 SAD.pdf
• Le 25 octobre 2022, Autorisation signature CPOM.
  2022-88 Autorisation signature CPOM.pdf
  
• Le 25 octobre 2022, Vote EPRD 2023 EHPAD Section Hébergement.
  2022-89 Vote EPRD 2023 EHPAD Section Hébergement.pdf

Septembre 2022 :

•  Le 27 septembre 2022, Approbation Procès Verbal du Conseil d’Administration du 30 06 2022.
  2022-68 Approbation Procés verbal du 30 06 2022.pdf
• Le 27 septembre 2022, Modification tableau effectifs créations de postes Enfance-Jeunesse et Technique.
  2022-69 Modification tableau effectifs créations de postes Enfance-Jeunesse et Technique.pdf
• Le 27 septembre 2022, Modification tableau effectifs créations de postes Enfance-Jeunesse suite réussite concours.
  2022-70 Modification tableau effectifs créations de postes Enfance-Jeunesse suite réussite concours.pdf
• Le 27 septembre 2022, Création poste attaché directeur adjoint pôle gérontologie.
  2022-71 Création poste attaché directeur adjoint pôle gérontologie.pdf
• Le 27 septembre 2022, Modification tableau effectifs créa poste adj technique Enfance-Jeunesse
  2022-72 Modification tableau effectifs créa poste adj technique Enfance-Jeunesse.pdf
• Le 27 septembre , Formations agents Enfance-Jeunesse hors catalogue CNFPT
  2022-73 Formations agensEnfance-Jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf
  
• Le 27 septembre 2022, Contrat vacation formatrice handicap agents SAD.
  2022-74 Contrat vacation formatrice handicap agents SAD.pdf
• Le 27 septembre 2022, Prise en charge frais de repas du personnel CIAS au réel.
  2022-75 Prise en charge frais de repas du personnel CIAS au réel.pdf
  
• Le 27 septembre 2022, Vote EPRD notifié 2022 EHPAD Section soins.
  2022-76 Vote EPRD notifié 2022 EHPAD Section soins.pdf
• Le 27 septembre 2022, Mise en place d’un service de garderie au sein des ALP du CIAS.
  2022-77 Mise en place d'un service de garderie au sein des ALP du CIAS.pdf
  
• Le 27 septembre 2022, Autorisation d’un lancement de marché d’urgence pour mise en place concurrence ALP Sallèles-d’Aude.
  2022-78 Autorisation d'un lancement de marché d'urgence pour mise en place concurrence ALP Sallèles-d'Aude.pdf

Juin 2022 :

•  Le 13 juin 2022, Approbation Procès Verbal du Conseil d’Administration du 28 04 2022.
  2022-49 Approbation Procès Verbal du Conseil d'Administration du 28 04 2022.pdf
• Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs créations postes pour service enfance-jeunesse.
  2022-50 Modification du tabelau effectifs créations postes pour service enfance-jeunesse.pdf
• Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs création poste pour EHPAD.
  2022-51 Modification du tabelau effectifs création poste pour EHPAD.pdf
• Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs avancements grades catégories A et C.
  2022-52 Modification du tabelau effectifs avancements grades catégories A et C.pdf
• Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs suite réussite d’un agent au concours d’adjoint d’animation principal de 2ème classe (C)
  2022-53 Modification du tabelau effectifs suite réussite concours adj anim ppl2cl.pdf
• Le 13 juin , Modification du tableau effectifs Intégration après détachement EHPAD
  2022-54 Modification du tabelau effectifs Intégration après détachement EHPAD.pdf
  
• Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs EHPAD.
  2022-55 Modification du tabelau effectifs EHPAD.pdf
• Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs avancement de grade.
  2022-56 Modification du tabelau effectifs avancement de grade.pdf
  
• Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs crèche la Mirgueta.
  2022-57 Modification du tabelau effectifs crèche la Mirgueta.pdf
• Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs promotion interne 2022 catégorie C maitrise.
  2022-58 Modification du tabelau effectifs promotion interne 2022 catégorie C maitrise.pdf
• Le 13 juin 2022, Renouvellement convention mise à disposition agent EHPAD à Enfance/Jeunesse.
  2022-59 Renouvellement convention mise à disposition agent EHPAD à EJ.pdf
• Le 13 juin 2022, Dénonciation Contrat Enfance/Jeunesse 2018-2022
  2022-60 Dénonciation CEJ 2018-2022.pdf
  
• Le 13 juin 2022, Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.
  2022-61 Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.pdf
  
• Le 13 juin 2022, Prime revalorisation médecin coordinateur EHPAD La Roque.
  2022-62 Prime revalorisation médecin coordinateur EHPAD La Roque.pdf
  
• Le 13 juin 2022, Modification tarifs ALP Sallèles-d’Aude.
  2022-63 Modification tarifs ALP Sallèles d'Aude.pdf
  
• Le 13 juin 2022, Formation agents Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT
  2022-64 Formation agents EJ hors catalogue CNFPT.pdf
• Le 13 juin 2022, Décision budgétaire modificative N°1 BUDGET 2022 CIAS
  2022-65 DM N°1 BUDGET 2022 CIAS.pdf
• Le 13 juin 2022, Décision budgétaire modificative N°1 BUDGET EXECUTOIRE 2022 SAD
  2022-66 DM N°1 BUDGET EXECUTOIRE 2022 SAD.pdf
• Le 13 juin 2022, Application tarif minimum grille tarifaire ALE pour enfants ukrainiens
  2022-67 Application tarif minimum grille tarifaire ALE pour enfants ukrainiens.pdf

Avril 2022 :

• Le 28 avril 2022, Approbation du proces verbal du conseil d’administration du 21 marS 2022.
  2022-39 Approbation du proces verbal du conseil d'administration du 21032022.pdf
• Le 28 avril 2022, Contrats a duree determinee lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient.
  2022-40 Contrats a duree determinee lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient.pdf
• Le 28 avril 2022, Modification tableau des effectifs suite réussite d’un agent au concours de rédacteur territorial (Catégorie B).
  2022-41 Modification tableau des effectifs suite réussite d'un agent au concours de rédacteur territorial (Catégorie B).pdf
• Le 28 avril 2022, Modification tableau des effectifs du CIAS
  2022-42 Modification tableau des effectifs du CIAS.pdf
• Le 28 avril 2022, Modification tableau des effectifs concernant l’avancement de grade d’un agent pluri communal
  2022-43 Modification tableau des effectifs concernant l'avancement de grade d'un agent pluri communal.pdf
• Le 28 avril 2022, Modification tableau des effectifs création d’un poste pour le SAD
  2022-44 Modification tableau des effectifs création d'un poste pour le SAD.pdf
  
• Le 28 avril 2022, Elections professionnelles 2022
  2022-45 Elections professionnelles 2022.pdf
• Le 28 avril 2022, Création d’une commission communication
  2022-46 Création d'une commission communication.pdf
  
• Le 28 avril 2022, Création d’une commission Formation
  2022-47 Création d'une commission Formation.pdf
  
• Le 28 avril 2022, Annulation retrait délibération 2022-36 (modification des tarifs des accueils de loisirs pour les familles)
  2022-48 Annulation retrait délibération 2022-36 (modification des tarifs des accueils de loisirs pour les familles).pdf

Mars 2022 :

• Le 21 mars 2022, Approbation du procès verbal du conseil d’administration du 7 décembre 2021.
  2022-01 Approbation du proces verbal du conseil d'administration du 7 décembre 2021.pdf
• Le 21 mars 2022, Approbation Compte Administratif 2021 et affectation du résultat de fonctionnement 2021 du CIAS.
  2022-02 Approbation Compte Administratif 2021 et affectation du résultat de fonctionnement 2021 du CIAS.pdf
• Le 21 mars 2022, Compte Administratif 2021 et affectation du résultat de fonctionnement 2021 du CIAS
  2022-02 Compte Administratif 2021 et affectation du résultat de fonctionnement 2021 du CIAS.pdf
• Le 21 mars 2022, Approbation Compte de Gestion 2021 du CIAS
  2022-03 Approbation Compte de Gestion 2021 du CIAS.pdf
• Le 21 mars 2022, Vote du Budget Primitif 2022 du CIAS
  2022-04 Vote du Budget Primitif 2022 du CIAS.pdf
• Le 21 mars 2022, Budget Primitif 2022 du CIAS
  2022-04 Budget Primitif 2022 du CIAS.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Approbation Compte Administratif 2021 du SAD
  2022-05 Approbation Compte Administratif 2021du SAD.pdf
• Le 21 mars 2022, Compte Administratif 2021 du SAD
  2022-05 Compte Administratif 2021du SAD.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Approbation Compte de Gestion 2021 du SAD
  2022-06 Approbation Compte de Gestion 2021 du SAD.pdf
• Le 21 mars 2022, Budget Exécutoire et tarifs 2022 du SAD
  2022-07 Budget Exécutoire et tarifs 2022 du SAD.pdf
• Le 21 mars 2022, Budget Exécutoire 2022 du SAD
  2022-07 Budget Exécutoire 2022 du SAD.pdf
• Le 21 mars 2022, Approbation du ERRD 2021 de l’EHPAD et affectation des résultats
  2022-08 Approbation du ERRD 2021 de l'EHPAD et affectation des résultats.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Compte administratif exercice 2021 EHPAD résidence la Roque
  2022-08 Compte administratif exercice 2021 EHPAD RESIDENCE LA ROQUE.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Approbation Compte de Gestion 2021 de l’EHPAD
  2022-09 Approbation Compte de Gestion 2021 de l'EHPAD.pdf
  
• Le 21 mars 2022, budget exécutoire exercice 2022 l’EHPAD résidence la roque
  2022-10 budget executoire exercice 2022 l'EHPAD residence la roque.pdf
  
• Le 21 mars 2022, vote EPRD et tarifs 2022 de l’EHPAD Section dépendance
  2022-10 vote EPRD et tarifs 2022 de l'EHPAD Séction dépendance.pdf
• Le 21 mars 2022, Approbation EPRD et tarifs 2022 de l’EHPAD Section d’hébergement
  2022-11 Approbation EPRD et tarifs 2022 de l'EHPAD Séction d'hebergment.pdf
• Le 21 mars 2022, Budget exécutoire exercice 2022 EHPAD résidence La Roque
  2022-11 Budget executoire exercice 2022 EHPAD RESIDENCE LA ROQUE.pdf
• Le 21 mars 2022, Budget prévisionnel exercice 2022 EHPAD résidence la roque
  2022-12 Budget previsionnel exercice 2022 EHPAD residence la roque.pdf
• Le 21 mars 2022, Vote EPRD prévisionnel 2022 de l’EHPAD Section soins
  2022-12 Vote EPRD previsionnel 2022 de l'EHPAD Séction soins.pdf
• Le 21 mars 2022, Modification du tableau des effectifs CIAS
  2022-13 Modification du tableau des effectifs CIAS.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Modification du tableau des effectifs Service technique
  2022-14 Modification du tableau des effectifs Service technique.pdf
• Le 21 mars 2022, Convention avec l’association GAOBS SUD MINERVOIS
  2022-15 Convention avec l'association GAOBS SUD MINERVOIS.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Convention avec l’association Groupement Corbières Sud Minervois
  2022-16 Convention avec l'association Groupement Corbieres Sud Minervois.pdf
• Le 21 mars 2022, Convention avec l’association Etoile Sportive St Marcelloise Sud Minervois
  2022-17 Convention avec l'association Etoile Sportive St Marcelloise Sud Minervois.pdf
• Le 21 mars 2022, Convention avec l’association Basket Club Sud Minervois
  2022-18 Convention avec l'association Basket Club Sud Minervois.pdf
• Le 21 mars 2022, Convention avec l’association Rugby Bassin Sud Minervois XV
  2022-19 Convention avec l'association Rugby Bassin Sud Minervois XV.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Convention 2022 avec le SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade base de plein air La Garenne Mirepeïsset
  2022-20 Convention 2022 avec le SDIS de l'Aude pour la surveillance de la baignade base de plein air La Garenne Mirepeïsset.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Convention annuelle 2022 avec l’association Lous Menuts
  2022-21 Convention annuelle 2022 avec l'association Lous Menuts.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Convention MAM association Regards d’enfants 2022
  2022-22 Convention MAM association Regards d'enfants 2022.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Convention avec l’association Calandreta Lo Cigal pour gestion ALP 2022
  2022-23 Convention avec l'association Calandreta Lo Cigal pour gestion ALP 2022.pdf
• Le 21 mars 2022, Convention 2022 avec l’association Petit à Petit pour gestion d’un LAEP
  2022-24 Convention 2022 avec l'association Petit à Petit pour gestion d'un LAEP.pdf
• Le 21 mars 2022, Convention avec le SIVOM Narbonne Rural pour portage de repas
  2022-25 Convention avec le SIVOM Narbonne Rural pour portage de repas.pdf
• Le 21 mars 2022, Délégation du conseil au cabinet Raymond LABRY et NORAY-ESPEIG, avocats à Toulouse pour représenter CIAS en justice
  2022-26 Délégation du conseil au cabinet Raymond LABRY et NORAY-ESPEIG, avocats à Toulouse pour représenter CIAS en justice.pdf
  
• Convention d’adhésion au service médecin prévention et de santé au travail géré par le CDG 11
  2022-27 Convention d'adhésion au service médecin prévention et de santé au travail géré par le CDG 11.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Modification des Lignes Directrices de Gestion
  2022-28 Modification des Lignes Directrices de Gestion.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Modification de l’annexe EHPAD du règlement intérieur
  2022-29 Modification de l'annexe EHPAD du réglement intérieur.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Projet de pôle gérontologie sur la commune de Ginestas
  2022-30 Projet de pôle gérontologie sur la commune de Ginestas.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Renouvellement convention de mise à disposition d’un agent SAD à l’EHPAD et transfert
  2022-31 Renouvellement convention de mise à disposition d'un agent SAD à l'EHPAD et transfert.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Renouvellement convention de mise à disposition d’un agent de l’EHPAD à l’enfance jeunesse
  2022-32 Renouvellement convention de mise à disposition d'un agent de l'EHPAD à l'enfance jeunesse.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Modification du règlement intérieur de la crèche La Mirgueta
  2022-33 Modification du réglement intérieur de la crèche La Mirgueta.pdf
• Le 21 mars 2022, Prise en charge de l’accès à la cantine scolaire et aux accueils de loisirs pour enfants de réfugiés ukrainiens
  2022-34 Prise en charge de l'accès à la cantine scolaire et aux accueils de loisirs pour enfants de réfugiés ukrainiens.pdf
• Le 21 mars 2022, Convention de partenariat avec la mairie de Mirepeisset liée au projet 100% gagnant mené par les jeunes ALE 11-13 ans
  2022-35 Convention de partenariat avec la mairie de Mirepeisset liée au projet 100% gagnant mené par les jeunes ALE 11-13 ans.pdf
• Le 21 mars 2022, Modification des tarifs des accueils de loisirs enfance et jeunesse pour les familles
  2022-36 Modification des tarifs des accueils de loisirs enfance et jeunesse pour les familles.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Formations pout des agents de EJ hors catalogue CNFPT
  2022-37 Formations pout des agents de EJ hors catalogue CNFPT.pdf
  
• Le 21 mars 2022, Projet construction nouvel accueil de loisirs à Sallèles d’Aude – mission études avant projet sommaire
  2022-38 Projet construction nouvel accueil de loisirs à Sallèles d'Aude - mission études avant projet sommaire.pdf
  

Année 2021 :

Novembre 2021 :

• Le 26 novembre 2021, Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 28 octobre 2021.
  2021-80 Approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 28 octobre 2021.pdf
• Le 26 novembre 2021, Décision budgétaire modificative N°2 Budget 2021 CIAS.
  2021-81 Décision budgétaire modificative N°2 Budget 2021 CIAS.pdf
• Le 26 novembre 2021, Décision budgétaire modificative N°3 Budget 2021 CIAS.
  2021-82 Décisiob budgetaire modificative N°3 Budget 2021 CIAS.pdf
• Le 26 novembre 2021, Création d’un poste d’attaché pour la direction du service ressources humaines
• 2021-83 Création d'un poste d'attaché pour la direction du service ressources humaines.pdf
• Le 26 novembre 2021, Modification tableau des effectifs création poste d’adjoint animation pour EHPAD.
  2021-84 Modification tableau des effectifs création poste d'adjoint animation pour EHPAD.pdf
  
• Le 26 novembre 2021, Modification tableau effectifs EHPAD.
  2021-85 Modification tableau effectifs EHPAD.pdf
• Le 26 novembre 2021, Modification tableau effectifs création d’un poste d’agent social permanent pour l’EHPAD.
  2021-86 Modification tableau effectifs création d'un poste d'agent social permanent pour l'EHPAD.pdf
  
• Le 26 novembre 2021, Modification tableau effectifs pour la crèche.
  2021-87 Modification tableau effectifs pour la crèche.pdf
• Le 26 novembre 2021, Décision budgétaire modificative n°1 BUDGET 2021 du SAD.
  2021-88 Décision budgétaire modificative n°1 BUDGET 2021 du SAD.pdf
• Le 26 novembre 2021, Convention mise à disposition agent du SAD à l’EHPAD.
  2021-89 Convention mise à disposition agent du SAD à l'EHPAD.pdf
• Le 26 novembre 2021, Convention de mise à disposition d’un agent du SAD au CIAS.
  2021-90 Convention de mise à disposition d'un agent du SAD au CIAS.pdf
• Le 26 novembre 2021, Contrat vacation 2021 d’une formatrice handicap SAD.
  2021-91 Contrat vacation 2021 d'une formatrice handicap SAD.pdf
• Le 26 novembre 2021, EHPAD DM N°2 BUDGET 2021.
  2021-92 EHPAD DM N°2 BUDGET 2021.pdf
• Le 26 novembre 2021, Subvention du CIAS pour le SAD l’exercice budgétaire 2021.
  2021-93 Subvention du CIAS pour le SAD l'exercice budgetaire 2021.pdf

Octobre 2021 :

• Le 21 octobre 2021, Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 06 juillet 2021.
  2021-62 Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 06 juillet 2021.pdf
• Le 21 octobre 2021, Modification tableau effectifs pour recrutement assistant d’enseignement artistique catégorie B sur un emploi permanent.
  2021-63 Modification tableau effectifs pour recrutement assistant d'enseignement artistique cartégorie B sur un emploi permanent.pdf
• Le 21 octobre 2021, Modification tableau effectifs création postes services d’aide à domicile de l’Enfance Jeunesse et EHPAD.
  2021-64 Modification tableau effectifs création postes services d'aide à domicile de l'Enfance Jeunesse et EHPAD.pdf
• Le 21 octobre 2021, Modification tableau effectifs EHPAD
  2021-65 Modification tableau effecitfs EHPAD.pdf
• Le 21 octobre 2021, Annule et remplace modification tableau effectifs Augmentation temps travail agents EHPAD SAD.
  2021-66 Annule et remplace modification tableau effectifs Augmentation temps travail agents EHPAD SAD.pdf
  
• Le 21 octobre 2021, Modification tableau effectifs augmentation temps travail agents EHPAD SAD.
  2021-66 Modification tableau effecifs augmentation temps travail agents EHPAD SAD.pdf
• Le 21 octobre 2021, Modification tableau effectifs changement de filières agents CIAS EHPAD.
  2021-67 Modification tableau effectifs changement de filières agents CIAS EHPAD.pdf
  
• Le 21 octobre 2021, Réponse appel projet CNRACL gestion de crise.
  2021-68 Réponse appel projet CNRACL gestion de crise.pdf
• Le 21 octobre 2021, Lignes directrices de gestion.
  2021-69 Lignes directrices de gestion.pdf
• Le 21 octobre 2021, Fin anticipée convention mise à disposition de Monsieur Jean GALANT entre CIAS et SIVU DES PASSERELLES.
  2021-70 Fin anticipée convention mise à disposition de Monsieur Jean GALANT entre CIAS et SIVU DES PASSERELLES.pdf
• Le 21 octobre 2021, Autorisation travaux et plan financement crèche La Mirgueta- mise en sécurité de l’établissement.
  2021-71 Autorisation travaux et plan financement creche La Mirgueta- mise en sécurité de l'établissement.pdf
• Le 21 octobre 2021, Autorisation travaux et plan financement Relais Petite Enfance – mise en sécurité de l’établissement.
  2021-72 Autorisation travaux et plan financement Relais Petite Enfance - mise en sécurité de l'établissement.pdf
• Le 21 octobre 2021, Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.
  2021-73 Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.pdf
• Le 21 octobre 2021, Extension accès aux Accueils de Loisirs périscolaires et extrascolaires.
  2021-74 Extension accès aux Accueils de Loisrirs périscolaires et extrascolaires.pdf
• Le 21 octobre 2021, Tarification des 30 mn méridiennes sur accueils de loisirs.
  2021-75 Tarification des 30 mn méridiennes sur accueils de loisirs.pdf
• Le 21 octobre 2021, Formations pour agents Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.
  2021-76 Formations pour agents Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf
  
• Le 21 octobre 2021, Vote projet Budget Primitif 2022 SAD.
  2021-77 Vote projet Budget Primitif 2022 SAD.pdf
• Le 21 octobre 2021, Vote projet Budget primitif 2022 EHPAD Section hébergement.
  2021-78 Vote projet Budget primitif 2022 EHPAD Section hébergement.pdf
• Le 21 octobre 2021, EHPAD DM N°1 BUDGET 2021.
  2021-79 EHPAD DM N°1 BUDGET 2021.pdf

Juillet 2021 :

• Le 6 juillet 2021, Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration 21 mai 2021.
  2021-45 Approbation du proces verbal du Conseil d'Administation 21 mai 2021.pdf
• Le 6 juillet 2021, Création de 2 postes de contrat d’engagement éducatif.
  2021-46 Création de 2 postes de contrat d'engagement éducatif.pdf
• Le 6 juillet 2021, Modification du tableau des effectifs EHPAD.
  2021-47 Modification du tableau des effectifs EHPAD.pdf
• Le 6 juillet 2021, Modification du tableau des effectifs augmentation du temps de travail pour un agent du SA.
  2021-49 Création de postes supplémentaires dans le cadre du dispositif PEC service enfance-jeunesse.pdf
• Le 6 juillet 2021, Création de postes supplémentaires dans le cadre du dispositif PEC service enfance-jeunesse.
  2021-48 Modification du tableau des effectifs augmentation du temps de travail pour un agent du SA.pdf
  
• Le 6 juillet 2021, Création 1 poste adjoint admin ppc 2cl suite réussite examens professionnel au titre de l’avancement de grade.
  2021-50 Création 1 poste adjoint admin ppc 2cl suite réussite examens professionnel au titre de l'avancement de grade.pdf
• Le 6 juillet 2021, Modification tableau des effectifs CIAS.
  2021-51 Modification tableau des effectifs CIAS.pdf
  
• Le 6 juillet 2021, Augmentation de la durée hebdomadaire de travail de 9 postes du service Enfance Jeunesse.
  2021-52 Augmentation de la durée hebdomadaire de travail de 9 postes du service Enfance Jeunesse.pdf
• Le 6 juillet 2021, Modification du tableau des effectifs.
  2021-53 Modification du tableau des effectifs.pdf
• Le 6 juillet 2021, Modification tableau des effectifs suite recrutement d’un assistant enseignement artistique de catégorie B.
  2021-54 Modification tableau des effectifs suite recrutement d'un assistant enseignement artistique de catégorie B.pdf
• Le 6 juillet 2021, Convention de mise à disposition d’un agent du SAD au service petite enfance.
  2021-55 Convention de mise à disposition d'un agent du SAD au service petite enfance.pdf
• Le 6 juillet 2021, Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent de l’EHPAD au service Enfance Jeunesse.
  2021-56 Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'un agent de l'EHPAD au service Enfance Jeunesse.pdf
• Le 6 juillet 2021, Autorisation de travaux au multi accueil « la Mirgueta » pose d’une cloison séparatrice.
  2021-57 Autorisation de travaux au multiaccueil la Mirgueta pose d'une cloison séparatrice.pdf
• Le 6 juillet 2021, Contrat de vacation pour le médecin référent du multi accueil « La Mirgueta ».
  2021-58 Contrat de vacation pour le médecin référent du multiaccueil La Mirgueta.pdf
• Le 6 juillet 2021, Formation pour des agents de l’Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.
  2021-59 Formation pour des agents de l'Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf
• Le 6 juillet 2021, Modification exceptionnelle du tarif du séjour 2021 AJSH Ginestas.
  2021-60 Modification exceptionnelle du tarif du séjour 2021 AJSH Ginestas.pdf
• Le 6 juillet 2021, EHPAD EPRD approuvé et tarifs 2021 Section hébergement.
  2021-61 EHPAD EPRD approuvé et tarifs 2021 Section hébergement.pdf

Mai 2021 :

• Le 27 mai 2021, Approbation Procès verbal du Conseil d’ Administration du 16 mars 2021.
  2021-34-approbation-proces-verbal-du-conseil-d-administration-du-16-mars-2021.pdf
• Le 27 mai 2021, Décision budgétaire modificative n° 1 BP CIAS 2021.
  2021-35-decision-budgetaire-modificative-n°-1-bp-cias-2021.pdf
• Le 27 mai 2021, Projet de résidence autonomie.
  2021-36-projet-de-residence-autonomie.pdf
• Le 27 mai 2021, Adhésion association Alzheimer un autre regard.
  2021-37-adhesion-association-alzheimer-un-autre-regard.pdf
• Le 27 mai 2021, Vote de l’EPRD prévisionnel 2021 EHPAD-Section soins.
  2021-38-vote-de-leprd-previsionnel-2021-ehpad-section-soins.pdf
  
• Le 27 mai 2021, Modification tableau effectifs avancements grades catégorie B et C
  2021-39-modification-tableau-effectifs-avancements-grades-categorie-b-et-c.pdf
• Le 27 mai 2021, Modification tableau effectifs EHPAD
  2021-40-modification-tableau-effectifs-ehpad.pdf
  
• Le 27 mai 2021, Modification tableau effectifs pour un agent pluricommunal titulaire
  2021-41-modification-tableau-effectifs-pour-un-agent-pluricommunal-titulaire.pdf
• Le 27 mai 2021, Formations pour des agents de l’enfance-jeunesse hors catalogue CNFPT
  2021-42-formations-pour-des-agents-de-lenfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 27 mai 2021, Réalisation d’un bilan d’analyse de la gestion de crise sanitaire en vue de l’adaptation de l’organisation aux nouveaux risques
  2021-43-realisation-dun-bilan-danalyse-de-la-gestion-de-crise-sanitaire-en-vue-de-ladaptation-de-lorganisation-aux-nouveaux-risques.pdf
• Le 27 mai 2021, Recours à deux contrats d’apprentissage pour l’EHPADD
  2021-44-recours-a-deux-contrats-dapprentissage-pour-lehpad.pdf

Mars 2021 :

• Le 16 mars 2021, Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 30 novembre 2020.
  2021-01-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-30-novembre-2020.pdf
• Le 16 mars 2021, Approbation du compte administratif 2020 et affectation du résultat de fonctionnement 2020 du CIAS.
  2021-02-approbation-du-compte-administratif-2020-et-affectation-du-resultat-de-fonctionnement-2020-du-cias.pdf
• Le 16 mars 2021, Approbation du compte de gestion 2020 CIAS.
  2021-03-approbation-du-compte-de-gestion-2020-cias.pdf
• Le 16 mars 2021, Vote du budget primitif 2021 CIAS
  2021-04-vote-du-budger-primitif-2021-cias.pdf
• Le 16 mars 2021, Approbation du compte administratif 2020 SAD.
  2021-05-approbation-du-compte-administratif-2020-sad.pdf
  
• Le 16 mars 2021, Approbation du compte de gestion 2020 SAD
  2021-06-approbation-du-compte-de-gestion-2020-sad.pdf
• Le 16 mars 2021, Budget exécutoire 2021 et tarif SAD
  2021-07-budget-excutoire-2021-et-tarif-sad.pdf
  
• Le 16 mars 2021, Modification résultats 2018 de l’ehpad et de son affectation
  2021-08-modification-resultats-2018-de-l ehpad-et-de-son-affectation.pdf
• Le 16 mars 2021, Modification résultats 2019de l’ehpad et de son affectation
  2021-09-modification-resultats-2019 de-l ehpad-et-de-son-affectation.pdf
• Le 16 mars 2021, Approbation du ERRD 2020 et affectation résultats EHPAD
  2021-10-approbation-du-errd-2020-et-affectation-resultats-ehpad.pdf
• Le 16 mars 2021, Approbation du compte de gestion 2020 de l’EHPAD
  2021-11-approbation-du-compte-de-gestion-2020 de-l ehpad.pdf
  
• Le 16 mars 2021, Vote EPRD et tarifs 2021 de l’EHPAD Section Dépendance
  2021-12-vote-eprd-et-tarifs-2021-de-l ehpad-section-dependance.pdf
• Le 16 mars 2021, Contrat de vacation 2021 d’un médecin pour la vaccination sur l’ EHPAD
  2021-13-contrat-de-vacation-2021-d un-médecin-pour-la-vaccination-sur l-ehpad.pdf
• Le 16 mars 2021, Complément traitement indiciaire pour les contrats de droit privé exerçant leur activité sur l’EHPAD
  2021-14-complement-traitement-indiciaire-pour-les-contrats-de-droit-prive-exercant-leur-activite-sur-l ehpad.pdf
• Le 16 mars 2021, Modification du tableau des effectifs- création d’un emploi non permanent contrat de projet EHPAD
  2021-15-modification-du-tableau-des-effectifs-creation-dun-emploi-non-permanent-contrat-de-projet-ehpad.pdf
• Le 16 mars 2021, Modification du tableau des effectifs- EHPAD
  2021-16-modification-du-tableau-des-effectifs-ehpad.pdf
• Le 16 mars 2021, Modification du tableau des effectifs – CRECHE LA MIRGUETA
  2021-17-modificationdu-tableau-des-effectifs-creche-la-mirgueta.pdf
• Le 16 mars 2021, Formations pour des agents de l’enfance jeunesse hors catalogue CNFPT
  2021-18-formations-pour-des-agents-de-l enfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 16 mars 2021,Convention avec l’association Ecole de rugby GAOBS SUD MINERVOIS
  2021-19-convention-avec-l association-ecole-de-rugby-gaobs-sud-minervois.pdf
• Le 16 mars 2021, Convention avec l’association GROUPEMENT CORBIERES SUD MINERVOIS
  2021-20-convention-avec-l association-groupement-corbieres-sud-minervois.pdf
  
• Le 16 mars 2021, Convention avec l’association ETOILE SPORTIVE ST MARCELLOISE SUD MINERVOIS
  2021-21-convention-avec-l-association-etoile-sportive-st-marcelloise-sud-minervois.pdf
• Le 16 mars 2021, Convention avec l’association BASKET CLUB SUD MINERVOIS
  2021-22-convention-avec-l association-basket-club-sud-minervois.pdf
  
• Le 16 mars 2021, Convention avec l’association RUGBY BASSIN SUD MINERVOIS XV
  2021-23-convention-avec-l-association-rugby-bassin-sud-minervois-xv.pdf
• Le 16 mars 2021, Convention 2021 avec le SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la Garenne à Mirepeïsset
  2021-24-convention-2021-avec-le-sdis-de-laude-pour-la-surveillance-de-la-baignade-de-la-base-de-plein-air-de-la-garenne-a-mirepeisset.pdf
• Le 16 mars 2021, Convention 2020 2021de prestation de service avec le SIVOS Argens Paraza Roubia
  2021-25-convention-2020-2021de-prestation-de-service-avec-le-sivos-argens-paraza-roubia.pdf
• Le 16 mars 2021, Convention annuelle 2021 avec l’association LOUS MENUTS
  2021-26-convention-annuelle-2021-avec-l-association-lous-menuts.pdf
  
• Le 16 mars 2021, Convention MAM association regard d’enfants 2021
  2021-27-convention-mam-association-regard-d enfants-2021.pdf
• Le 16 mars 2021, Convention avec l’association LO CIGAL pour la gestion d’un ALSH périscolaire
  2021-28-convention-avec-l-association-lo-cigal-pour-la-gestion-d-un-alsh-periscolaire.pdf
• Le 16 mars 2021, Convention 2021 avec l’association PETIT A PETIT pour la gestion d’un LAEP
  2021-29-convention-2021-avec-l-association-petit-a-petit-pour-la-gestion-d-un-laep.pdf
• Le 16 mars 2021, Délibération autorisant la signature du Projet Convention pour la période de préparation au reclassement
  2021-30-deliberation-autorisant-la-signature-du-projet-convention-pour-la-periode-de-preparation-au-reclassement.pdf
• Le 16 mars 2021, Délibération relative de mise en œuvre dématérialisation documents soumis au contrôle de légalité ou au contrôle budgétaire
  2021-31-deliberation-relative-de-mise-en-oeuvre-dematerialisation-documents-soumis-au-controle-de-legalite-ou-au-controle-budgetaire.pdf
• Le 16 mars 2021, Revalorisation de la rémunération des contrats d’engagement éducatif (CEE)
  2021-32-revalorisation-de-la-remunerationdes-contrats-dengagement-educatif-cee.pdf
• Le 16 mars 2021, Convention 2021 avec le SIVOM Narbonne Rural pour le portage de repas
  2021-33-convention-2021-avec-le-sivom-narbonne-rural-pour-le-portage-de-repas.pdf

Année 2020 :

Novembre 2020 :

• Le 30 novembre 2020, Approbation du procès verbal du conseil d administration du 07 juillet 2020
  2020-44-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-d-administration-du-07-juillet-2020.pdf
• Le 30 novembre 2020, Election du vice président du centre intercommunal d action sociale du sud minervois du CIAS
  2020-45-election-du-vice-president-du-centre-intercommunal-d-action-sociale-du-sud-minervois-du-cias.pdf
• Le 30 novembre 2020, Règlement intérieur du conseil d’administration du CIAS du Sud Minervois
  2020-46-reglement-interieur-du-conseil-dadministration-du-cias-du-sud-minervois.pdf
• Le 30 novembre 2020, Délégation de pouvoirs au Président du CIAS
  2020-47-delegation-de-pouvoirs-au-president-du-cias.pdf
• Le 30 novembre 2020, Modification tableau effectifs
  2020-48-modification-tableau-effectifs.pdf
  
• Le 30 novembre 2020, Modification tableau effectifs du CIAS
  2020-49-modification-tableau-effectifs-du-cias.pdf
• Le 30 novembre 2020, Modification tableau effectifs Enfance-Jeunesse SAD EHPAD
  2020-50-modification-tableau-effectifs-enfance-jeunesse-sad-ehpad.pdf
  
• Le 30 novembre 2020, Modification tableau effectifs – EHPAD
  2020-51-modification-tableau-effectifs-ehpad.pdf
• LLe 30 novembre 2020, Formations agents Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT
  2020-52-formations-agents-enfance-jeunsse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 30 novembre 2020, Décision budgétaire modificative N°3 Budget Exécutoire 2020 SAD
  2020-53-decision-budgetaire-modificative-n°3-budget-executoire-2020-sad.pdf
• Le 30 novembre 2020, Vote budget primitif 2021 SAD
  2020-54-vote-budget-primitif-2021-sad.pdf
  
• Le 30 novembre 2020, Demande subvention groupe analyse des pratiques SAD
  2020-55-demande-subvention-groupe-analyse-des-pratiques-sad.pdf
• Le 30 novembre 2020, Demande subvention saynetes interactives SAD
  2020-56-demande-subvention-saynetes-interactives-sad.pdf
• Le 30 novembre 2020, Demande subvention prise en charges formation et remplacement agents SAD
  2020-57-demande-subvention-prise-en-charges-formation-et-rempla-agents-sad.pdf
• Le 30 novembre 2020, Demande subvention télégestion mobile SAD
  2020-58-demande-subvention-telegestion-mobile-sad.pdf
• Le 30 novembre 2020, Admission en non valeur produits irrécouvrables budget SAD 2020
  2020-59-admission-en-non-valeur-produits-irrecouvrables-budget-sad-2020.pdf
  
• Le 30 novembre 2020, Convention Mise a disposition d un agent EHPAD au service enfance jeunesse
  2020-60-convention-mise-adisposition-d-un-agent-ehpad-au-service-enfance-jeunesse.pdf
• Le 30 novembre 2020, Modalité attribution prime grand âge pour les agents de l EHPAD
  2020-61-modalite-attribution-prime-grand-age-pour-les-agents-de-l-ehpad.pdf
• Le 30 novembre 2020, Vote de l EPRD Notifié 2020 EHPAD – Section soins
  2020-62-vote-de-l-eprd-notifie-2020-ehpad-section-soins.pdf
• Le 30 novembre 2020, DM N°1 BE 2020 EHPAD
  2020-63-dm-n°1-be-2020-ehpad.pdf
• Le 30 novembre 2020,Vote budget primitif 2021 EHPAD – Section hébergement
  2020-64-vote-budget-primitif-2021-ehpad-section-hebergement.pdf

Juillet 2020 :

• Le 7 juillet 2020, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 4 mars 2020.
  2020-28-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-04-mars-2020.pdf
• Le 7 juillet 2020, Convention 2020 avec le SIVOM Narbonne Rural pour le portage des repas
  2020-29-convention-2020-avec-le-sivom-narbonne-rural-pour-le-portage-des-repas.pdf
• Le 7 juillet 2020, Modification tableau des effectifs suite aux avancement de grade et nominations CAP 2020 catégories 1, B et C
  2020-30-modification-tableau-des-effectifs-suite-aux-avancement-de-grade-et-nominations-cap-2020-categories-1-b-et-c.pdf
• Le 7 juillet 2020, Formation pour les agents de l’Enfance et Jeunesse hors catalogue CNFPT
  2020-31-formation-pour-les-agents-de-lenfance-et-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 7 juillet 2020, Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de COVID-19 (article 4, loi n°2020-290 du 23-03-20202)
  2020-32-prime-exceptionnelle-pour-les-agents-mobilises-pendant-letat-durgence-sanitaire-pour-faire-face-a-lepidemie-de-covid-19-article-4-loi-n°2020-290-du-23-03-20202.pdf
  
• Le 7 juillet 2020, Décision budgétaire modificative n°1 budget 2020 du CIAS
  2020-33-decision-budgetaire-madificative-n°1-budget-2020-du-cias.pdf
• Le 7 juillet 2020, Contrat vacation 2020-2021 pour le médecin référent du multi-accueil LA MIRGUETA
  2020-34-contrat-vacation-2020-2021-pour-le-medecin-referent-du-multi-accueil-la-mirgueta.pdf
  
• Le 7 juillet 2020, Prime exceptionnelle COVID-19 SAD
  2020-35-prime-exceptionnelle-covid-19-sad.pdf
• Le 7 juillet 2020, Affectation résultat CA 2018 SAD
  2020-36-affectation-resultat-ca-2018-sad.pdf
• Le 7 juillet 2020, Décision budgétaire modificative n°1 budget exécutoire 2020 du SAD
  2020-37-decision-budgetaire-modificative-n°1-budget-executoire-2020-du-sad.pdf
• Le 7 juillet 2020, Décision budgétaire modificative n°2 budget exécutoire 2020 du SAD
  2020-38-decision-budgetaire-modificative-n°2-budget-executoire-2020-du-sad.pdf
  
• Le 7 juillet 2020, Groupement d’achat gaz naturel coordonné par le SYADEN
  2020-39-groupement-dachat-gaz-naturel-coordonne-par-le-syaden.pdf
• Le 7 juillet 2020, Vote EPRD et tarifs 2020 EHPAD section Dépendance
  2020-40-vote-eprd-et-tarifs-2020-ehpad-section-dependance.pdf
• Le 7 juillet 2020, EPRD Approuvé tarifs 2020 section Hébergement
  2020-41-eprd-approuve-tarifs-2020-section-hebergement.pdf
• Le 7 juillet 2020, Prime exceptionnelle covid-19 EHPAD
  2020-42-prime-exceptionnelle-covid-19-ehpad.pdf
• Le 7 juillet 2020, Recours contrat d’apprentissage
  2020-43-recours-contrat-dapprentissage.pdf

Mars 2020 :

• Le 6 mars 2020, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 17 Décembre 2019.
  2020-01-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadminstration-du-17-decembre-2019.pdf
• Le 6 mars 2020, Approbation du Compte administratif 2018 et affectation du résultat de fonctionnement 2019 du CIAS.
  2020-02-compte-administratif-2019-cias-et-affectation-du-resultat-de-fonctionnement-2019-au-cias.pdf
• Le 6 mars 2020, Approbation du compte de gestion 2019 du CIAS
  2020-03-approbatipn-du-compte-de-gestion-2019-cias.pdf
• Le 6 mars 2020, Vote du budget primitif 2020 du CIAS
  2020-04-vote-du-budget-primitif-2020-du-cias.pdf
• Le 6 mars 2020, Approbation du compte administratif 2019 du SAD et proposition d’affectation de résultat
  2020-05-approbation-du-compte-administratif-2019-sad-et-proposition-daffection-de-resultats.pdf
  
• Le 6 mars 2020, Approbation du compte de gestion 2010 du SAD
  2020-06-approbation-du-compte-de-gestion-2019-du-sad.pdf
• Le 6 mars 2020, Budget exécutoire 2020 du SAD et tarifs 2020
  2020-07-budget-executoire-2020-du-sad-et-tarifs-2020.pdf
  
• Le 6 mars 2020, Demande de subvention en vue de la mise en place de la télégestion mobile 2020
  2020-08-demande-de-subvention-en-vue-de-la-mise-en-place-de-la-telegestion-mobile-2020.pdf
• Le 6 mars 2020, Demande de subvention en vue de la prise en charge du coût de remplacement des agents en formation
  2020-09-demande-de-subvention-en-vue-de-la-prise-en-charge-cout-remplacement-des-agents-en-fomation-2020.pdf
• Le 6 mars 2020, Demande de subvention en vue de la mise en place de groupe d’analyse des pratiques SAD 2020
  2020-10-demande-de-subvention-en-vue-de-la-mise-en-place-de-groupes-analyse-des-pratiques-sad-2020.pdf
• Le 6 mars 2020, Demande de subvention en vue de la mise en place de saynètes inter actives 2020
  2020-11-demande-de-subventionen-vue-de-la-mise-en-place-de-saynetes-inter-actives-2020.pdf
  
• Le 6 mars 2020, Modification du tableau des effectifs
  2020-12-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf
• Le 6 mars 2020, Convention 2020 avec l’association Ecole de Rugby GAOBS Sud Minervois
  2020-13-convention-2020-avec-lassociation-ecole-de-rugby-gaobs-sud-minervois.pdf
• Le 6 mars 2020, Convention avec l’association Groupement Corbières Minervois
  2020-14-convention-2020-avec-lassociation-groupement-corbieres-sud-minervois.pdf
• Le 6 mars 2020, Convention avec l’association Etoile Sportive Saint Marcelloise Sud Minervois
  2020-15-convention-2020-avec-lassociation-etoile-sportive-saint-marcelloise-sud-minervoise.pdf
• Le 6 mars 2020, Convention avec l’association Basket Club Sud Minervois
  2020-16-convention-2020-avec-lssociation-basket-club-sud-minervois.pdf
• Le 6 mars 2020,Convention avec l’association de Rugby Bassin Sud Minervois XV
  2020-17-convention-2020-avec-lassociation-de-rugby-bassin-sud-minervois-xv.pdf
• Le 6 mars 2020, Convention 2020 avec SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la Garenne à Mirepeïsset
  2020-18-convention-2020-avec-le-sdis-de-laude-pour-la-surveillance-de-la-baignade-de-la-base-de-plein-air-de-la-garenne-a-mirepeisset.pdf
• Le 6 mars 2020,Convention annuelle 2020 avec l’association LOUS MENUTS
  2020-19-convention-annuelle-2020-avec-lassociation-lous-menuts.pdf
• Le 6 mars 2020, Convention MAM association regards d’enfants 2020
  2020-20-convention-mam-association-regards-denfants-2020.pdf
  
• Le 6 mars 2020, Convention avec l’association Calendreta Lo Cigal pour la gestion d’un ALP Périscolaire
  2020-21-convention-avec-lassociaition-calendreta-lo-cigal-pour-la-gestion-dun-alp-periscolaire.pdf
• Le 6 mars 2020, Convention 2020 avec l’association Petit à Petit pour la gestion d’un LAEP
  2020-22-convention-2020-avec-lassociation-petit-a-petit-pour-la-gestion-dun-laep.pdf
  
• Le 6 mars 2020, Stage de formation pour les agents de l’Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT
  2020-23-stages-formations-pour-les-agents-de-lenfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 6 mars 2020, Renouvellement d’un convention de mise à disposition d’un agent du SAD au CIAS
  2020-24-renouvellement-dune-convention-de-mise-a-disposition-dun-agent-du-sad-au-cias.pdf
• Le 6 mars 2020, Approbation du ERRD 2019 de l’EHPAD et affectation des résultats
  2020-25-approbation-de-errd-2019-ehpad-et-affectation-des-resultats.pdf
• Le 6 mars 2020,Approbation du compte de gestion 2019 de l’EHPAD
  2020-26-approbation-du-controle-du-compte-de-gestion-2019-ehpad.pdf
  
• Le 6 mars 2020, Création de structures d’accueil Enfance/Jeunesse
  2020-27-creation-de-structures-daccueil-enfance-jeunesse.pdf

Année 2019 :

Décembre 2019 :

• Le 17 décembre 2019, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 24 octobre 2019.
  2019-64-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-d-administration-du-24-octobre-2019.pdf
• Le 17 décembre 2019, Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent du SAD au CIAS.
  2019-65-renouvellement-d-une-convention-de-mise-a-disposition-d-un-agent-du-sad-au-cias.pdf
• Le 17 décembre 2019, Admission en non-valeur de produits irrécouvrables budget 2019 SAD
  2019-66-admission-en-non-valeur-de-produits-irrecouvrables-budget-2019-sad.pdf
• Le 17 décembre 2019, Décision budgétaire modification n°1 budget exécutoire 2019 du SAD
  2019-67-decision-budgetaire-modification-n°1-budget-executoire-2019-du-sad.pdf
• Le 17 décembre 2019, EHPAD DM N°1 budget 2019
  2019-68-ehpad-dm-n°1-budget-2019.pdf
  
• Le 17 décembre 2019, Projet établissement EHPAD LA ROQUE 2020-2024
  2019-69-projet-etablissement-ehpad-la-roque-2020-2024.pdf
• Le 17 décembre 2019, Règlement intérieur du CIAS (version 3) et annexe enfance-jeunesse (version 2)
  2019-70-reglement-interieur-du-cias-version-3-et-annexe-enfance-jeunesse-version-2.pdf
  
• Le 17 décembre 2019, Modification tableau effectifs concernant des avancement de grade CAP 2020 catégories A et C
  2019-71-modification-tableau-effectifs-concernant-des-avancement-de-grade-cap-2020-categories-a-et-c.pdf
• Le 17 décembre 2019, Modification tableau effectifs suite aux avancement de grade CAP catégorie B
  2019-72-modification-tableau-effectifs-suite-aux-avancement-de-grade-cap-categorie-b.pdf
• Le 17 décembre 2019, Stage de formation pour les agents de l’enfance-jeunesse hors-catalogue CNFPT
  2019-73-stage-de-formation-pour-agents-de-l-enfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 17 décembre 2019, Décision budgétaire modificative n°2 budget 2019 du CIAS
  2019-74-decision-budgetaire-modificative-n°2-budget-2019-du-cias.pdf
  
• Le 17 décembre 2019, Décision budgétaire modificative n°3 budget 2019 du CIAS
  2019-75-decision-budgetaire-modificative-n°3-buget-2019-du-cias.pdf
  
• Le 17 décembre 2019, Adhésion du CIAS à un groupement de commande coordonnée par le SYADEN pour l’ achat d’électricité et de service associés
  2019-76-adhesion-du-cias-a-un-groupement-de-commande-coordonnee-par-le-syaden-pour-l-achat-d-electricite-et-de-service-associes.pdf
  
• Le 17 décembre 2019, Autorisation d’un lancement de procédure de mise en concurrence par le CDG de l’Aude pour des Contrat d’assurance risques statutaires
  2019-77-autorisation-dun-lancement-de-procedure-de-mise-en-concurrence-par-le-cdg-de-laude-pour-des-contrat-dassurance-risques-statutaires.pdf

Octobre 2019 :

• Le 24 octobre 2019, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 15 juillet 2019.
  2019-52-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-d-administration-du-15-juillet-2019.pdf
• Le 24 octobre 2019, Modification des tarifs de la crèche La Mirgueta 2019.
  2019-53-modification-des-tarifs-de-la-creche-la-mirgueta-2019.pdf
• Le 24 octobre 2019, Contrat de vacation 2019-2020 pour le médecin référent du multi-accueil  »La Mirgueta »
  2019-54-contrat-de-vacation-2019-2020-pour-le-medecin-referent-du-multi-accueil-la-mirgueta.pdf
• Le 24 octobre 2019, Vote du projet de budget primitif 2020 SAD
  2019-55-vote-du-budget-primitif-2020-sad.pdf
• Le 24 octobre 2019, Renouvellement de mise à disposition d’un agent du SAD au CIAS
  2019-56-renouvellement-de-mise-a-disposition-d-un-agent-du-sad-au-cias.pdf
  
• Le 24 octobre 2019, Vote budget (EPRD) exécutoire 2019 de l EHPAD
  2019-57-ote-budget-eprd-executoire-2019-de-l-ehpad.pdf
• Le 24 octobre 2019, Vote du budget primitif 2020 de l’EHPAD section hébergement
  2019-58-vote-du-budget-primitif-2020-de-lehpad-section-hebergement.pdf
  
• Le 24 octobre 2019, Vote du nouveau règlement de fonctionnement (2019) de l’EHPAD
  2019-59-vote-du-nouveau-reglment-de-fonctionnement-2019-de-l-ehpad.pdf
• Le 24 octobre 2019, Décision budgétaire modificative n°1 Budget 2019 du CIAS
  2019-60-decision-budgetaire-modificative-n°1-budget-2019-du-cias.pdf
• Le 24 octobre 2019, Modification du tableau des effectifs
  2019-61-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf
• Le 24 octobre 2019, Stage formation pour les agents de l’Enfance et Jeunesse hors catalogue CNFPT
  2019-62-stage-de-formations-pour-des-agents-de-lenfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
  
• Le 24 octobre 2019, Convention de mise à disposition de Madame OLIVER Jessica
  convention-de-mise-a-disposition-de-madame-oliver-jessica-agent-sad-au-cias.pdf

Juillet 2019 :

• Le 18 Juillet 2019, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 09 Avril 2019.
  2019-40-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-09-avril-2019.pdf
• Le 18 juillet 2019, Dons financiers et legs au CIAS du Sud Minervois.
  2019-41-dons-financiers-et-legs-au-cias-du-sud-minervois.pdf
• Le 18 juillet 2019, Modification du tableau des effectifs pour l’EHPAD
  2019-42-modification-du-tableau-des-effectifs-pour-lehpad.pdf
• Le 18 juillet 2019, Modification du tableau des effectifs diminution temps de travail pour un agents du SAD
  2019-43-modification-du-tableau-des-effectifs-diminution-temps-de-travail-pour-un-agents-du-sad.pdf
• Le 18 juillet 2019, Droits de vente photos et vidéos du CIAS dans le cadre des campagnes électorales municipales ou autres
  2019-44-droits-de-vente-photos-et-videos-du-cias-dans-le-cadre-des-campagnes-electorales-municipales-ou-autres.pdf
  
• Le 18 juillet 2019, PEDT 2019-2022
  2019-45-pedt-2019-2022.pdf
• Le 18 juillet 2019, Convention 2019-2020 des prestations de services avec le SIVOS RPI Argens-Paraza-Roubia
  2019-46-convention-2019-2020-des-prestations-de-services-avec-le-sivos-rpi-argens-paraza-roubia.pdf
  
• Le 18 juillet 2019, Convention de partenariat avec le collège de collège St Nazaire d’Aude pour le secteur ados
  2019-47-convention-de-partenariat-avec-le-college-de-college-st-nazaire-daude-pour-le-secteur-ados.pdf
• Le 18 juillet 2019, Stage formation pour les agents de l’Enfance et Jeunesse hors catalogue CNFPT
  2019-48-stage-formation-pour-les-agents-de-lenfance-et-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 18 juillet 2019, Modification du tarif kilométrique courses facturés aux bénéficiaires du SAD
  2019-49-modification-du-tarif-kilometrique-courses-factures-aux-beneficiares-du-sad.pdf
• Le 18 juillet 2019, EHPAD – Tarifs 2019 Hébergement
  2019-50-ehpad-tarifs-2019-hebergement.pdf
  
• Le 18 juillet 2019, Prise en charge de frais de réparation pour l’instrument d’un intervenant musical
  2019-51-prise-en-charge-de-frais-de-reparation-pour-linstrument-dun-intervenant-musical.pdf

Avril 2019 :

• Le 15 Avril 2019, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 13 Décembre 2018.
  2019-01-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-13-decembre-2018.pdf
• Le 15 Avril 2019, Approbation du Compte administratif 2018 et affectation du résultat de fonctionnement 2018 du CIAS.
  2019-02-approbation-du-compte-administratif-2018-et-affectation-du-resultat-de-fonctionnement-2018-du-cias.pdf
• Le 15 Avril 2019, Approbation du compte de gestion 2018 du CIAS
  2019-03-approbation-du-compte-de-gestion-2018-du-cias.pdf
• Le 15 Avril 2019, Vote du budget primitif 2019 du CIAS
  2019-04-vote-du-budget-primitif-2019-du-cias.pdf
• Le 15 Avril 2019, Modification du plan de financement pour la construction de l’accueil de loisirs à Bize-Minervois
  2019-05-modification-du-plan-financement-pour-la-construction-dun-accueil-de-loisirs-a-bize-minervois.pdf
  
• Le 15 Avril 2019, Approbation du EPRD 2018 de l’EHPAD et affectation des résultats
  2019-06-approbation-du-errd-2018-de-lehpad-et-affectation-des-resultats.pdf
• Le 15 Avril 2019, Approbation du compte de gestion 2018 de l’EHPAD
  2019-07-approbation-du-compte-de-gestion-2018-ehpad.pdf
  
• Le 15 Avril 2019, Vote de l’EPRD 2019 de l’EHPAD section dépendance et soins
  2019-08-vote-de-lerrd-2019-de-lehpad-section-dependance-et-sions.pdf
• Le 15 Avril 2019, Modification du contrat de séjour EHPAD La Roque
  2019-09-modification-du-contrat-de-sejour-ehpad-la-roque.pdf
• Le 15 Avril 2019,Mise en place du paiement par prélèvement automatique pour le règlement des frais de séjour EHPAD La Roque
  2019-10-mise-en-place-du-paiement-par-prelevement-automatique-pour-le-regelement-des-frais-de-sejour-ehpad-la-roque.pdf
• Le 15 Avril 2019, Adhésion de l’EHPAD La Roque à un groupement de commande coordonné par le SYADEM pour l’achat d’électricité et services associés
  2019-11-adhesion-de-lehpad-la-roque-a-un-groupement-de-commande-coordone-par-le-syaden-pour-lachat-delectricite-et-de-services-associes.pdf
  
• Le 15 Avril 2019, SAD : Affectation du résultat du compte Administratif 2016
  2019-12-sad-affectation-du-resultat-du-compte-administratif-2016.pdf
• Le 15 Avril 2019, Approbation du compte Administratif 2017  du SAD et affectation du résultat (modification délibération 2018-5)
  2019-13-approbation-du-compte-administratif-2017-du-sad-et-affectation-du-resultat-modification-deliberation-2o18-5.pdf
• Le 15 Avril 2019, Approbation du compte administratif 2018 du SAD et proposition d’affectation de résultat
  2019-14-approbation-du-compte-administratif-2018-du-sad-et-proposition-daffectation-de-resultat.pdf
• Le 15 Avril 2019, Approbation du compte de gestion 2018 du SAD
  2019-15-approbation-compte-gestion-2018-du-sad.pdf
• Le 15 Avril 2019, Budget exécutoire 2019 du CIAS
  2019-16-budget-executoire-2019-du-sad.pdf
• Le 15 Avril 2019, Demande de subvention en vue de la mise en place de la télégestion mobile 2019
  2019-17-demande-subvention-en-vue-de-la-mise-en-pace-de-la-telegestion-mobile-sad-2019.pdf
• Le 15 Avril 2019, Demande de subvention en vue de la prise en charge du coût de remplacement des agents de formation 2019
  2019-18-demande-subvention-en-vue-de-la-prise-en-charge-du-cout-de-remplacement-des-agents-de-formation-2019.pdf
• Le 15 Avril 2019, Demande de subvention en vue de la mise en place des groupes d’analyse des pratiques SAD 2019
  2019-19-demande-subention-en-vue-de-la-mise-en-place-de-groupe-danalyse-des-pratiques-sad-2019.pdf
• Le 15 Avril 2019, Modification du tableau des effectifs création d’un poste de médecin coordonnateur pour l’EHPAD
  2019-20-modification-du-tableau-des-effectifs-creation-dun-poste-medecin-coordonateur-pour-lehpad.pdf
  
• Le 15 Avril 2019, Modification du tableau des effectifs
  2019-21-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf
• Le 15 Avril 2019, Création de postes supplémentaires dans le cadre du dispositif des PEC pour le service Enfance et Jeunesse et l’EHPAD
  2019-22-creation-de-postes-supplementaires-dans-le-cadre-du-dispositif-des-pec-pour-le-service-enfance-et-jeunesse-et-lehpad.pdf
  
• Le 15 Avril 2019, Convention avec l’association Eole de rugby GAOBS Sud Minervois
  2019-23-convention-avec-lassociation-ecole-de-rugby-gaobs-sud-minervois.pdf
• Le 15 Avril 2019, Convention avec l’association Football Club Saint Nazairois du Sud Minervois
  2019-24-convention-avec-lassociation-football-club-saint-nazairois-du-sud-minervois.pdf
• Le 15 Avril 2019,Convention avec l’association Etoile Sportive Saint Marcelloise Sud Minervois
  2019-25-convention-avec-lassociation-etoile-sportive-saint-marcelloise-du-sud-minervois.pdf
• Le 15 Avril 2019, Convention avec l’association Basket Club Sud Minervois
  2019-26-convention-avec-lassociation-du-basket-club-sud-minervois.pdf
  
• Le 15 Avril 2019, Convention avec l’association de Rugby Bassin Sud Minervois XV
  2019-27-convention-avec-lassociation-de-rugby-bassin-sud-minervois-xv.pdf
• Le 15 Avril 2019, Convention avec le SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air la Garenne à Mirepeïsset 2019
  2019-28-convention-avecle-sdis-de-laude-pour-la-surveillance-de-la-baignade-de-la-base-de-plein-air-de-la-garenne-a-mirepeisset-2019.pdf
• Le 15 Avril 2019, Convention de mise à disposition de Monsieur Jean GALANT par le CIAS au SIVU des Passerelles
  2019-29-convention-de-mise-a-disposition-de-monsieur-jean-galant-par-le-cias-au-sivu-des-passerelles.pdf
• Le 15 Avril 2019, Convention annuelle avec l’association LOUS MENUTS
  2019-30-convention-annuelle-avec-lassociation-lous-menuts.pdf
  
• Le 15 Avril 2019, Convention MAM association regards d’enfants
  2019-31-convention-mam-association-regards-denfants.pdf
  
• Le 15 Avril 2019, Convention avec l’association La Calendreta Lo  pour la gestion d’un ALSH périscolaire
  2019-32-convention-avec-lassociation-calendreta-lo-cigal-pour-la-gestion-dun-alsh-periscolaire.pdf
• Le 15 Avril 2019, Convention de mise à disposition de moyen avec l’association Lo Cigal pour l’année 2019
  2019-33-convention-de-mise-a-disposition-de-moyen-avec-lassociationlo-cigal-pour-lannee-2019.pdf
• Le 15 Avril 2019,Convention avec l’association Petit à Petit pour la gestion d’un LAEP
  2019-34-convention-avec-lassociation-petit-a-petit-pour-la-gestion-dun-laep.pdf
• Le 15 Avril 2019, Modification des tarifs pour les ALE/ALP et AJSH au 01/04/2019
  2019-35-modification-des-tarifs-pour-les-ale-alp-ajsh-au-01-avril-2019.pdf
  
• Le 15 Avril 2019, Stage de formation pour les agents de l’enfance/Jeunesse et du service technique hors catalogue CNFPT
  2019-36-stages-formationpour-les-agents-de-lenfance-jeunesse-et-du-service-technique-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 15 Avril 2019, Validation des orientations du plan triennal obligatoire de formation professionnelle
  2019-37-validation-des-orientations-du-plan-triennal-obligatoire-de-formation-professionnelle.pdf
• Le 15 Avril 2019, Convention d’occupation de la base de plein air La Garenne
  2019-38-convention-doccupation-de-la-base-de-plein-air-la-garenne.pdf
• Le 15 Avril 2019, Remise gracieuse pour un régisseur de recettes du service Enfance/Jeunesse
  2019-39-remise-gracieuse-pour-un-regisseur-de-recettes-du-service-enfance-jeunesse.pdf
  

Année 2018 :

Octobre 2018 :

• Le 29 octobre 2018, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 10 juillet 2018.
  2018-44-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-10-juillet-2018.pdf
• Le 29 octobre 2018, Modification des tarifs pour les ALE, ALP et AJSH.
  2018-45-modification-des-tarifs-pour-les-ale-alp-ajsh.pdf
• Le 29 octobre 2018,Remise gracieuse pour des régisseur de recettes du service Enfance/Jeunesse.
  2018-46-remise-gracieuse-pour-les-regisseurs-de-recettes-du-service-enfance-jeunesse.pdf
• Le 29 octobre 2018, Convention de prestations de services avec le SIVOS du RPI Argens-Paraza-Roubia
  2018-47-convention-de-prestations-de-service-avec-le-sivos-du-rpi-argens-paraza-roubia.pdf
• Le 29 octobre 2018, Convention de prestations de services d’un agent de l’Enfance/Jeunesse en PEC avec le BCSM
  2018-48-convention-de-prestations-de-service-dun-agent-de-lenfance-jeunesse-en-pec-avec-bcsm.pdf
  
• Le 29 octobre 2018, Stage de formation pour des agents de l’Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT
  2018-49-stage-de-formation-pour-des-agents-de-lenfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 29 octobre 2018, Vote du projet de budget primitif 2019 du SAD
  2018-50-vote-du-projet-de-budget-primitif-2019-du-sad.pdf
  
• Le 29 octobre 2018, Modification du tableau des effectifs. Diminution temps de travail pour un agent titulaire du SAD
  2018-51-modification-du-tableau-des-effectifs.-diminution-temps-de-travail-pour-un-agent-titulaire-du-sad.pdf
• Le 29 octobre 2018, Vote du budget exécutoire 2018 de l’EHPAD
  2018-52-vote-du-budget-executoire-2018-de-lehpad.pdf
• Le 29 octobre 2018,Vote du budget primitif 2019 de l’EHPAD Section hébergement
  2018-53-vote-du-budget-primitif-2019-de-lehpad-section-hebergement.pdf
• Le 29 octobre 2018, Frais de déplacement pour l’EHPAD
  2018-54-frais-de-deplacements-pour-lehpad.pdf
  
• Le 29 octobre 2018, Modification du tableau des effectifs pour l’EHPAD et le SAD
  2018-55-modification-du-tableau-des-effectifs-pour-lehpad-et-le-sad.pdf
• Le 29 octobre 2018, Création d’un poste d’Attaché pour la direction de l’EHPAD
  2018-56-creation-dun-poste-dattache-pour-la-direction-de-lehpad.pdf
• Le 29 octobre 2018, Modification du tableau des effectifs du SAD
  2018-57-modification-du-tableau-des-effectifs-du-sad.pdf
• Le 29 octobre 2018, Modification du tableau des effectifs catégorie B
  

Juillet 2018 :

• Le 10 Juillet 2018, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 24 Mai 2018.
  2018-37-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-24-mai-2018.pdf
• Le 10 Juillet 2018, Règlement intérieur du CIAS (version 2).
  2018-38-reglement-interieur-du-cias-version-2.pdf
• Le 10 Juillet 2018,Modification du tableau des effectifs au titre de la promotion interne pour un agent pluri communal.
  2018-39-modification-du-tableau-des-effectifs-au-titre-de-la-promotion-interne-pour-un-agent-pluri-communal.pdf
• Le 10 Juillet 2018, Modification du tableau des effectifs suite aux recrutements de postes des catégories A . B . C.
  2018-40-modification-du-tableau-des-effectifs-suite-aux-recrutements-de-postes-des-categories-a-b-c.pdf
• Le 10 Juillet 2018, Contrat de vacation pour le médecin référent du multi accueil LA MIRGUETA.
  2018-41-contrat-de-vacation-pour-le-medecin-referent-du-multi-accueil-la-mirgueta.pdf
  
• Le 10 Juillet 2018, Modification du tableau des effectifs création d’un poste de médecin coordonnateur pour l’EHPAD.
  2018-42-modification-du-tableau-des-effectifs-creation-dun-poste-de-medecin-coordonateur-pour-lehpad.pdf
• Le 10 Juillet 2018, Demande d’admission en non-valeur budget EHPAD 2018.
  2018-43-demande-admission-en-non-valeur-ehpad-2018.pdf

24 Mai 2018

• Le 24 Mai 2018, N°18 : Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 20 mars 2018.
  2018-18-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-20-mars-2018.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°19 : Convention d’objectifs et de financement (Association regards d’enfants pour une maison d’assistantes maternelles).
  2018-19-convention-dobjectifs-et-de-financement-association-regards-denfants-pour-une-maison-dassistantes-maternelles.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°19 : Convention MAM association regards d’enfants.
  2018-19-convention-mam-association-regards-denfants.pdf
  
• Le 24 Mai 2018, N°20 : Convention avec l’association petit à petit pour la gestion d’un LAEP.
  2018-20-convention-avec-lassociation-petit-a-petit-pour-la-gestion-dun-laep.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°21 : Convention d’objectifs et de financement (Association La Calandreta Lo Cigal, Accueil de Loisirs Périscolaire – ALP)
• 2018-21-convention-dobjectifs-et-financement-association-la-calandreta-lo-cigal-accueil-de-loisirs-periscolaire-alp.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°21 : Convention avec l’association La Calandreta Lo Cigal pour la gestion d’un ALSH périscolaire.
  2018-21-convention-avec-lassociation-la-calandreta-lo-cigal-pour-la-gestion-dun-alsh-periscolaire.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°22 : Convention relative à la mise à disposition de moyens (Association La Calandreta Lo Cigal).
  2018-22-convention-relative-a-la-mise-a-disposition-de-moyens-association-la-calandreta-lo-cigal.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°22 : Convention de mise à  disposition de moyens avec l’association Lo Cigal pour l’année 2018.
  2018-22-convention-de-mise-a-disposition-de-moyens-avec-lassociation-lo-cigal-pour-lannee-2018.pdf
  
• Le 24 Mai 2018, N°23 : Convention avec l’association Etoile Sportive Saint Marcelloise Sud Minervois.
  2018-23-convention-avec-lassociation-etoile-sportive-saint-marcelloise-sud-minervois.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°24 : Convention avec l’association de rugby Bassin Sud Minervois XV.
  2018-24-convention-avec-lassociation-de-rugby-bassin-sud-minervois-xv.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°25 : Convention avec l’association Basket Club Sud Minervois.
  2018-25-convention-avec-lassociation-basket-club-sud-minervois.pdf
  
• Le 24 Mai 2018, N°26 : Convention d’objectifs pour les clubs sportifs déclarés d’intérêt communautaire du territoire du CIAS du Sud Minervois
  2018-26-convention-dobjectifs-pour-les-clubs-sportifs-declares-dinteret-communautaire-du-territoire-du-cias-du-sud-minervois.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°26 : Convention avec l’association Football Club Saint Nazairois du Sud Minervois.
  2018-26-deliberation-convention-avec-lassociation-football-club-saint-nazairois-du-sud-minervois.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°27: Convention avec l’association Ecole de Rugby GAOBS Sud Minervois.
  2018-27-convention-avec-lassociation-ecole-de-rugby-gaobs-sud-minervois.pdf
  
• Le 24 Mai 2018, N°28 : Convention avec le SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la garenne à Mirepeïsset 2018.
  2018-28-convention-avec-le-sdis-de-laude-pour-la-surveillance-de-la-baignade-de-la-base-de-plein-air-de-la-garenne-a-mirepeisset-2018.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°29 : Convention de partenariat avec le collège de Saint Nazaire d’Aude pour le secteur ados.
  2018-29-convention-de-partenariat-avec-le-college-de-saint-nazaire-daude-pour-le-secteur-ados.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°30 : Modification des tarifs des ALP suite à la modification des rythmes scolaires de la rentrée 2018.
  2018-30-modification-des-tarifs-des-alp-suite-a-la-modification-des-rythmes-scolaires-de-la-rentree-2018.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°31 : Stage de formation pour les agents de l’Enfance/Jeunesse, hors catalogue CNFPT.
  2018-31-stage-de-formation-pour-des-agents-de-lenfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°32 : Création de 3 postes d’animateur territorial catégorie B  stagiaires suite à la réussite au concours interne et externe (Enfance/Jeunesse).
  2018-32-creation-de-3-postes-danimateur-territorial-categorie-b-stagiaires-suite-reussite-au-concours-interne-et-externe-enfance-jeunesse.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°33 : Modification du tableau des effectifs suite aux avancements de grade CAP 2018 catégories B & C.
  2018-33-modificaiton-du-tableau-des-effectifs-suite-aux-avancement-de-grade-cap-2018-categories-b-c.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°34 : Signature de la convention d’accompagnement proposée par ALENIS pour définir les conditions de faisabilité de la construction d’un nouvel EHPAD sur la commune de Ginestas.
  2018-34-signature-de-la-convention-daccompagnement-proposee-par-alenis-pour-definir-les-conditions-de-faisabilite-de-la-construction-dun-nouvel-ehpad-sur-la-commune-de-ginestas.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°35 : Composition du comité technique.
  2018-35-composition-comite-technique.pdf
• Le 24 Mai 2018, N°36: Composition du Comité Hygiène et des Conditions de Travail.
  2018-36-composition-du-comite-dhygiene-de-securite-et-des-conditions-de-travail.pdf
  

20 Mars 2018

• Le 20 Mars 2018, N°1 : Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 18 décembre  2017.
  2018-01-approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 18 décembre 2017.pdf
• Le 20 Mars 2018, N°2 : Approbation du compte administratif 2017 de l’EHPAD et affectation des résultats.
  2018-02-Approbation du compte-administratif-2017 de l'EHPAD et affection des résultats
• Le 20 Mars 2018, N°3 : Approbation du compte de gestion 2017 de l’EHPAD.
  2018-03Approbation du compte-de-gestion-2017 de l'ehpad.pdf
  
• Le 20 Mars 2018, N°4 : Report de reste à réaliser en section d’investissement de 2017 sur 2018.
  2018-04-report de reste à réaliser en section d'investissement-2017-sur-2018-ehpad.pdf
• Le 20 Mars 2018, N°5 : Approbation du compte administratif 2017 du SAD et proposition d’affectation des résultats.
  2018-05-Approbation du compte-administratif 2017 du SAD et proposition d'affectation des résultats
• Le 20 Mars 2018, N°6 : Approbation du compte de gestion 2017 du SAD.
  2018-06 Approbation du compte-gestion-2017-sad.pdf
  
• Le 20 Mars 2018, N°7 : Approbation de l’affection des résultats 2018 du SAD.
  2018-07-Approbation de l'affectation-resultats-2016-sad.pdf
• Le 20 Mars 2018, N°8 : Budget exécutoire 2018 du SAD.
  2018-08-budget.exécutoire 2018-sad.pdf
• Le 20 Mars 2018, N°9 : Délibération de mise en place des outils de la loi 200-2 règlement de fonctionnement et document individuel de prise en charge.
  2018-09-Délibération de mise en place des outils de la loi 2002-2 règlement de fonctionnement et document individuel de prise en charge.pdf
• Le 20 Mars 2018, N°10 : Demande de subvention en vue de la mise en place de groupes de parole et groupe d’analyse des pratiques.
  2018-10-Demande de subvention en vue de la mise en place de groupes de parole et groupe d'analyse des pratiques SAD 2018
• Le 20 Mars 2018, N°11 : Demande de subvention en vue de l’achat du logiciel.
  2018-11-Demande de subvention en vue de l'achat du logiciel métier et de la mise en place de la télégestion mobile 2018
• Le 20 Mars 2018, N°12 : Règlement intérieur du CIAS;
  2018-12-Demande d'aide exceptionnelle auprès de l'ARS au titre des résultats d'exploitation déficitaires du SAD en 2015 et 2016
• Le 20 Mars 2018, N°13 : Modification du tableau des effectifs du SAD.
  2018-13-Modification des tableau des effectifs du SAD
• Le 20 Mars 2018, N°14 : approbation du compte administratif 2017 et affectation du résultat de fonctionnement 2017 du CIAS .
  2018-14-Approbation du compte administratif 2017 et affectation des résultat de fonctionnement 2017 du CIAS
• Le 20 Mars 2018, N°15 : Approbation du compte de gestion 2017 du CIAS.
  2018-15-Approbation du compte de gestion 2017 du CIAS
  
• Le 20 Mars 2018, N°16 : Vote du budget primitif 2018 du CIAS.
  2018-16-Vote du budget primitif 2018 du CIAS
• Le 20 Mars 2018, N°17 : Modification du tableau des effectifs du CIAS
  2018-17-Modification du tableau des effectifs du CIAS

Année 2017 :

18 Décembre 2017

• Le 18 décembre 2017, N°67 : Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 9 septembre 2017.
  2017-67-Approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 9 septembre 2017
• Le 18 décembre 2017, N°68 : Décision budgétaire modificative n°3 budget 2017 SAD.
  2017-68-Décision budgetaire modificative n°3 : budget 2017 SAD
• Le 18 décembre 2017, N°69 : Admission en non-valeur de produit irrévocable budget 2017 SAD.
  2017-69-Admission en non-valeur de produit irrécouvrable : budget 2017 SAD
  
• Le 18 décembre 2017, N°70 : Décision budgétaire modificative n°4 budget 2017 SAD.
  2017-70-Décision budgetaire modificative n°4 : budget 2017 SAD
• Le 18 décembre 2017, N71 : Affectation de résultat 2016.
  2017-71-affectation-resultats-2016-sad.pdf
• Le 18 décembre 2017, N°72 : Décision budgétaire modificative n°5 budget exécutoire 2017 SAD.
  2017-72-Décision budgetaire modificative-n°5-budget exécutoire-2017-sad.pdf
  
• Le 18 décembre 2017, N°73 : Approbation de l’affection des résultats des exercices 2013 et 2016 de l’EHPAD.
  2017-73-Approbation-de-l'affectation-des-resultats-des-exercices-2013-2016-ehpad.pdf
• Le 18 décembre 2017, N°74 : EHPAD DM N°1-2017 augmentation du budget soins groupe 2.
  2017-74-EHPAD DM n)-2017 Augmentation du budget soins groupe 2
• Le 18 décembre 2017, N°75 : Avenant au contrat Enfance/Jeunesse 2015-2018
  2017-75-Avenant-contrat enfance/jeunesse-2015-2018.pdf
• Le 18 décembre 2017, N°76 : Stage de formation pour les agents de l’Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT.
  2017-76-Stage de formations pour des agents-de l'enfance et jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 18 décembre 2017, N°77 : Tarification des prestations de service du CIAS.
  2017-77-tarification-prestations-services-cias.pdf
• Le 18 décembre 2017, N°78 : Règlement intérieur du CIAS;
  2017-78-reglement-interieur-cias.pdf
• Le 18 décembre 2017, N°79 : Modification du tableau des effectifs concernant des avancements de grade CAP 2018 catégories B et C.
  2017-79-Modification du tableau des effectifs concernant des avancements degrade-cap-2018 catégories B et C.pdf
• Le 18 décembre 2017, N°80 : Décision budgétaire modificative N°2 pour l’exercice 2017 du CIAS .
  2017-80-Décision budgetaire modificative n°2 pour l'exercice 2017 du CIAS.pdf
• Le 18 décembre 2017, N°81 : Annule et remplace 2017-81 Décision budgétaire modificative N°3 – Budget 2017 du CIAS.
  2017-81-annule-et-remplace 2017-81 Décision budgetaire modificative n°3 : Budget 2017 du CIAS.pdf

11 Novembre 2017

• Le 11 Novembre 2017, N°58 : Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 26 Septembre 2017.
  2017-58-approbation-du procès verbal du Conseil d'Administration du 26 septembre 2017
  
• Le 11 Novembre 2017, N°59 : Vote du projet de budget primitif 2018 du SAD.
  2017-59-vote-du-budget primitif 2018 u SAD
• Le 11 Novembre 2017, N°60 : Modification du tableau des effectifs SAD.
  2017-60-Modification-tableau des-effectifs-SAD.pdf
• Le 11 Novembre 2017, N°61 : Vote du budget primitif 2018 de l’EHAPD.
  
• Le 11 Novembre 2017, N°62 : Modification du tableau des effectifs EHPAD.
  2017-62-modification-du-tableau-des-effectifs-EHPAD.pdf
• Le 11 Novembre 2017, N°63 : Vote du nouveau règlement de fonctionnement (2017) de l’EHPAD.
  
• Le 11 Novembre 2017, N°64 : Modification du tableau des effectifs.
  2017-64-Modification-du-tableau-des-effectifs-.pdf
• Le 11 Novembre 2017, N°65 : Stage de formation pour les agents de l’Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT.
  
• Le 11 Novembre 2017, N°66 :Multi-accueil « La Mirgueta » plan de financement pour les travaux d’aménagement.
  2017-66-Multi-accueil ''La Mirgueta'' plan de financement pour les travaux d'aménagement
  

26 septembre 2017

• Le 26 septembre 2017, N°44 : Approbation du procès verbal du Compte Administratif du15 Juin 2017.
  2017-44 -Approbation du procés verbal du Conseil d'Administrationdu 15 Juin 2017
  
• Le 26 septembre 2017, N°45 : Modification du tableau des effectifs concernant des avancements de grades CAP 2017 2° semestre catégorie C.
  2017-45-modification du tableau des effectifs concernant des avancements de grades CAP 2017 2° semèstre catégorie C
• Le 26 septembre 2017, N°46 : Renouvellement de la convention avec le cabinet d’avocat de Maître LABRY.
  2017-46-renouvellement de la convention avec le cabinet d'avocat de Maître LABRY
• Le 26 septembre 2017, N°47 : Multi-accueil  »La Mirgueta » plan de financement pour les travaux d’aménagement.
  2017-47-Multi-accueil LA MIRGUETA plan de finacement pour les travaux d'aménagement
• Le 26 septembre 2017, N°48 :Contrat de vacation pour le médecin référent du multi-accueil  »La Mirgueta ».
  2017-48 Contrat de vacation pour le medecin référent du multi accueil ''La Mirgueta''
• Le 26 septembre 2017, N°49 : Modification du tableau des effectifs.
  2017-49-Modification-du-tableau-effectifs.pdf
• Le 26 septembre 2017, N°50 :Convention de prestations de services avec SIVOS du RPI (Argens – Paraza – Roubia).
  2017-50-Convention-prestations-services-sivos-rpi-argens-paraza-roubia.pdf
• Le 26 septembre 2017, N°51 : Décision de régularisation formelle d’une dépense d’investissement réglée par la commune d’Argeliers en  2016.
  2017-51-Décision de régularisation formelle d'une dépense d'investissement réglée par la commune d'Argeliers en 2016
• Le 26 septembre 2017, N°52 : Décision budgétaire modificative n°1 : Budget 2017 CIAS projet accueil de loisirs de Bize-Minervois.
  2017-52-Décision budgetaire modificative n°1 : Budget 2017 CIAS projet accueil de Loisirs de bize
• Le 26 septembre 2017, N°53 : Modalités d’indemnisation des mini-séjours réalisés par les animateurs de l’ALSH et AJSH.
  2017-53-Modalites-indemnisation-mini-sejours-animateurs-alsh-ajsh.pdf
• Le 26 septembre 2017, N°54 : Stage de formation pour des agents de l’enfance / Jeunesse hors catalogue CNFPT.
  2017-54-Stage de formation pour des agents de l'enfance/jeunesse hors catalogue CNFPT
• Le 26 septembre 2017, N°55  :Indemnité dimanche et jour fériés pour les agents du SAD.
  2017-55-indemnite-dimanche-et-jours fériés pour les agents du SAD
• Le 26 septembre 2017, N°56 : Vote, budget exécutoire 2017 de l’EHPAD.
  2017-56-Vote-budget-executoire-2017-ehpad.pdf
• Le 26 septembre 2017, N°57 : Vote du nouveau contrat de séjour (2017) de l’EHPAD en EPRD.
  2017-57-Vote-du-nouveau-contrat-sejour-2017-ehpad-en-eprd.pdf

15 Juin  2017

• Le 15 Juin 2017, N°21 : Approbation du procès verbal du Compte Administratif du 5 Avril 2017.
  2017-21-approbation-du-proces-verbal-du-compte-administratif-du-05-04-2017.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°22 : Ouverture de 2 postes d’auxiliaires de soins principaux de 2ème classe, stagiaires suite à la réussite au concours, EHPAD.
  2017-22-ouverture-2-postes-auxiliaires-soins-principaux-de-2eme-classe-stagiaires-suite-reussite-au-concours-ehpad.pdf
• Le 15 Juin 2017,  N°23 : Modification du tableau des effectifs des avancements grades CAP 2017, catégories C.
  2017-23-modification-tableau-effectifs-avancements-de-grade-cap-2017-categories-c.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°24 : Vote du Budget exécutoire 2017 de l’EHPAD en EPRD.
  2017-24-vote-budget-primitif-2017-ehpad-en-eprd.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°25 : Dépense à imputer au 6232 « Fêtes et cérémonies ».
  2017-25-depenses-a-imputer-au-6232-fetes-et-ceremonies.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°26 : Tarification de la place berceau pour les familles hors territoire.
  2017-26-tarification-place-berceau-familles-hors-territoire.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°27 : Convention MAM (Association « Regard d’enfants »).
  2017-27-convention-mam-regards-denfants.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°32 : Convention Rugby Bassin Sud Minervois.
  2017-32-convention-rugby-bassin-sud-minervois.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°33 :Convention Basket Club Sud Minervois.
  2017-33-convention-basket-club-sud-minervois.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°34 : Convention association Football Club Saint Nazairois Sud Minervois.
  2017-34-convention-foot-club-st-nazaire.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°35 : Convention SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air « La Garenne » à Mirepeïsset 2017.
  2017-36-convention-sdis-de-laude-pour-la-surveillance-de-la-baignade-de-la-base-de-plain-air-de-la-garenne-o-mirepeisset-2017.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°36 : Convention de partenariat avec le collège de Saint-Nazaire-d’Aude pour le secteur Ados 2016/2017.
  2017-37-convention-de-partenariat-avec-le-college-st-nazaire-daude-pour-le-secteur-ados-2016-2017.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°37 : Convention de partenariat avec le collège de Saint-Nazaire-d’Aude pour le secteur Ados 2017/2018.
  2017-38-convention-de-partenariat-avec-le-college-st-nazaire-daude-pour-le-secteur-ados-2017-2018.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°38 :Stage de formation pour les agents l’Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT.
  2017-39-stages-formation-pour-les-agents-enfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°39 : Décision budgétaire modificative n°2, budget 2017 du SAD
  2017-41-decision-budgetaire-modificative-n°2-budget-2017-sad.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°40 : Plan de financement pour la construction d’un accueil de loisirs à Bize Minervois.
  2017-42-plan-de-financement-pour-la-construction-dun-accueil-de-loisirs-a-bize-minervois.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°41 : Modification du tableau des effectifs pour l’EHPAD.
  2017-43-modification-tablean-effectifs-ehpad.pdf
• Le 15 Juin 2017, N°42 : Décision budgétaire modificative n°1 budget 2017 du SAD.
  decision-budgetaire-modificative-n°-1-budget-2017-sad.pdf

5 Avril 2017

• Le 5 Avril 2017, N°9 : Approbation de l’affection des résultats de l’exercice 2015 de l’EHPAD.
  2017-09-affectation-resultats-de-lexercice-2015-ehpad.pdf
• Le 5 Avril 2017, N°10 : Vote du budget exécutoire 2017 de l’EHPAD.
  2017-10-vote-du-budget-executoire-2017-ehpad.pdf
• Le 5 Avril 2017,N°11 : Approbation du Compte Administratif 2016 de l’EHPAD et affectation des résultats.
  2017-11-approbation-du-compte-administratif-2016-ehpad-affectation-des-resultats.pdf
• Le 5 Avril 2017, N°12 : Approbation du compte de gestion 2016 de l’EHPAD.
  2017-12-approbation-du-compte-gestion-2016-ehpad.pdf
• Le 5 Avril 2017, N°13 : Modification de tableau des effectifs pour l’EHPAD.
  2017-13-modification-du-tableau-effectifs-ehpad.pdf
• Le 5 Avril 2017, N°14 : Approbation du Compte Administratif 2016 du SAD et affectation des résultats.
  2017-14-approbation-compte-administratif-2016-sad-affectation-des-resultats.pdf
• Le 5 Avril 2017, N°15 : Approbation Compte Administratif 2016 du SAD.
  2017-15-approbation-du-compte-de-gestion-2016-sad.pdf
• Le 5 Avril 2017, N°16 : Approbation Compte Administratif et affectation résultat 2016 fonctionnement CIAS.
  2017-16-approbation-du-compte-administratif-affectation-resultats-2016-cias.pdf
• Le 5 Avril 2017, N°17 : Approbation Compte Administratif de gestion 2016 du CIAS.
  2017-17-approbation-du-compte-gestion-2016-cias.pdf
• Le 5 Avril 2017, N°18 : Vote du budget primitif 2017 du CIAS.
  2017-18-vote-du-budget-primitif-2017-cias.pdf
• Le 5 Avril 2017, N°19 : Modification du temps de travail d’un agent titulaire de l’Enfance/Jeunesse.
  2017-19-modification-du-temps-de-travail-dun-agent-titulaire-de-lenfance-jeunesse.pdf
• Le 5 Avril 2017, N°20 : Modification du tableau des effectifs concernant l’avancement de grade pour un agent du CIAS.
• 2017-20-modification-du-tableau-des-effectifs-avancement-grade-pour-un-agent-du-cias.pdf

16 Février 2017

• Le 16 février 2017, N°1 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 12 décembre 2016.
  approbation-proces-verbal-12-12-2016.pdf
• Le 16 février 2017, N°2 : Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017 du CIAS.
  autorisation-depenses-investissement-avant-vot-bp-2017-cias.pdf
• Le 16 février 2017, N3 : Budget exécutoire 2017 du Service d’Aide à Domicile.
  b.e.-2017-sad.pdf
• Le 16 février 2017, N°4 : Modification du tableau des effectifs.
  modification-tableau-des-effectifs-ehpad.pdf
• Le 16 février 2017, N°5 : Stage de formation pour les agents du service enfance/jeunesse hors catalogue CNFPT.
  formation-ej-hors-catalogue-cnfps.pdf
• Le 16 février 2017, N°6 : Modification des tarifs jeunesse pour la journée d’animations exceptionnelles, campings, mini-séjours..
  modif-tarifs-ej-journee-animation-exceptionnelles.pdf
• Le 16 février 2017, N°7 : Modification du tableau des effectifs.
  2017-07-modif-tableau-effectifs-ej.pdf

Année 2016 :

12 Décembre 2016

• Le 12 décembre 2016, N°63 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 6 octobre 2016.
  approbation-proces-verbal.pdf
• Le 12 décembre 2016, N°74 : Décision budgétaire modificative N°3 de l’exercice 2016 du Service d’Aide à Domicile pour la traduction comptable de l’affectation du résultat du Service d’Aide à Domicile 2014.
  decision-modificative-3-sad.pdf
• Le 12 décembre 2016, N°72 : Décision budgétaire modificative N°2 de l’exercice 2016 du Centre Intercommunal d’Action Social, annule et remplace.
  decision-modificative-n°2-cias-annule-et-rempl.pdf
• Le 12 décembre 2016, N°73 : Décision budgétaire modificative N°2 de l’exercice 2016 du Centre Intercommunal d’Action Social.
  decision-modificative-n°2-exercice-2016-cias.pdf
• Le 12 décembre 2016, N°71: Demande de subvention pour la construction d’un accueil de Loisirs à Bize-Minervois.
  demande-subvention-ale-bize.pdf
• Le 12 décembre 2016, N°72 : Demande de subvention pour la construction d’un accueil de Loisirs à Sallèles-d’Aude.
  demande-de-subvention-ale-salleles.pdf
• Le 12 décembre 2016, N°69 : Décision budgétaire modificative N°1, budget 2016 de l’Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes.
  dm-n°1-budget-2016-ehpad.pdf
• Le 12 décembre 2016, N°67 : Mise en place du prélèvement automatique par l’Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes.
  mise-en-place-prelevement-auto-ehpad.pdf
• Le 12 décembre 2016, N°69 : Modification du tableau des effectifs concernant l’avancement de grade d’un agent du service enfance/jeunesse.
  modif-tab-effectifs-avancement-grade.pdf
• Le 12 décembre 2016, N°70 : Modification du tableau des effectifs – diminution temps de travail..
  modif-tab-effectifs-diminution-temps-travail.pdf

6 Octobre 2016

• Le 6 octobre 2016, N°46 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 30 mao 2016.
  approbation-proces-verbal-30-05-2016.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°47 :Contrat de vacation pour le médecin référent du multi-accueil « La Mirgueta ».
  contrat-vacation-medecin-creche-la-mirgueta.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°48: Multi-accueil « la Mirgueta » plan de financement pour les travaux d’aménagement.
  plan-de-financement-travaux-amenagement-creche-la-mirgueta.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°49 : Convention de mise à disposition de personnel avec le CDG de l’Aude.
  convention-de-mise-a-disposition-de-personnel-avec-le-cdg-11.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°50 : Convention de prestation de services avec le SIVOS RPI Agerns-Paraza-Roubia.
  convention-prestations-services-avec-sivos-rpi-argens-paraza-roubia.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°51 : Convention liées aux chantiers jeunes citoyens menées avec les jeunes de 14/17 ans.
  conventions-chantiers-jeunes-citoyens-menees-avec-jeunes-14-17-ans.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°52 :  Frais de déplacement CIAS : tableau des barèmes kilométrique.
  frais-de-deplacement-cias-baremes-kilometriques.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°53 : remplacement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour pallier à des accroissements temporaires d’activité
  recrutements-agents-contractuelssur-emploi-non-permanent-accroissement-activite.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°54 : Recrutement d’agents contractuels pour les besoins saisonniers.
  recrutements-agents-contractuels-besoins-saisonniers.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°55 : Stage de formation pour des agents du service enfance/jeunesse hors catalogue CNFPT.
  stages-de-formation-agents-ej.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°56 : Création d’un emploi permanent de catégorie A pour le poste de responsable du Service d’Aide à Domicile.
  creation-emploi-permanent-cat-a-pour-poste-resp-sad.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°57 : Décision budgétaire modificative N°1 pour l’exercice 2016 du CIAS (annule et remplace 2016-36).
  dm-n°1-bp-2016-cias-annule-et-remplace-2016-36.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°58 : Décision budgétaire modificative N°2 pour l’exercice 2016 du Service d’Aide à Domicile.
  dm-n°2-bp-2016-sad.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°59 : Annulation délibération « 2016-33 modification du tableau des effectifs promotion interne ».
  annulation-delib-2016-33-modif-tableau-effectif-promotion-interne.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°60 : lancement d’un avant projet pour la faisabilité de la construction d’un EHPAD neuf avec logement communaux satellites.
  lancement-avant-projet-pour-faisabilite-construction-ehpad-neuf.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°61 : Vote du projet de budget primitif 2017 du Service d’Aide à Domicile.
  lancement-avant-projet-pour-faisabilite-construction-ehpad-neuf.pdf
• Le 6 octobre 2016 N°62 : Proposition de budget primitif 2017 de l’EHPAD.
  bp-2017-sad.pdf

30 Mai 2016

• Le 30 mai 2016, N°35 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 12 avril 2016.
  approbation-proces-verbal-12-04-2016.pdf
• Le 30 mai 2016, N°36 : Décision budgétaire modificative N°1 pour l’exercice 2016 du Centre Intercommunal d’Action Sociale
  dm-n°1-cias-2016.pdf
• Le 30 mai 2016, N°37 : Création d’un poste d’attaché territoriale non titulaire pour la direction du Centre Intercommunal d’Action Sociale.
  creation-dun-poste-dattache-territorial-non-titulaire-direction-cias.pdf
• Le 30 mai 2016, N°38 : Ouverture d’un poste d’adjoint administratif de 2° classe titulaire à temps complet.
  ouverture-dun-poste-adj-adm-2cl-temps-complet.pdf
• Le 30 mai  2016, N°39 : Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un poste du service enfance/jeunesse.
  augmentation-duree-hebdo-adj-animation-l.-vidal.pdf
• Le 30 mai 2016, N°40 : Convention avec SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la Garenne à Mirepeïsset 2016
  convention-sdis-surveillance-bpa-2016.pdf
• Le 30 mai 2016, N°41 :  Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un agent social de 1ère Classe titulaire.
  augmentation-duree-hebdo-agent-social-1-cl-v.cathala.pdf
• Le 30 mai 2016, N°42 : Demande de subvention au CNSA pour le Service d’Aide à Domicile.
  demandes-de-subvention-au-cnsa-sad.pdf
• Le 30 mai 2016, N°43 : Modification de l’affectation des résultats 2014 de l’EHPAD.
  modification-affectation-resultats-2014-ehpad.pdf
• Le 30 mai 2016, N°45 : Stage de formation pour les agents du service enfance/jeunesse, hors catalogue CNFPT.
  modification-affectation-resultats-2015-ehpad.pdf
• Le 30 mai 2016,  N°44 : Modification de l’affectation des résultats 2015 de l’EHPAD.
  formation-agent-ej-hors-catalogue-cnfpt.pdf

12 Avril 2016

• Le 12 avril 2016, N°20 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 17 mars 2016.
  approbation-proces-verbal-170-32-016.pdf
• Le 12 avril 2016, N°21 : Approbation du Compte Administratif 2015 du Service d’Aide à Domicile et affectation des résultats
  compte-admin-2015-sad.pdf
• Le 12 avril 2016, N°22: Approbation du compte de gestion 2015 du Service d’Aide à Domicile.
  compte-gestion-2015-sad-definitif.pdf
• Le 12 avril 2016, N°23 : Demande d’aide exceptionnelle à l’Agence Régionale de Santé (fond d’aide aux SAD en difficultés).
  dde-aide-except-ars.pdf
• Le 12 avril  2016, N°24 : Acquisition d’un terrain à Sainte-Valière.
  acquisition-terrain-ste-valiere.pdf
• Le 12 avril 2016, N°25 : Acquisition d’un bâtiment à Pouzols-Minervois.
  acquisition-batiment-pouzols.pdf
• Le 12 avril 2016, N°26 :  Stage de formation pour les agents du service enfance/jeunesse, hors catalogue CNFPT.
  formation-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 12 avril 2016, N°27 : Convention MAM « Assciations » Regards d’enfants.
  convention-mam-association-regards-denfants.pdf
• Le 12 avril 2016, N°28 : Convention avec l’association Petit à Petit pour la gestion d’un LAEP.
  convention-petit-a-petit_0001.pdf
• Le 12 avril 2016, N°29 : Convention avec l’association Calendreta Lo Cigal pour la gestion d’un ALSH périscolaire.
  convention-lo-cigal-gestion-alsh.pdf
• Le 12 avril 2016,  N°30 : Convention de mise à disposition de moyens avec l’association Lo Cigal pour l’année 2016.
  formation-agent-ej-hors-catalogue-cnfpt.pdf
• Le 12 avril 2016,  N°31 : Convention de partenariat avec le collège de Saint-Nazaire-d’Aude pour le secteur ados.
  convention-mad-moyens-lo-cigal.pdf
• Le 12 avril 2016,  N°32 : Modification du tableau des effectifs concernant des avancement de grades CAP 2016 Catégories A et C.
  modif-tableau-effectifs-avancements-de-grades.pdf
• Le 12 avril 2016,  N°33 : Modification du tableau des effectifs « promotion interne ».
  modif-tableau-des-effectifs-promotion-interne.pdf

17 Mars 2016

• Le 17 mars 2016, N°11 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 23 février 2016.
  proces-verbal-du-23-02-2016.pdf
• Le 17 mars 2016, N°12 : Approbation du compte administratif 2015 de l’Établissement d’Hébergement pour Personne Âgées Dépendantes et affectation des résultats.
  approbation-compte-adm-2015-ehpad.pdf
• Le 17 mars 2016, N°13 : approbation des comptes de gestion 2015 de l’Établissement d’Hébergement pour Personne Âgées Dépendantes.
  approbation-compte-de-gestion-2015-ehpad.pdf
• Le 17 mars 2016, N°14 : Vote du budget exécutoire 2016 de l’Établissement d’Hébergement pour Personne Âgées Dépendantes.
  vote-budget-2016-ehpad.pdf
• Le 17 mars 2016, N°17 : Vote du budget primitif 2016 du Centre Intercommunal d’Action Sociale.
  budget-primitif-2016-cias.pdf
• Le 17 mars 2016, N°15 : Approbation du compte administratif 2015 du Centre Intercommunal d’Action Sociale.
  compte-adm-2015-cias.pdf
• Le 17 mars 2016, N°18 : Convention de prestations de services avec le SIVOS du RPI Argens-Paraza-Roubia.
  convention-sivos-argens-paraza-roubia.pdf
• Le 17 mars 2016, N°19 : Mise en place du prélèvement automatique pour le service enfance/jeunesse.
  mise-en-place-prelevement-auto-ej.pdf

23 Février 2016

• Le 23 février 2016, N°1 :  Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 26 novembre 2015.
  approbation-proces-verbal-26-11-2015.pdf
• Le 23 février 2016, N°7 : Ouverture d’un poste d’adjoint d’animation de 2° classe titulaire à temps complet pour l’Établissement d’Hébergement pour Personne Âgées Dépendantes .
  ouverture-poste-adj-animation-2-cl-titu-ehpad.pdf
• Le 23 février 2016,  N°2 : Budget exécutoire 2016 du Service d’Aide à Domicile.
  budget-executoire-2016-sad.pdf
• Le 23 février  2016, N°3 : Décision budgétaire modificative N°1, budget 2016 du Service d’Aide à Domicile.
  dm-1-bp-2016-sad.pdf
• Le 23 février 2016, N°4 : Demande d’agrément pour un service civique.
  demande-agrement-service-civique.pdf
• Le 23 février 2016, N°5 : Convetion de mise à disposition de Monsieur Jean GALANT par le Centre Intercommunal d’Action Sociale au SIVU « Les Passerelles ».
  convention-mad-j.-galant.pdf
• Le 23 février 2016, N°6 : Modification du tableau des effectifs.
  modification-tableau-effectifs-ej.pdf
• Le 23 février 2016, N°8 : Augmentation de la durée hebdomadaire de travail de 6 postes du service enfance/jeunesse.
  augmentation-duree-hedbo-ej.pdf
• Le 23 février 2016, N°9 : Stage de formation pour les agents du service enfance/jeunesse, hors catalogue CNFPT.
  formation-hors-catalogue-cnfpt-ej.pdf
• Le 23 février 2016, N°10 :  Autorisation de dépenses d’investissement avec vote du budget primitif 2016 du Centre Intercommunal d’Action Sociale.
  autorisation-depenses-investissement-avant-vote-bp-2016-cias.pdf

Pour les années antérieures à 2016, les délibérations du CIAS sont consultables sur place.