Décisions communautaires
Vous trouverez sur cette page les délibérations du S.I.V.U du Sud Minervois en première partie et du C.I.A.S du Sud Minervois en deuxième partie.
DÉLIBÉRATIONS DU S.I.V.U :
Année 2026 :
Avril 2026 :
- Le 21 avril 2026, Approbation du Compte Administratif 2025 et affectation du résultat SIVU
2026-11 Approbation du Compte Administratif 2025 et affectation du résultat SIVU.pdf - Le 21 avril 2026, PJ – Compte Administratif 2025 et affectation du résultat SIVU
2026-11 PJ - Compte Administratif 2025 et affectation du résultat SIVU.pdf - Le 21 avril 2026, Approbation du Compte de Gestion 2025 SIVU
2026-12 Approbation du Compte de Gestion 2025 SIVU.pdf - Le 21 avril 2026, Budget Prévisionnel 2026 SIVU
2026-13 PJ - Budget Prévisionnel 2026 SIVU.pdf - Le 21 avril 2026, Vote du Budget Prévisionnel 2026 SIVU
2026-13 Vote du Budget Prévisionnel 2026 SIVU.pdf - Le 21 avril 2026, Compte de Gestion_20002742300017_2025_D
Compte de Gestion_20002742300017_2025_D.pdf
Avril 2026 :
- Le 7 avril 2026, Election Président du SIVU
2026-03 Election Président du SIVU.pdf - Le 7 avril 2026, Détermination nombre de Vice Présidents du SIVU
2026-04 Détermination nombre de Vice Presidents du SIVU.pdf - Le 7 avril 2026, Election des Vice Présidents du SIVU
2026-05 Election des Vice Présidents du SIVU.pdf - Le 7 avril 2026, Indemnités de fonctions Président et Vice Présidents du SIVU
2026-06 Indemnités de fonctions Président et Vice Présidents du SIVU.pdf - Le 7 avril 2026, Détermination nombre de membres du bureau du SIVU
2026-07 Détermination nombre de membres du bureau du SIVU.pdf - Le 7 avril 2026, Désignation des membres du Comite Syndical siégeant au Conseil d Administration
2026-08 Désignation des membres du Comite Syndical siégeant au Conseil d Administration.pdf - Le 7 avril 2026, Délégations du Comite Syndical au Président du SIVU
2026-09 Délégations du Comite Syndical au Président du SIVU.pdf - Le 7 avril 2026, ANNEXE DELIBERATION 2026-06 SIVU
ANNEXE DELIBERATION 2026-06 SIVU.pdf
Février 2026 :
- Le 24 février 2026, Approbation Procès Verbal Comite Syndical DU 09 12 2025
2026-01 Approbation Proces Verbal Comite Syndical DU 09 12 2025.pdf - Le 24 février 2026, Autorisation Président sollicitation communes adhérentes avance de fonds remboursables
2026-02 Autorisation President sollicitation communes adhérentes avance de fonds remboursables.pdf
Année 2025 :
Décembre 2025 :
- Le 9 décembre 2025, Approbation Procès Verbal Comite Syndical DU 25 03 2025.
2025-11 Approbation Proces Verbal Comite Syndical DU 25 03 2025.pdf - Le 9 décembre 2025, Modification de la liste des élus délégués au comité syndical
2025-12 Modification de la liste des élus délégués au comité syndical.pdf - Le 9 décembre 2025, Election de la 6ème Vice Président du SIVU du Sud Minervois
2025-13 Election de la 6ème Vice President du Sivu du Sud Minervois.pdf - Le 9 décembre 2025, Décision budgétaire modificative n°1 BP 2025 SIVU du Sud Minervois
2025-14 Décision budgetaire modificative n°1 BP 2025 SIVU du Sud Minervois.pdf - Le 9 décembre 2025, Décision Modificatrice N°1 BP 2025 SIVU
2025-14 Decision Modificatice N°1 BP 2025 SIVU.pdf - Le 9 décembre 2025, Autorisation donnée au SIVU de se porter acquéreur de terrains sur la commune de Ginestas
2025-15 Autorisation donnée au sivu de se porter acquéreur de terrains sur la commune de Ginestas.pdf - Le 9 décembre 2025, Délibération autorisant le Président du SIVU inscription au Budget 2026 frais relatifs mandat
2025-16 Délibération autorisant le Président du SIVU inscription au Budget 2026 frais relatifs manda.pdf
Mars 2025 :
- Le 25 mars 2025, Approbation Procès Verbal Comité Syndical DU 05022025.
2025-05 Approbation Proces Verbal Comité Syndical DU 05022025.pdf - Le 25 mars 2025, Modification liste élus délégués au Comité Syndical
2025-06 Modification liste élus délégués au Comité Syndical.pdf - Le 25 mars 2025, Annexe du Compte Administratif 2024
2025-07 Annexe du Compte Administratif 2024.pdf - Le 25 mars 2025, Approbation du Compte Administratif 2024
2025-07 Approbation du Compte Administratif 2024.pdf - Le 25 mars 2025, Approbation du Compte de Gestion 2024
2025-08 Approbation du Compte de Gestion 2024.pdf - Le 25 mars 2025, Annexe Budget Primitif 2025-V3
2025-09 Annexe Budget Primitif 2025-V3.pdf - Le 25 mars 2025, Vote Budget Primitif 2025 SIVU V3
2025-09 Vote Budget Primitif 2025 SIVU V3.pdf - Le 25 mars 2025, Annexe statuts sur les compétences du SIVU
2025-10 Annexe statuts sur les compétences du SIVU.pdf - Le 25 mars 2025, Modification des statuts sur les compétences du SIVU
2025-10 Modification des statuts sur les compétences du SIVU.pdf - Le 25 mars 2025, Compte de Gestion -20002742300017-2024 – SIVU
Compte de Gestion -20002742300017-2024 - SIVU.pdf
Février 2025 :
- Le 5 février 2025, Procès verbal Comité Syndical du 10122024
2025-01 Procès verbal Comite Syndical du 10122024.pdf - Le 5 février 2025, Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical
2025-02 Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical.pdf - Le 5 février 2025, Démission de la 6ème vice-présidence du SIVU
2025-03 Démission de la 6ème vice-présidence du SIVU.pdf
- Le 5 février 2025, 2024-07 Délibération autorisant le Président à solliciter communes adhérentes avance de fonds
2025-04 Délibération autorisant le Président à sollicter communes adhérentes avance de fonds .pdf
Année 2024 :
Décembre 2024 :
- Le 10 décembre 2024, Procès verbal du 26032024
2024-08 Procès verbal du 26032024.pdf - Le 10 décembre 2024, Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical
2024-09 Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical.pdf - Le 10 décembre 2024, Election de la 10ème vice-présidence du Comité Syndical
2024-10 Election de la 10ème vice-présidence du Comité Syndical.pdf
- Le 10 décembre 2024, 2024-07 Décision Modificative N°1 BP 2024 SIVU
2024-11 Décision Modificative N°1 BP 2024 SIVU.pdf
- Le 10 décembre 2024, 2024-07 DM N°1 BP 2024 SIVU
2024-11 DM N°1 BP 2024 SIVU.pdf
Mars 2024 :
- Le 26 Mars 2024, Approbation Procès Verbal de la séance du 23012024.
2024-04 Approbation Procès Verbal de la séance du 23012024.pdf - Le 26 Mars 2024, Délibération relative au Compte Administratif 2023 du SIVU.
2024-05 Délibération relative au Compte Administratif 2023 du SIVU.pdf - Le 26 Mars 2024, Délibération relative au Compte de Gestion 2023 du SIVU.
2024-06 Délibération relative au Compte de Gestion 2023 du SIVU.pdf
- Le 26 Mars 2024, 2024-07 Délibération relative au Budget Prévisionnel 2024 du SIVU.
2024-07 Délibération relative au Budget Prévisionnel 2024 du SIVU.pdf
Janvier 2024 :
- Le 23 Janvier 2024, Approbation du Procès Verbal du 12122023.
2024-01 Approbation du Procès Verbal du 12122023.pdf - Le 23 Janvier 2024, Modalités de paiement des indemnités aux élus.
2024-02 Modalités de paiement des indemnités aux élus.pdf - Le 23 Janvier 2024, Délibération autorisant le Président à solliciter les communes adhérentes avance de fonds.
2024-03 Délibération autorisant le Président à solliciter les communes adhérentes avance de fonds.pdf
Année 2023 :
Décembre 2023 :
- Le 12 Décembre 2023, Approbation Procès verbal Comité Syndical du 24102023.
2023-14 Approbation Procès verbal Comité Syndcal du 24102023.pdf - Le 12 Décembre 2023, Modification liste élus délégués au Comté Syndical commune de Sallèles d’Aude.
2023-15 Modification liste élus délégués au Comté Syndical commune de Sallèles d'Aude.pdf - Le 12 Décembre 2023, Modification statuts SIVU participation financière des communes
2023-16 Modification statuts SIVU participation financière des communes.pdf - Le 12 Décembre 2023, Modification statuts sur les compétences du SIVU
2023-17 Modification statuts sur les compétences du SIVU.pdf - Le 12 Décembre 2023, Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 SIVU
2023-18 Adotpion nomenclature budgétaire et comptable M57 SIVU.pdf - Le 12 Décembre 2023, STATUTS DU SIVU
STATUTS DU SIVU.pdf
Octobre 2023 :
- Le 24 Octobre 2023, Approbation Procès Verbal de la séance du 12 juin 2023.
2023-11 Approbation Procès Verbal Comité Syndical DU 12062023.pdf - Le 24 Octobre 2023, Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical.
2023-12 Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical.pdf - Le 24 Octobre 2023, Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 en mode développé au 01 01 2024.
2023-13 Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 en mode développé au 01 01 2024.pdf
Juin 2023 :
- Le 12 Juin 2023, Approbation Procès Verbal de la séance du 30 Mars 2023.
2023-07 Approbation du Proces Verbal du 30 mars 2023.pdf - Le 12 Juin 2023, Modification de liste des élus délègues au Comite Syndical.
2023-08 Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical.pdf - Le 12 Juin 2023, Annexe – Modification des statuts du Comité Syndical
2023-09 Annexe - Modification des statuts du Comité Syndical.pdf - Le 12 juin 2023, Modification des statuts du SIVU du Sud Minervois
2023-09 Modification des statuts du Comité Syndical du Sud Minervois.pdf - Le 12 Juin 2023, Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical « modifiée »
2023-10 Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical modifiée.pdf
Mars 2023 :
- Le 21 Mars 2023, Approbation Procès Verbal de la séance du 21 03 2022.
2023-01 Approbation Proces Verbal de la seance du 21 03 2022.pdf - Le 21 Mars 2023, Modification liste des élus délègues au Comite Syndical.
2023-02 Modification liste des élus delegues au Comite Syndical.pdf - Le 21 Mars 2023, Délibération relative au Compte administratif 2022.
2023-03 Deliberation relative au Compte administratif 2022.pdf - Le 21 Mars 2023, Délibération relative au Compte de gestion 2022.
2023-04 Deliberation relative au Compte de gestion 2022.pdf - Le 21 Mars 2023, Délibération relative au Budget primitif 2023.
2023-05 Deliberation relative au Budget primitif 2023.pdf
- Le 21 Mars 2023, Modification des statuts du SIVU Sud Minervois.
2023-06 Modification des statuts du SIVU Sud Minervois.pdf
Année 2022 :
Mars 2022 :
- Le 21 Mars 2022, Approbation du procès verbal de la séance du 16 03 2022.
2022-01 Approbation PV séance du 16032021.pdf - Le 21 Mars 2022, Modification de la liste des élus délégués au Comite Syndical.
2022-02 Modification de la liste des élus délégués au Comite Syndical.pdf - Le 21 Mars 2022, Vote du compte administratif 2021 Comite Syndical.
2022-03 Vote du compte administratif 2021 Comite Syndical.pdf - Le 21 Mars 2022, Vote du compte de gestion 2021 Comite Syndical
2022-04 Vote du compte de gestion 2021 Comite Syndical.pdf - Le 21 Mars 2022, Vote BP 2022 Comite Syndical
2022-05 Vote BP 2022 Comite Syndical.pdf
Année 2021 :
Mars 2021 :
- Le 16 Mars 2021, Approbation du procès verbal de la séance du 20 07 2021.
2021-1 proces verbal de la seance du 20 07 2021.pdf - Le 16 Mars 2021, Modification liste élus délègues au Comite Syndical.
2021-2 Modification liste elus delegues au Comite Syndical.pdf - Le 16 Mars 2021, Délibération relative au compte administratif 2020 SIVU.
2021-3 Deliberation relative au compte administratif 2020 SIVU.pdf - Le 16 Mars 2021, Délibération relative au compte de gestion 2020 SIVU
2021-4 Deliberation relative au compte de gestion 2020 SIVU.pdf - Le 16 Mars 2021, Délibération relative au budget primitif 2021 SIVU
2021-5 Deliberation relative au budget primitif 2021 SIVU.pdf
- Le 16 Mars 2021, 2021-6 Délibération relative a la mise en œuvre de la dématérialisation des documents soumis au contrôle légalité ou au contrôle budgétaire
2021-6 Deliberation relative a la mise en oeuvre de la dématérialisation des documents soumis au contrôle légalité ou au controle budgétaire.pdf
Année 2020 :
Juillet 2020 :
- Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à l’élection du Président du SIVU du Sud Minervois
2020-01-deliberation-relative-a-lelection-du-president-du-sivu-du-sud-minervois.pdf - Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à la détermination du nombre de Vice-Présidents du SIVU du Sud Minervois, au titre de l’article L5211-10 du Code Génééral des collectivités territoriales
2020-02-deliberation-relative-a-la-determination-du-nombre-de-vice-presidents-du-sivu-du-sud-minervois-au-titre-de-larticle-l5211-10-du-code-geneeral-des-collectivites-territoriales.pdf - Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à l’élection des Vice-Présidents du SIVU du Sud Minervois
2020-03-deliberation-relative-a-lelection-des-vice-presidents-du-sivu-du-sud-minervois.pdf - Le 7 Juillet 2020, Délibération relative aux indemnités de Fonctions du Président et des Vice-Présidents du SIVU du Sud Minervois
2020-04-deliberation-relative-aux-indemnites-de-fonctions-du-president-et-des-vice-presidents-du-sivu-du-sud-minervois.pdf - Le 7 Juillet 2020, 2020-05 Délibération relative à la détermination du nombre de membres du bureau du Sivu du Sud Minervois et à la désignation de ses membres
2020-05-deliberation-relative-a-la-determination-du-nombre-de-membres-du-bureau-du-sivu-du-sud-minervois-et-a-la-designation-de-ses-membres.pdf - Le 7 Juillet 2020, 06 Délibération relative à la désignation devant siéger au sein du conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Actio Sociale du Sud Minervois
2020-06-deliberation-relative-a-la-designation-devant-sieger-au-sein-du-conseil-dadministration-du-centre-intercommunal-dactio-sociale-du-sud-minervois.pdf - Le 7 Juillet 2020, Délibération relative aux délégations du Comité Syndical au Président du SIVU du Sud Minervois au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2020-07-deliberation-relative-aux-delegations-du-comite-syndical-au-president-du-sivu-du-sud-minervois-au-titre-de-larticle-l.2122-22-du-code-general-des-collectivites-territoriales.pdf - Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à la mise en place du Comité Technique Paritaire
2020-08-deliberation-relative-a-la-mise-en-place-du-comite-technique-paritaire.pdf - Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à la mise en place de la Commission d’Appel d’offres et à la désignation des élus y siégeant
2020-09-deliberation-relative-a-la-mise-en-place-de-la-commission-dappel-doffres-et-a-la-designation-des-elus-y-siegeant.pdf - Le 7 Juillet 2020, Délibération relative à la composition des commissions finances, enfance-jeunesse et gérontologie.
2020-10-deliberation-relative-a-la-composition-des-commissions-finances-enfance-jeunesse-et-gerontologie..pdf
Mars 2020 :
- Le 4 Mars 2020, Approbation du Procès Verbal du 9 Avril 2020.
2020-01-approbation-du-proces-verbal-de-la-deance-du-9-avril-2019.pdf - Le 4 Mars 2020, Délibération relative au compte administratif 2019
2020-02-deliberation-relative-auc-ompte-administratif-2019.pdf - Le 4 Mars 2020, Délibération relative au compte de gestion 2019.
2020-03-deliberation-relative-au-compte-de-gestion-2019.pdf - Le 4 Mars 2020, Délibération relative au budget primitif 2020
2020-4-deliberation-relative-au-budget-primitif-2020.pdf
Année 2019 :
Avril 2019 :
- Le 15 Avril 2019, Approbation du Procès Verbal du 20 Mars 2018.
2019-1-approbation-du-proces-verbal-de-la-seance-du-20-mars-2018.pdf - Le 15 Avril 2019, Délibération relative au compte administratif 2018
2019-2-deliberation-relative-au-compte-administratif-2018.pdf - Le 15 Avril 2019, Délibération relative au compte de gestion 2018.
2019-3-deliberation-relative-au-compte-de-gestion-2018.pdf - Le 15 Avril 2019, Délibération relative au budget primitif 2019
2019-4-deliberation-relative-au-budget-primitif-2019.pdf - Le 15 Avril 2019, Délibération relative à la désignation des élus siégeant au Comité Technique Paritaire et au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de travail.
2019-5-deliberation-relative-a-la-designation-des-elus-siegeant-au-comite-technique-paritaire-et-au-comite-d-hygiene-de-securite-et-des-conditions-de-travail.pdf - Le 15 Avril 2019, Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical.
2019-6-modification-de-la-liste-des-elus-delegues-au-comite-syndical.pdf
Année 2018 :
Mars 2018 :
- Le 20 Mars 2018, Approbation du Procès Verbal du 5 Avril 2017.
2018-1-approbation-du procès verbal du 5 avril 2017 - Le 20 Mars 2018, Election de la 2° Vice Présidente du SIVU du Sud Minervois.
2018-2-Election de la 2° Vice Présidente du SIVU du Sud Minervois - Le 20 Mars 2018, Délibération relative à la désignation des élus siégeant au Comité Technique Paritaire et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de Travail.
2018-3-Délibération relative à désignation des élus siégeant au Comité Technique Paritaire et au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail - Le 20 Mars 2018, Délibération relative au compte administratif 2017
2018-4-Délibération relative au compte-administratif 2017.pdf - Le 20 Avril 2018, Délibération relative au compte de gestion 2017
2018-5-Délibération relative au compte-gestion-2017.pdf
Année 2017 :
Avril 2017
- Le 05 Avril 2017, Approbation du Procès Verbal du 16 janvier 2017.
1-approbation-procès verbal du 16 Janvier 2017 - Le 05 Avril 2017, Modification e la liste des élus délégués au Comité Syndical.
2-Modification de la liste des élus délégués au Comité Syndical - Le 05 Avril 2017, Délibération relative au compte administratif 2016.
3-Délibération relative au compte-administratif-2016.pdf - Le 05 Avril 2017, Délibération relative au compte de gestion 2016.
4-Délibération relative au compte-de-gestion-2016.pdf - Le 05 Avril 2017, Délibération relative au budget primitif 2017.
5-Délibération relative au budget-primitif-2017.pdf
Janvier 2017
- Le 16 janvier 2017, Approbation du Procès Verbal du 17 mars 2016.
1-approbation-du-proces-verbal-du-17-03-2016.pdf - Le 16 janvier 2017, Élection du 7° Vice-Président du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique.
2-election-7°-vice-president-sivu.pdf - Le 16 janvier 2017, Modification de la liste des élus déléguées au Comité Syndical du SIVU du Sud Minervois et du Conseil d’Administration du CIAS du Sud Minervois.
3-modification-liste-elus-delegues-au-cs-et-au-ca.pdf - Le 16 janvier 2017, Élus siégeant au Comité Technique Paritaire et au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Condition de Travail.
4-elus-siegeant-au-ctp-et-chsct.pdf
Année 2016 :
- Le 17 mars 2016, Approbation du Procès Verbal du 26 novembre 2016.
2-compte-administratif-2015-sivu.pdf - Le 17 mars 2016, Compte Administratif 2015.
3-compte-de-gestion-2015-sivu.pdf - Le 17 mars 2016, Compte de gestion 2015.
4-budget-primitif-2016-sivu.pdf - Le 17 mars 2016, Budget Primitif 2016.
1-approbation-du-proces-verbal-du-17-03-2016.pdf
Pour les années antérieures à 2016, les délibérations du SIVU sont consultables sur place.
DÉLIBÉRATIONS DU C.I.A.S :
Année 2026 :
Juin 2026 :
- Le 30 Juin 2026, Délibération Convention 2026 avec le SDIS de l’Aude
2026-55 Délibération Convention 2026 avec le SDIS de l'Aude.pdf - Le 30 Juin 2026, Convention avec la Maison de Santé pluriprofessionnelle du Sud Minervois
2026-56 Convention avec la Maison de Santé pluriprofessionnelle du Sud Minervois.pdf - Le 30 Juin 2026, ANNULEE – Décision Modificative N°1 Budget Exécutoire 2026 SAD
2026-57 ANNULEE - Décesion Modificative N°1 Budget Exécutoire 2026 SAD.pdf - Le 30 Juin 2026, ANNULEE – Délibération Décision Modificative N°1 BE 2026 SAD
2026-57 ANNULEE - Délibération Décision Modificative N°1 BE 2026 SAD.pdf - Le 30 Juin 2026, Décision Modificative N°1 Budget Prévisionnel 2026 CIAS
2026-58 Décision Modificative N°1 Budget Prévisionnel 2026 CIAS.pdf
- Le 30 Juin 2026, Délibération Décision Modificative N°1 Budget Prévisionnel 2026 CIAS
2026-58 Délibération Décision Modificative N°1 Budget Prévisionnel 2026 CIAS.pdf - Le 30 Juin 2026, Dons de jours de congés pour un agent public
2026-59 Dons de jours de congés pour un agent public.pdf - Le 30 Juin 2026, Acceptation d’un don de meubles destiné à l’EHPAD LA ROQUE
2026-60 Acceptation d'un don de meubles destiné à l'EHPAD LA ROQUE.pdf - Le 30 Juin 2026, Modification du tableau des effectifs pour l’EHPAD
2026-61 Modification du tableau des effectifs pour l'EHPAD.pdf
- Le 30 Juin 2026, Modification du tableau des effectifs – augmentation durées hebdos EJ
2026-62 Modification du tableau des effectifs - augmentation durées hebdos EJ.pdf - Le 30 Juin 2026, Modification du tableau des effectifs – avancement de grade CAT C ET B 2026
2026-63 Modification du tableau des effectifs - avancement de grade CAT C ET B 2026.pdf - Le 30 Juin 2026 2026, Modification du tableau des effectifs – créations emplois permanents besoin Enfance Jeunesse
2026-64 Modification du tableau des effectifs - créations emplois permanents besoin Enfance Jeunesse.pdf - Le 30 Juin 2026, Modification du tableau des effectifs – ouverture postes pour service Enfance Jeunesse
2026-65 Modification du tableau des effectifs - ouverture postes pour service Enfance Jeunesse.pdf
- Le 30 Juin 2026, Création d’un accueil de jour de 14 places destiné aux personnes agees
2026-66 Creation d'un accueil de jour de 14 places destiné aux personnes agees.pdf
- Le 30 Juin 2026, Protocole de communication Elections professionnelles 2026
2026-67 Protocole de communication Elections professionnelles 2026.pdf - Le 30 Juin 2026, Annexe du SAD Règlement intérieur du CIAS
2026-68 Annexe du SAD Règlement intérieur du CIAS.pdf - Le 30 Juin 2026, SAD Règlement intérieur du CIAS
2026-68 SAD Règlement intérieur du CIAS.pdf - Le 30 Juin 2026, Annexe – Règlement intérieur du CIAS V4
2026-69 Annexe - Règlement intérieur du CIAS V4.pdf - Le 30 Juin 2026, PJ – Règlement intérieur du CIAS V4
2026-69 Règlement intérieur du CIAS V4.pdf
- Le 30 Juin 2026, Approbation proposition de séjours chercheurs d’étoiles – AJSH ST MARCEL
2026-70 Approbation proposition de séjours chercheurs d'étoiles - AJSH ST MARCEL.pdf - Le 30 Juin 2026, Convention de mise à disposition d’un minibus avec le S.I.V.U des Passerelles
2026-71 Convention de mise à disposition d'un minibus avec le sivu des Passerelles.pdf - Le 30 Juin 2026, Approbation convention de partenariat entre EHPAD ET SALLELES D’AUDE Bibliothèque municipale
2026-72 Approbation convention de partenariat entre EHPAD ET SALLELES D'AUDE Bibliothèque municipale.pdf - Le 30 Juin 2026, Convention SIGNEE de partenariat entre EHPAD ET SALLELES D’AUDE Bibliothèque municipale
2026-72 Convention SIGNEE de partenariat entre EHPAD ET SALLELES D'AUDE Bibliothèque municipale.pdf - Le 30 Juin 2026, Délibération convention d’occupation du domaine public avec la commune de St Nazaire d’Aude
2026-73 Délibération convention d'occupation du domaine public avec la commune de St Nazaire d'Aude.pdf
Avril 2026 :
- Le 21 Avril 2026, Approbation Compte Administratif 2025 et affectation des résultats CIAS
2026-27 Approbation Compte Administratif 2025 et affectation des résultats CIAS.pdf - Le 21 Avril 2026, Approbation Compte de Gestion 2025 du CIAS
2026-28 Approbtion Compte de Gestion 2025 du CIAS.pdf - Le 21 Avril 2026, Admission en non-valeur créances irrécouvrables avec rejet partiel – Budget Prévisionnel 2026 CIAS
2026-29 Admission en non-valeur créances irrécouvrables avec rejet partiel - Budget Prévisionnel 2026 CIAS.pdf - Le 21 Avril 2026, Admission en non-valeur créances éteintes – Budget Prévisionnel 2026 CIAS
2026-30 Admission en non-valeur créances éteintes - Budget Prévisionnel 2026 CIAS.pdf - Le 21 Avril 2026, Vote du Budget Prévisionnel 2026 CIAS
2026-31 Vote du Budget Prévisionnel 2026 CIAS.pdf
- Le 21 Avril 2026, ANNULEE Renouvellement 2eme ligne trésorerie Crédit Agricole
2026-32 ANNULEE Renouvellement 2eme ligne trésorerie Crédit Agricole.pdf - Le 21 Avril 2026, Renouvellement 2eme ligne trésorerie auprès du CALR
2026-32 Renouvellement 2eme ligne tréso auprès du CALR.pdf - Le 21 Avril 2026, Approbation Compte Administratif 2025 SAD
2026-33 Approbation Compte Administratif 2025 SAD.pdf - Le 21 Avril 2026, PJ – Compte Administratif 2025 SAD
2026-02 Adhésion au service protection des données et cybersécurité du CDG11.pdf
- Le 21 Avril 2026, Approbation Compte de Gestion 2025 SAD
2026-34 Approbation Compte de Gestion 2025 SAD.pdf - Le 21 Avril 2026, Admission en non-valeur créances irrécouvrables avec rejet partiel – Budget Exécutoire 2026 SAD
2026-35 Admission en non-valeur créances irrécouvrables avec rejet partiel - Budget Executoire 2026 SAD.pdf - Le 21 Avril 2026 2026, Admission en non-valeur créances irrécouvrables éteintes – Budget Exécutoire 2026 SAD
2026-36 Admission en non-valeur créances irrécouvrbles éteintes - Budget Executoire 2026 SAD.pdf - Le 21 Avril 2026, Budget Exécutoire 2026 SAD
2026-37 PJ - Budget Executoire 2026 SAD.pdf
- Le 21 Avril 2026, Vote Budget Exécutoire 2026 SAD
2026-37 Vote Budget Executoire 2026 SAD.pdf
- Le 21 Avril 2026, Approbation Compte Administratif 2025 EHPAD
2026-38 Approbation Compte Administratif 2025 EHPAD.pdf - Le 21 Avril 2026, PJ – Compte Administratif 2025 EHPAD
2026-38 PJ - Compte Administratif 2025 EHPAD.pdf - Le 21 Avril 2026, Approbation Compte de Gestion 2025 EHPAD
2026-39 Approbation Compte de Gestion 2025 EHPAD.pdf - Le 21 Avril 2026, Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget Prévisionnel 2026 EHPAD
2026-40 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budget Prévisionnel 2026 EHPAD.pdf - Le 21 Avril 2026, PJ – Budget Prévisionnel 2026 EHPAD – Section Hébergement
2026-41 PJ - Budget Prévisionnel 2026 EHPAD - Section Hébergement.pdf - Le 21 Avril 2026, Vote Budget Prévisionnel 2026 EHPAD – Section Hébergement
2026-41 Vote Budget Prévisionnel 2026 EHPAD - Section Hébergement.pdf - Le 21 Avril 2026, PJ – Budget Prévisionnel 2026 EHPAD – Section Dépendance
2026-42 PJ - Budget Prévisionnel 2026 EHPAD - Section Dépendance.pdf
- Le 21 Avril 2026, Vote Budget Prévisionnel 2026 EHPAD – Section Dépendance
2026-42 Vote Budget Prévisionnel 2026 EHPAD - Section Dépendance.pdf - Le 21 Avril 2026, PJ – Budget Prévisionnel 2026 EHPAD – Section Soins
2026-43 PJ - Budget Prévisionnel 2026 EHPAD - Section Soins.pdf - Le 21 Avril 2026, Vote Budget Prévisionnel 2026 EHPAD – Section Soins
2026-43 Vote Budget Préviosnnel 2026 EHPAD - Section Soins.pdf - Le 21 Avril 2026, Modification tarifs enfance jeunesse cantine scolaire au 01052026
2026-44 Modification tarifs enfance jeunesse cantine scolaire au 01052026.pdf
- Le 21 Avril 2026, Adhésion (renouvellement) à l’association France Alzheimer EHPAD
2026-45 Adhésion (renouvellement) à l'association France Alzheimer EHPAD.pdf - Le 21 Avril 2026, Modification des forfaits hospitaliers EHPAD
2026-46 Modification des forfaits hospitalliers EHPAD.pdf - Le 21 Avril 2026, Modification du montant de la caution – EHPAD
2026-47 Modification du montant de la caution - EHPAD.pdf - Le 21 Avril 2026, Tarification différenciée – EHPAD
2026-48 Tarification différenciée - EHPAD.pdf
- Le 21 Avril 2026, Modification tarifs hébergement au 01 04 2026 et forfaitaire soins au 01 01 2026 – EHPAD
2026-49 Modification tarifs hébergement au 01042026 et forfaitaire soins au 01012026 - EHPAD.pdf
- Le 21 Avril 2026, Modification tableau effectifs – créations emplois permanents EHPAD
2026-50 Modification tableau effectifs - créations emplois permanents EHPAD.pdf - Le 21 Avril 2026, Composition CST F3SCT (élections pros 2026)
2026-51 Composition CST F3SCT (élections pros 2026).pdf
- Le 21 Avril 2026, Modification contrat séjour et Règlement de fonctionnement EHPAD
2026-52 Modification contrat séjour et Règlement de fonctionnement EHPAD.pdf - Le 21 Avril 2026, Modification tableau effectifs – créations emplois permanents EJ
2026-53 Modification tableau effectifs - créations emplois permanents EJ.pdf
- Le 21 Avril 2026, Compte de Gestion 20002758900015 2025 D
CG_20002758900015_2025_D.pdf
- Le 21 Avril 2026, Compte de Gestion 20002758900023 2025 D
CG_20002758900023_2025_D.pdf - Le 21 Avril 2026, Compte de Gestion 20002758900031 2025 D
CG_20002758900031_2025_D.pdf
Avril 2026 :
- Le 7 avril 2026, Election du Vice President CIAS
2026-15 Election du Vice President CIAS.pdf - Le 7 avril 2026, Règlement intérieur du Conseil d Administration du Sud Minervois
2026-16 Réglement intérieur du Conseil d Administration du Sud Minervois.pdf - Le 7 avril 2026, Délégation de pouvoirs au Président et Vice Président du CIAS
2026-17 Délégation de pouvoirs au Président et Vice President du CIAS.pdf - Le 7 avril 2026, Composition du CST et F3SCT du CIAS
2026-18 Composition du CST et F3SCT du CIAS.pdf - Le 7 avril 2026, création commission appel d’offres (CAO)
2026-19 Création commision appel d'offres (CAO).pdf
- Le 7 avril 2026, Mise en place commission finances
2026-20 Mise en place commission finances.pdf - Le 7 avril 2026, Mise en place commission communication
2026-21 Mise en place commission communication.pdf - Le 7 avril 2026, Mise en place commission enfance jeunesse
2026-22 Mise en place commission enfance jeunesse.pdf - Le 7 avril 2026, Mise en place commission gérontologie
2026-23 Mise en place commission gérontologie.pdf
- Le 7 avril 2026, Mise en place commission promotion de la santé et action de prévention des séniors
2026-24 Mise en place commission promotion de la santé et action de prévention des séniors.pdf
Janvier 2026 :
- Le 27 janvier 2026, Approbation Procès verbal CA du 09 12 2025
2026-01 Approbation Proces verbal CA du 09122025.pdf - Le 27 janvier 2026, Adhésion au service protection des données et cybersécurité du CDG11
2026-02 Adhésion au service protection des données et cybersécurité du CDG11.pdf - Le 27 janvier 2026, Modification tableau effectifs BS Crèche au 01 02 2026
2026-03 Modif tableau effectifs BS Crèche au 01022026.pdf - Le 27 janvier 2026, Activation de la protection fonctionnelle du Président du CIAS
2026-04 Activation de la protection fonctionnelle du Président du CIAS.pdf - Le 27 janvier 2026, Activation de la protection fonctionnelle du DGS du CIAS
2026-05 Activation de la protection fonctionnelle du DGS du CIAS.pdf
- Le 27 janvier 2026, Validation de la convention du PEDT 2025-2028 du CIAS
2026-06 Validation de la convention du PEDT 2025-2028 du CIAS.pdf - Le 27 janvier 2026, Modification du tarif kilométrique des courses SAD au 01 03 2026
2026-07 Modification du tarif kilométrique des courses SAD au 01032026.pdf - Le 27 janvier 2026, Modification du tarif services particuliers SAD au 01 03 2026
2026-08 Modification du tarif services particuliers SAD au 01032026.pdf - Le 27 janvier 2026, Signature d’une convention avec la pharmacie de l’olivier
2026-09 Signature d'une convention avec la pharmacie de l'olivier.pdf
- Le 27 janvier 2026, Mise à jour du projet de fonctionnement de la crèche la Mirgueta
2026-10 Mise à jour du projet de fonctionnement de la crèche la mirgueta.pdf - Le 27 janvier 2026, Convention de partenariat 2025-2026 avec le collège de St Nazaire secteur Ados
2026-11 Convention de partenariat 2025-2026 avec le collège de St Nazaire secteur Ados.pdf - Le 27 janvier 2026, Tarifs 0226 du SAD
2026-12 Tarifs 0226 du SAD.pdf - Le 27 janvier 2026, Autorisation Président signature Convention évaluation qualité de l’EHPAD
2026-13 Autorisaton Président signature Convention évaluation qualité de l'EHPAD.pdf
- Le 27 janvier 2026, Autorisation donnée au Président pour la signature d’une Convention occupation temporaire du domaine public avec St Nazaire
2026-14 Autoristion donnée au Président pour la signature d'une Convention occupation temporaire du domaine public avec St Nazaire.pdf
- Le 27 janvier 2026, Convention occupation temporaire du domaine public avec St Nazaire
2026-14 Convention occupation temporaire du domaine public avec St Nazaire.pdf - Le 27 janvier 2026, convention ados collège 25 26 signée
convention ados collège 25 26 signée.pdf
Année 2025 :
Décembre 2025 :
- Le 9 décembre 2025, Procès Verbal DU 28102025
Proces Verbal DU 28102025.pdf - Le 9 décembre 2025, Modification tableau effectifs BS EJ
2025-94 Modif tableau effectifs BS EJ.pdf - Le 29 décembre 2025, Modification tableau effectifs BS SAD
2025-95 Modif tableau effectifs BS SAD.pdf - Le 9 décembre 2025, Modification tableau effectifs Ouverture postes pour SAD
2025-96 Modif tableau effectifs Ouverture postes pour SAD.pdf - Le 9 décembre 2025, Modification tableau effectifs augmentation durée hebdo poste CDI du SAD
2025-97 Modif tableau effectifs augmentation duree hebdo poste CDI du SAD.pdf
- Le 9 décembre 2025, Modification tableau effectifs création emplois permanents BS EHPAD
2025-98 Modif tableau effectifs création emplois permanents BS EHPAD.pdf - Le 9 décembre 2025, Recours à l’apprentissage au sein du CIAS
2025-99 Recours à l'apprentissage au sein du CIAS.pdf - Le 9 décembre 2025, Mise à jour annexe RI EJ
2025-100 Mise à jour annexe RI EJ.pdf - Le 9 décembre 2025, Convention MAD ATSEM avec BIZE et MIREPEISSET
2025-101 Convention MAD ATSEM avec BIZE et MIREPEISSET.pdf
- Le 9 décembre 2025, Mise en concurrence prestation mesure annuelle qualité de l’air
2025-102 Mise en concurrence prestation mesure annuelle qualité de l'air.pdf - Le 9 décembre 2025, Mise en concurrence prestation entretien annuel des climatiseurs du CIAS
2025-103 Mise en concurrence prestation entretien annuel des climatiseurs du CIAS.pdf - Le 9 décembre 2025, Mise en concurrence prestation visites périodiques obligatoires
2025-104 Mise en concurrence prestation visites périodiques obligatoires.pdf - Le 9 décembre 2025, Décision budgétaire modificative n°2 Budget 2025 CIAS
2025-105 Décision budgétaire modificative n°2 Budget 2025 CIAS.pdf
- Le 9 décembre 2025, Décision Modification n°2 Budget 2025 CIAS
2025-105 DM n°2 Budget 2025 CIAS.pdf
- Le 9 décembre 2025, Décision budgétaire modificative n°1 BE 2025 SAD
2025-106 Décision budgétaire modificative n°1 BE 2025 SAD.pdf - Le 9 décembre 2025, Décision Modification n°1 BE 2025 SAD
2025-106 DM n°1 BE 2025 SAD.pdf - Le 9 décembre 2025, Ajout durée amortissement acquisition matériel roulant budget SAD
2025-107 Ajout durée amortissement acquisition matériel roulant budget SAD.pdf - Le 9 décembre 2025, Ouverture d’une ligne de trésorerie supplémentaire ligne existante
2025-108 Ouverture d'une ligne de trésorerie supplémentaire ligne existante.pdf
- Le 9 décembre 2025, Renouvellement ligne de trésorerie au Crédit Agricole du Languedoc
2025-109 Renouvellement ligne de trésorerie au Crédit Agricole du Languedoc.pdf - Le 9 décembre 2025, Convention prestation domicile personnes âgées avec ANGDM
2025-110 Convention prestation domicile personnes agées avec ANGDM.pdf - Le 9 décembre 2025, Acquisition de terrains à l’euro pour tout prix
2025-111 Acquisition de terrains à l'euro pour tout prix.pdf - Le 9 décembre 2025, Convention prestation AMO avec ATD 11
2025-112 Convention prestation AMO avec ATD 11.pdf
Octobre 2025 :
- Le 28 Octobre 2025, Modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint technique pour BS EJ
2025-84 Modification du tableau des effectifs - création d'un poste d'adjoint technique pour BS EJ.pdf - Le 28 Octobre 2025, Modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’attaché suite à réussite au concours d’un agent
2025-85 Modification du tableau des effectifs - création d'un poste d'attaché suite à réussite au concours d'un agent.pdf - Le 28 Octobre 2025, Convention de mise à disposition d’un véhicule avec la sociéte EIRL Jean CAROZZI VISIOCOM – EJ
2025-86 Convention de mise à disposition d'un véhicule avec la socité EIRL Jean CAROZZI VISIOCOM - EJ.pdf - Le 28 Octobre 2025, Convention de mise à disposition d’un véhicule avec la société EIRL Jean CAROZZI VISIOCOM – EHPAD
2025-87 Convention de mise à disposition d'un véhicule avec la socité EIRL Jean CAROZZI VISIOCOM - EHPAD.pdf - Le 28 Octobre 2025, BP 2026 EHPAD Section Hébergement
2025-88 BP 2026 EHPAD Section Hébergement.pdf
- Le 28 Octobre 2025, Vote du BP 2026 EHPAD Section Hébergement
2025-88 Vote du BP 2026 EHPAD Section Hébergement.pdf - Le 28 Octobre 2025, EPRD approuvé et tarifs 2025 Section hébergement EHPAD
2025-89 EPRD approuvé et tarifs 2025 Section hébergement EHPAD.pdf - Le 28 Octobre 2025, Vote EPRD approuvé et tarifs 2025 Section hébergement EHPAD
2025-89 Vote EPRD approuvé et tarifs 2025 Section hébergement EHPAD.pdf - Le 28 Octobre 2025, EPRD et tarifs 2025 Section dépendance EHPAD
2025-90 EPRD et tarifs 2025 Section dépendance EHPAD.pdf
- Le 28 Octobre 2025, Vote EPRD et tarifs 2025 Section dépendance EHPAD
2025-90 Vote EPRD et tarifs 2025 Section dépendance EHPAD.pdf - Le 28 Octobre 2025, EPRD 2025 Section soins EHPAD
2025-91 EPRD 2025 Section soins EHPAD.pdf - Le 28 Octobre 2025, Vote EPRD 2025 Section soins EHPAD
2025-91 Vote EPRD 2025 Section soins EHPAD.pdf - Le 28 Octobre 2025, Convention de mise à disposition du domaine public – bureau paramédical EHPAD
2025-92 Convention de mise à disposition du domaine public - bureau paramédical EHPAD.pdf
Septembre 2025 :
- Le 30 septembre 2025, Approbation Proces Verbal Conseil Administration DU 10 06 2025
2025-73 Approbation Proces Verbal Conseil Administration DU 10 06 2025.pdf - Le 30 septembre 2025, Convention référent signalement avec le CDG11
2025-74 Convention référent signalement avec le CDG11.pdf - Le 30 septembre 2025, Avenant n° 2022-01 à la CTG – Modification du périmètre pour l’intégration de la commune de Roquefort des corbières
2025-75 Avenant n° 2022-01 à la CTG - Modification du périmètre pour l'intégration de la commune de Roquefort des corbières.pdf - Le 30 septembre 2025, Convention de partenariat avec l’ASPTT JOUARRES
2025-76 Convention de partenariat avec l'ASPTT JOUARRES.pdf - Le 30 septembre 2025, Demande subvention auprès de la CNSA et CD pour le SAD
2025-78 Demande subvention auprès de la CNSA et CD pour le SAD.pdf
- Le 30 septembre 2025, Location d’une fontaine à eau avec la société CULLIGAN pour l’EHPAD
2025-79 Location d'une fontaine à eau avec la société CULLIGAN pour l'EHPAD.pdf - Le 30 septembre 2025, Convention avec commune de Ventenac en Minervois
2025-80 Convention avec commune de Ventenac en Minervois.pdf
- Le 30 septembre 2025, Modification du tableau des effectifs – créations emploi permanent besoins de service crèche
2025-81 Modification du tableau des effectifs - créations emploi permanent besoins de service crèche.pdf - Le 30 septembre 2025, Convention d’adhésion service médecine prévention santé au travail avec CDG 11
2025-82 Convention d'adhésion service médecine prévention santé au travail avec CDG 11.pdf
Juin 2025 :
- Le 10 juin 2025, Approbation Procès Verbal du Conseil d’Administration DU 25032025
2025-43 Approbation Proces Verbal Conseil Administration DU 25032025.pdf - Le 10 juin 2025, Adhésion et signature conventions Groupement Employeurs Pôle Compétences
2025-44 Adhésion et signature conventions Groupement Employeur Pôle Compétences.pdf - Le 10 juin 2025, Tarifs dépendance et hébergement EHPAD
2025-45 Tarifs dépendance et hébergement EHPAD.pdf - Le 10 juin 2025, Achat et pose d’un coffre-fort et responsabilités EHPAD
2025-46 Achat et pose d'un coffre-fort et responsabilités EHPAD.pdf - Le 10 juin 2025, Modification tableau effectifs – créa emplois permanents EHPAD
2025-47 Modification tableau effectifs - créa mplois permanents EHPAD.pdf
- Le 10 juin 2025, Modification tableau effectifs – créa emplois permanents BS EJ
2025-48 Modification tableau effectifs - créa emplois permanents BS EJ.pdf - Le 10 juin 2025, Modification tableau effectifs – augmentation durée hebdo postes EJ
2025-49 Modification tableau effectifs - augmentation duree hebdo postes EJ.pdf
- Le 10 juin 2025, Modification tableau effectifs – Avancement de Grade CAT C ET B 2025
2025-50 Modification tableau effectifs - avancement de grade CAT C ET B 2025.pdf - Le 10 juin 2025, Modification tableau effectifs – ouverture postes service Enfance et Jeunesse
2025-51 Modification tableau effectifs - ouverture postes serivce EJ.pdf - Le 10 juin 2025, Convention partenariat college St Nazaire élèves CM2 ALP
2025-52 Convention partenariat college St Nazaire élèves CM2 ALP.pdf - Le 10 juin 2025, SIGNEE Convention partenariat collège St Nazaire élèves CM2 ALP
2025-52 SIGNEE Convention partenariat college St Nazaire élèves CM2 ALP.pdf
- Le 10 juin 2025, Convention partenariat collège St Nazaire ADOS
2025-53 Convention partenariat college St Nazaire ADOS.pdf - Le 10 juin 2025, SIGNEE Convention partenariat collège St Nazaire ADOS
2025-53 SIGNEE Convention partenariat college St Nazaire ADOS.pdf - Le 10 juin 2025, Convention d’occupation du domaine public avec la commune de St Nazaire d’Aude
2025-54 Convention d'occupation du domaine public avec la commune de St Nazaire d'Aude.pdf - Le 10 juin 2025, Tarifs réparation vélos 2025 – projet 100% gagnant
2025-55 Tarifs réparation vélos 2025 - projet 100% gagnant.pdf
- Le 10 juin 2025, Modification du règlement de fonctionnement pour les ALP ALE AJSH_0001
2025-56 Modification du règlement de fonctionnement pour les ALP ALE AJSH_0001.pdf - Le 10 juin 2025, Formations pour des agents Enfant et Jeunesse hors catalogue CNFPT
2025-57 Formations pour des agents Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf - Le 10 juin 2025, Convention association Calandreta Lo Cigal
2025-58 Convention association Calandreta Lo Cigal.pdf
- Le 10 juin 2025, Signée PDT Convention association Calandreta Lo Cigal
2025-58 SIGNEE PDT Convention association Calandreta Lo Cigal.pdf - Le 10 juin 2025, Convention MAM association Regards d’enfants
2025-59 Convention MAM association Regards d'enfants.pdf - Le 10 juin 2025, SIGNEE PDT Convention MAM association Regards d’enfants
2025-59 SIGNEE PDT Convention MAM association Regards d'enfants.pdf
- Le 10 juin 2025, Convention 2025 Lous Menuts
2025-60 Convention 2025 Lous Menuts.pdf - Le 10 juin 2025, SIGNEE PDT Convention 2025 Lous Menuts
2025-60 SIGNEE PDT Convention 2025 Lous Menuts.pdf - Le 10 juin 2025, Convention association Basket Club SM
2025-61 Convention association Basket Club SM.pdf - Le 10 juin 2025, SIGNEE PDT Convention association Basket Club SM
2025-61 SIGNEE PDT Convention association Basket Club SM.pdf - Le 10 juin 2025, Convention association Petit à Petit
2025-62 Convention association Petit à Petit.pdf
- Le 10 juin 2025, SIGNEE PDT Convention association Petit à Petit
2025-62 SIGNEE PDT Convention association Petit à Petit.pdf - Le 10 juin 2025, Convention association Rugby bassin sud minervois
2025-63 Convention association Rugby bassin sud minervois.pdf
- Le 10 juin 2025, SIGNEE PDT Convention association Rugby bassin sud minervois
2025-63 SIGNEE PDT Convention association Rugby bassin sud minervois.pdf - Le 10 juin 2025, Convention association Etoile sportive St Marcelloise sud minervois
2025-64 Convention association Etoile sportive St Marcelloise sud minervois.pdf - Le 10 juin 2025, SIGNEE PDT Convention association Etoile sportive St Marcelloise sud minervois
2025-64 SIGNEE PDT Convention association Etoile sportive St Marcelloise sud minervois.pdf - Le 10 juin 2025, Convention association Groupement Corbières sud minervois
2025-65 Convention association Groupement Corbières sud minervois.pdf
- Le 10 juin 2025, SIGNEE PDT Convention association Groupement Corbières sud minervois
2025-65 SIGNEE PDT Convention association Groupement Corbières sud minervois.pdf - Le 10 juin 2025, Convention association Ecole Rugby GAOBS sud minervois
2025-66 Convention association Ecole Rugby GAOBS sud minervois.pdf - Le 10 juin 2025, SIGNEE PDT Convention association Ecole Rugby GAOBS sud minervois
2025-66 SIGNEE PDT Convention association Ecole Rugby GAOBS sud minervois.pdf - Le 10 juin 2025, Modification du règlement intérieur crèche La Mirgueta
2025-67 Modification du règlement intérieur crèche La Mirgueta.pdf
- Le 10 juin 2025, Convention de partenariat avec CPFP La Rouatière
2025-68 Convention de partenariat avec CPFP La Rouatière.pdf - Le 10 juin 2025, BE et tarifs 2025 SAD
2025-69 BE et tarifs 2025 SAD.pdf - Le 10 juin 2025, Vote BE et tarifs 2025 SAD
2025-69 Vote BE et tarifs 2025 SAD.pdf
- Le 10 juin 2025, Modification tableau effectifs – augmentation durée hebdo CDI SAD
2025-70 Modification tableau effectifs - augmentation duree hebdo CDI SAD.pdf - Le 10 juin 2025, Modification tableau effectifs – ouverture postes SAD
2025-71 Modification tableau effectifs - ouverture postes SAD.pdf - Le 10 juin 2025, DM N°1 BUDGET 2025 CIAS
2025-72 DM N°1 BUDGET 2025 CIAS.pdf
- Le 10 juin 2025, DOC DM N°1 BUDGET 2025 CIAS
2025-72 DOC DM N°1 BUDGET 2025 CIAS.pdf
Mars 2025 :
- Le 25 mars 2025, Annexe compte administratif 2024 affectation résultats CIAS
2025-17 Annexe compte administratif 2024 affectation résultats CIAS.pdf - Le 25 mars 2025, Approbation du compte administratif 2024 affectation résultats CIAS
2025-17 Approbation du compte administratif 2024 affectation résultats CIAS.pdf - Le 25 mars 2025, Approbation du compte de gestion 2024 CIAS
2025-18 Approbation du compte de gestion 2024 CIAS.pdf - Le 25 mars 2025, Admission en non valeur créances éteintes BP 2025 CIIAS
2025-19 Admission en non valeur créances éteintes BP 2025 CIIAS.pdf - Le 25 mars 2025, Admission en non valeur créances irrécouvrables BP 2025 CIAS
2025-20 Admission en non valeur créances irrécouvrables BP 2025 CIAS.pdf
- Le 25 mars 2025, Annexe Budget Primitif 2025 CIAS
2025-21 Annexe Budget Primitif 2025 CIAS.pdf - Le 25 mars 2025, Vote du Budget Primitif 2025 CIAS
2025-21 Vote du Budget Primitif 2025 CIAS.pdf
- Le 25 mars 2025, Annexe compte administratif 2024 SAD
2025-22 Annexe compte administratif 2024 SAD.pdf - Le 25 mars 2025, Approbation du compte administratif 2024 SAD
2025-22 Approbation du compte administratif 2024 SAD.pdf - Le 25 mars 2025, Approbation du compte de gestion 2024 SAD
2025-23 Approbation du compte de gestion 2024 SAD.pdf - Le 25 mars 2025, Admission en non valeur créances irrécouvrables BP 2025 SAD
2025-24 Admission en non valeur créances irrécouvrables BP 2025 SAD.pdf
- Le 25 mars 2025, Annexe Budget Primitif 2025 SAD
2025-25 Annexe Budget Primitif 2025 SAD.pdf - Le 25 mars 2025, Vote du Budget Primitif 2025 SAD
2025-25 Vote du Budget Primitif 2025 SAD.pdf - Le 25 mars 2025, Annexe compte administratif 2024 EHPAD
2025-26 Annexe compte administratif 2024 EHPAD.pdf - Le 25 mars 2025, Approbation du compte administratif 2024 EHPAD
2025-26 Approbation du compte administratif 2024 EHPAD.pdf
- Le 25 mars 2025, Approbation du compte de gestion 2024 EHPAD
2025-27 Approbation du compte de gestion 2024 EHPAD.pdf - Le 25 mars 2025, Admission en non valeur créances irrécouvrables avec rejet partiel BP 2025 EHPAD
2025-28 Admission en non valeur créances irrécouvrables avec rejet partiel BP 2025 EHPAD.pdf - Le 25 mars 2025, Annexe Budget Primitif 2025 EHPAD Section hébergement
2025-29 Annexe Budget Primitif 2025 EHPAD Section hebergement.pdf
- Le 25 mars 2025, Vote du Budget Primitif 2025 EHPAD Section hébergement
2025-29 Vote du Budget Primitif 2025 EHPAD Section hebergement.pdf - Le 25 mars 2025, Annexe Budget Primitif 2025 EHPAD Section dépendance
2025-30 Annexe Budget Primitif 2025 EHPAD Section dépendance.pdf - Le 25 mars 2025, Vote du Budget Primitif 2025 EHPAD Section dépendance
2025-30 Vote du Budget Primitif 2025 EHPAD Section dépendance.pdf
- Le 25 mars 2025, Annexe Budget Primitif 2025 EHPAD Section soins
2025-31 Annexe Budget Primitif 2025 EHPAD Section soins.pdf - Le 25 mars 2025, Vote du Budget Primitif 2025 EHPAD Section soins
2025-31 Vote du Budget Primitif 2025 EHPAD Section soins.pdf - Le 25 mars 2025, Non remboursement des frais d’autoroute
2025-32 Non remboursement des frais d'autoroute.pdf - Le 25 mars 2025, Recours missions services civiques au CIAS
2025-33 Recours missions services civiques au CIAS.pdf - Le 25 mars 2025, CONVENTION SDIS 2025 SIGNEE
2025-34 CONVENTION SDIS 2025 SIGNEE.pdf
- Le 25 mars 2025, Délibération Convention 2025 avec le SDIS
2025-34 Délibération Convention 2025 avec le SDIS.pdf - Le 25 mars 2025, Instauration de la PREAD
2025-35 Instauration de la PREAD.pdf
- Le 25 mars 2025, Modification du tableau des effectifs
2025-36 Modification du tableau des effectifs.pdf - Le 25 mars 2025, Modification des tarifs des ALE et mercredis EJ
2025-37 Modificatin ds tarifs des ALE et mercredis EJ.pdf - Le 25 mars 2025, Modification des tarifs des ALE et mercredis EJ
2025-38 Formations pour des agents de l'EJ hors catalogue CNFPT.pdf - Le 25 mars 2025, Souscription convention avec la CANUT
2025-39 Souscription convention avec la CANUT.pdf
- Le 25 mars 2025, Convention de prestation avec association Basket Club du Sud Minervois
2025-40 Convention de prestation avec association Basket Club du Sud Minervois.pdf - Le 25 mars 2025, Convention entre CDG11, CDG81, CIAS
2025-41 Convention entre CDG11, CDG81, CIAS.pdf - Le 25 mars 2025, Ligne de trésorerie
2025-42 Ligne de trésorerie.pdf - Le 25 mars 2025, Compte de Gestion
Compte de gestion G_20002758900031_2024_D.pdf
- Le 25 mars 2025, Compte Gestion
Compte de Gestion_20002758900015_2024_D.pdf - Le 25 mars 2025, Compte Gestion
Compte Gestion_20002758900023_2024_D.pdf - Le 25 mars 2025, convention ligne de trésorerie
convention ligne de trésorerie.pdf
- Le 25 mars 2025, Convention SDIS 2025
Convention SDIS 2025.pdf
Février 2025 :
- Le 25 février 2025, Approbation Proces Verbal Conseil Administration du 28012025
2025-07 Approbation Proces Verbal Conseil Administration du 28012025.pdf - Le 25 février 2025, Recours à l’apprentissage au sein du CIAS
2025-08 Recours à l'apprentissage au sein du CIAS.pdf - Le 25 février 2025, Modification tableau effectifs pour changement de filière
2025-09 Modification tableau effectifs pour changement de filière.pdf - Le 25 février 2025, Convention de médiation animale entre l’EHPAD et le Centre Social Les Passerelles
2025-10 Convention de médiation animale entre l'EHPAD et le Centre Social Les Passerelles.pdf - Le 25 février 2025, Adhésion (renouvellement) à l’association France Alzheimer EHPAD
2025-11 Adhésion (renouvellement) à l'associationFrance Alzheimer EHPAD.pdf
- Le 25 février 2025, Augmentation des tarifs des repas du personnel de l’EHPAD
2025-12 Augmentation des tarifs des repas du personnel de l'EHPAD.pdf - Le 25 février 2025, Modification du tarif des services particuliers du SAD au 01042025
2025-13 Modiication du tarif des services particueliers du SAD au 01042025.pdf
- Le 25 février 2025, Tarifs 2025 du SAD
2025-14 Tarifs 2025 du SAD.pdf - Le 25 février 2025, Heures supplémentaires
2025-15 Heures supplémentaires.pdf
Janvier 2025 :
- Le 28 janvier 2025, Approbation Procès Verbal Conseil Administration du 10122024
2025-01 Approbation Proces Verbal Conseil Administration du 10122024.pdf - Le 28 janvier 2025, Signature d’une convention entre CIAS et GIP Ma santé ma région
2025-02 Signature d'une convention entre CIAS et GIP Ma santé ma région.pdf - Le 28 janvier 2025, Renouvellement convention adhésion service médecine CDG 11
2025-03 Renouvellement convention adhésion service médecine CDG 11.pdf - Le 28 janvier 2025, Mission complémentaire attribuée au DG du CIAS
2025-04 Mission complémentaire attribuée au DG du CIAS.pdf - Le 28 janvier 2025, Ouverture établissements accueil jeune enfant au familles hors territoire CIAS
2025-05 Ouverture établissements accueil jeune enfant au familles hors territoire CIAS.pdf
- Le 28 janvier 2025, Modification tableau effectifs création emplois permanents BS EJ
2025-06 Modification tableau effectifs création emplois permanents BS EJ.pdf
Année 2024 :
Décembre 2024 :
- Le 2 décembre 2024, Approbation Procès Verbal DU 26112024
2024-108 Approbation Procès Verbal DU 26112024.pdf - Le 2 décembre 2024, Protocole Nouvelles Technologies de l’Information et Communication
2024-109 Protocole Nouvelles Technologies de l'Information et Communication.pdf - Le 2 décembre 2024, Protocole Télétravail au sein du CIAS
2024-110 Protocole Télétravail au sein du CIAS.pdf - Le 2 décembre 2024, Décision Modificative N°3 BUDGET 2024 DU CIAS
2024-111 Décision Modificative N°3 BUDGET 2024 DU CIAS.PDF - Le 2 décembre 2024, DM N°3 BUDGET 2024 DU CIAS
2024-111 DM N°3 BUDGET 2024 DU CIAS.PDF
- Le 2 décembre 2024, Formations agents EJ hors catalogue CNFPT
2024-112 Formations agents EJ hors catalogue CNFPT.pdf - Le 2 décembre 2024, Modification tableau effectifs ouverture poste pour Petite Enfance
2024-113 Modification tableau effectifs ouverture poste pour Petite Enfance.PDF
- Le 2 décembre 2024, Décision Modificative N°3 BE 2024 DU SAD
2024-114 Décision Modificative N°3 BE 2024 DU SAD.PDF - Le 2 décembre 2024, DM N°3 BE 2024 DU SAD
2024-114 DM N°3 BE 2024 DU SAD.PDF - Le 2 décembre 2024, Acceptation cession convention RMA à VYV écoute et solutions
2024-115 Acceptation cession convention RMA à VYV écoute et solutions.pdf - Le 2 décembre 2024, Inscription sur agence virtuelle des partenaires SAAD-PE CARSAT
2024-116 Inscription sur agence virtuelle des partenaires SAAD-PE CARSAT.pdf
- Le 2 décembre 2024, Renouvellement convention PEP11 SADAF NARBONNE
2024-117 Renouvellement convention PEP11 SADAF NARBONNE.pdf - Le 2 décembre 2024, Convention entre EHPAD et service HAD HPGN
2024-118 Convention entre EHPAD et service HAD HPGN.pdf - Le 2 décembre 2024, Modification affectation du résultat ERRD 2023 EHPAD
2024-119 Modification affectation du résultat ERRD 2023 EHPAD.PDF - Le 2 décembre 2024, Décision Modificative N°1 EPRD 2024 EHPAD
2024-120 Décision Modificative N°1 EPRD 2024 EHPAD.PDF
- Le 2 décembre 2024, DM N°1 EPRD 2024 EHPAD
2024-120 DM N°1 EPRD 2024 EHPAD.PDF - Le 2 décembre 2024, Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins de service EHPAD
2024-121 Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins de service EHPAD.PDF
Novembre 2024 :
- Le 18 novembre 2024, Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Budget 2024 CIAS
2024-92 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Budget 2024 CIAS.pdf - Le 18 novembre 2024, Effacement créances entérinées par commission surendettement Budget 2024 CIAS
2024-93 Effacement créances entérinées par commission surendettement Budget 2024 CIAS.pdf - Le 18 novembre 2024, Décision modificative n°2 Budget 2024 CIAS
2024-94 Décision modificative n°2 Budget 2024 CIAS.pdf - Le 18 novembre 2024, DM n°2 Budget 2024 CIAS
2024-94 DM n°2 Budget 2024 CIAS.pdf - Le 18 novembre 2024, Renouvellement ligne trésorerie
2024-95 Renouvellement ligne trésorerie.pdf
- Le 18 novembre 2024, Modification tableau effectifs création postes Attache service finances
2024-96 Modification tableau effectifs création postes Attache service finances.pdf - Le 18 novembre 2024, Annule et remplace 2024-65 Affectation résultat 2022 SAD
2024-97 Annule et remplace 2024-65 Affectation résultat 2022 SAD.pdf
- Le 18 novembre 2024, Affectation résultat 2023 SAD
2024-98 Affectation résultat 2023 SAD.pdf - Le 18 novembre 2024, Décision modificative BE 2024 SAD
2024-99 Décision modificative BE 2024 SAD.pdf - Le 18 novembre 2024, DM BE 2024 SAD
2024-99 DM BE 2024 SAD.pdf - Le 18 novembre 2024, Signature CPOM avec Conseil Départemental
2024-100 Signature CPOM avec Conseil Départemental.pdf
- Le 18 novembre 2024, Modification tableau effectifs création postes permanents BS SAD
2024-101 Modification tableau effectifs création postes permanents BS SAD.pdf - Le 18 novembre 2024, Admission non valeur de créances irrécouvrables avec rejet partiel Budget 2024 EHPAD
2024-102 Admission non valeur de créances irrécouvrables avec rejet partiel Budget 2024 EHPAD.pdf - Le 18 novembre 2024, Convention avec ARS Occitanie et ordre infirmier 11-66 Dispositif DIANE
2024-103 Convention avec ARS Occitanie et ordre infirmier 11-66 Dispositif DIANE.pdf - Le 18 novembre 2024, Projet d’Etablissement EHPAD LA ROQUE
2024-104 Projet d'Etablissement EHPAD LA ROQUE.pdf
- Le 18 novembre 2024, Modification tableau effectifs création postes permanents BS EHPAD
2024-105 Modification tableau effectifs création postes permanents BS EHPAD.pdf - Le 18 novembre 2024, EHPAD – Section Hébergement
2024-106 BP 2025 EHPAD - Section Hébergement.pdf - Le 18 novembre 2024, Vote du BP 2025 EHPAD – Section Hébergement
2024-106 Vote du BP 2025 EHPAD - Section Hébergement.pdf
- Le 18 novembre 2024, Acceptation d’un don de piano destiné à l’EHPAD
2024-107 Acceptation d'un don de piano destiné à l'EHPAD.pdf
Septembre 2024 :
- Le 9 septembre 2024, Approbation Procès Verbal du Conseil d’Administration DU 25 juin 2024
2024-72 Approbation Pocès Verbal du Conseil d'Administration DU 25 juin 2024.pdf - Le 9 septembre 2024, Modification de la composition membres Conseil d’Administration
2024-73 Modification de la composition membres Conseil d'Administration.pdf - Le 9 septembre 2024, Modification tableau effectifs création poste adjoint administratif ppl 2cl
2024-74 Modification tableau effectifs création poste adjoint administratif ppl 2cl.pdf - Le 9 septembre 2024, Modification tableau effectifs suite réussite concours auxiliaire de puériculture
2024-75 Modification tableau effectifs suite réussite concours auxiliaire de puéricultrice.pdf - Le 9 septembre 2024, Modification tableau effectifs création poste rédacteur ppl 1cl comptabilité.
2024-76 Modification tableau effectifs création poste rédacteur ppl 1cl comptabilite.pdf
- Le 9 septembre 2024, Convention mise à disposition domaine public bureau paramédical EHPAD
2024-77 Convention mise à disposition domaine public bureau paramédical EHPAD-PJ.pdf - Le 9 septembre 2024, Convention mise à disposition domaine public bureau paramédical EHPAD-PJ
2024-77 Convention mise à disposition domaine public bureau paramédical EHPAD.pdf
- Le 9 septembre 2024, Instauration garantie sous forme de caution financière nouveaux agents EHPAD
2024-78 Instauration garantie sous forme de caution financière nouveaux agents EHPAD.pdf - Le 9 septembre 2024, Modification tableau effectifs ouverture poste EHPAD
2024-79 Modification tableau effectifs ouverture poste EHPAD.pdf - Le 9 septembre 2024, Changement du mode de facturation de EHPAD
2024-80 Changement du mode de facturation de EHPAD.pdf - Le 9 septembre 2024, Mise en place d’une tarification différenciée au sein de EHPAD
2024-81 Mise en place d'une tarification différenciée au sein de EHPAD.pdf
- Le 9 septembre 2024, Fixation durées amortissement biens de l’EHPAD AU 01012025
2024-82 Fixation durées amortissement biens de l'EHPAD AU 01012025.pdf - Le 9 septembre 2024, Modification tableau effectif création poste adj adm ppl 2cl
2024-83 Modification tableau effectif création poste adj adm ppl 2cl.pdf - Le 9 septembre 2024, Formations agents service Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT
2024-84 Formations agents service Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf - Le 9 septembre 2024, Modification tableau effectifs augmentation durée hebdo 2 postes Enfance Jeunesse
2024-85 Modification tableau effecitfs augmentation durée hebdo 2 postes Enfance Jeunesse.pdf
- Le 9 septembre 2024, Signature convention CIAS et MLJ GN
2024-86 Signature convention CIAS et MLJ GN.pdf - Le 9 septembre 2024, Amortissement subvention équipement du SAD
2024-87 Amortissement subvention équipement du SAD.pdf - Le 9 septembre 2024, Fixation durée amortissement bien SAD AU 01012025
2024-88 Fixation durees amortissement bien SAD AU 01012025.pdf
- Le 9 septembre 2024, Admission en non-valeur de produits irrécouvrables budget 2024 SAD
2024-89 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables budget 2024 SAD.pdf - Le 9 septembre 2024, Décision Modificative N°1 Budget Exécutoire 2024 SAD- PJ
2024-90 Décision Modification N°1 Budget Exécutoire 2024 SAD.pdf - Le 9 septembre 2024, Décision Modification N°1 Budget Exécutoire 2024 SAD
2024-90 Décision Modificative N°1 Budget Exécutoire 2024 SAD- PJ.pdf
Juin 2024 :
- Le 25 juin 2024, Approbation Procès Verbal Conseil d’Administration DU 23 04 2024.
2024-58 Approbation Proces Verbal Conseil d'Administration DU 23042024.pdf - Le 25 juin 2024, Instauration Compte Epargne Temps agents du CIAS.
2024-59 Instauration Compte Epargne Temps agents du CIAS.pdf - Le 25 juin 2024, Prise en charge frais repas agents CIAS en formation ou réunion extérieure.
2024-60 Prise en charge frais repas agents CIAS en formation ou réunion extérieure.pdf - Le 25 juin 2024, Prise en charge frais hébergement et restauration agents CIAS.
2024-61 Prise en charge frais hébergement et restauration agents CIAS.pdf - Le 25 juin 2024, Annule et remplace Délibération 2024-28 tarification EHPAD au 01 03 2024.
2024-62 Annule et remplace Délib 2024-28 tarification EHPAD au 01032024.pdf
- Le 25 juin 2024, Octroi subvention exceptionnelle association Etoile Sportive St Marcelloise.
2024-63 Octroi subvention exceptionnelle assoc Etoile Sportive St Marcelloise.pdf - Le 25 juin 2024, Annexe DM N°1 Budget 2024 CIAS.
2024-64 Annexe DM N°1 Budget 2024 CIAS.pdf
- Le 25 juin 2024, DM N°1 Budget 2024 CIAS.
2024-64 DM N°1 Budget 2024 CIAS.pdf - Le 25 juin 2024, Affectation résultat comptable 2022 SAD section fonctionnement.
2024-65 Affectation résultat comptable 2022 SAD section fonctionnement.pdf - Le 25 juin 2024, Modification tableau effectifs Augmentation durée hebdo 3 postes Enfance/Jeunesse.
2024-66 Modif tableau effectifs Augmentation durée hebdo 3 postes EJ.pdf - Le 25 juin 2024, Modification tableau effectifs Ouverture postes service Enfance/Jeunesse.
2024-67 Modif tableau effectifs Ouverture postes service EJ.pdf
- Le 25 juin 2024, Modification tableau effectifs avancement de grade CAT C ET B 2024.
2024-68 Modif tableau effectifs AVG CAT C ET B 2024.pdf - Le 25 juin 2024, Modification tableau effectifs Création emplois permanents besoin de service Enfance/Jeunesse.
2024-69 Modif tableau effectifs Création emplois permanents BS EJ.pdf - Le 25 juin 2024, Création 5 postes Contrat Engagement Educatif.
2024-70 Création 5 postes CEE.pdf - Le 25 juin 2024, Abrogation de la délibération 2024-56 PREAD.
2024-71 Abrogation de la délibération 2024-56 PREAD.pdf
Avril 2024 :
- Le 23 avril 2024, Approbation Procès Verbal Conseil d’Administration du 26 03 2024.
2024-31 Approbation Proces Verbal Conseil d'Administration du 26032024.pdf - Le 23 avril 2024, EPRD approuvé et tarifs 2024 de l’EHPAD Section Hébergement.
2024-32 EPRD approuvé et tarifs 2024 de l'EHPAD Section Hébergement.pdf - Le 23 avril 2024, Vote EPRD approuvé et tarifs 2024 de l’EHPAD Section Hébergement.
2024-32 Vote EPRD approuvé et tarifs 2024 de l'EHPAD Section Hébergement.pdf - Le 23 avril 2024, EPRD et tarifs 2024 de l’EHPAD Section dépendance.
2024-33 EPRD et tarifs 2024 de l'EHPAD Section dépendance.pdf - Le 23 avril 2024, Vote EPRD et tarifs 2024 de l’EHPAD Section dépendance.
2024-33 Vote EPRD et tarifs 2024 de l'EHPAD Section dépendance.pdf
- Le 23 avril 2024, EPRD 2024 de l’EHPAD Section soins.
2024-34 EPRD 2024 de l'EHPAD Section soins.pdf - Le 23 avril 2024, Vote de l’EPRD 2024 de l’EHPAD Section soins.
2024-34 Vote de l'EPRD 2024 de l'EHPAD Section soins.pdf
- Le 23 avril 2024, Convention avec l’UFSB et l’ARS Occitanie.
2024-35 Convention avec l'UFSB et l'ARS Occitanie.pdf - Le 23 avril 2024, Convention entre EHPAD, société Clean and go et ARS Occitanie.
2024-36 Convention entre EHPAD, société Clean and go et ARS Occitanie.pdf - Le 23 avril 2024, Renouvellement Convention entre EHPAD et Centre Hospitalier de Narbonne.
2024-37 Renouvellement Convention entre EHPAD et Centre Hospitalier de Narbonne.pdf - Le 23 avril 2024, Convention mise à disposition podium mobile commune St Marcel.
2024-38 Convention mise à disposition podium mobile commune St Marcel.pdf
- Le 23 avril 2024, Convention avec le SDIS 11 pour surveillance baignade base plein air la Garenne.
2024-39 Convention avec le SDIS 11 pour surveillance baignade base plein air la Garenne.pdf - Le 23 avril 2024, CONVENTION SDIS 2024.
2024-39 CONVENTION SDIS 2024.pdf - Le 23 avril 2024, Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
2024-40 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.pdf - Le 23 avril 2024, Dématérialisation bulletins de salaires.
2024-41 Dématérialisation bulletins de salaires.pdf - Le 23 avril 2024, Attribution subvention association La Calendreta Lo Cigal.
2024-42 Attribution subvention association La Calendreta Lo Cigal.pdf - Le 23 avril 2024, Attribution subvention association Lous Menuts.
2024-43 Attribution subvention association Lous Menuts.pdf - Le 23 avril 2024, Attribution subvention association Regards d’enfants.
2024-44 Attribution subvention association Regards d'enfants.pdf - Le 23 avril 2024,Attribution subvention association Petit à Petit.
2024-45 Attribution subvention association Petit à Petit.pdf - Le 23 avril 2024, Attribution subvention Basket Club Sud Minervois.
2024-46 Attribution subvention Basket Club Sud Minervois.pdf
- Le 23 avril 2024, Attribution subvention Bassin Sud Minervois XV.
2024-47 Attribution subvention Bassin Sud Minervois XV.pdf - Le 23 avril 2024, Attribution subvention Etoile sportive St Marcelloise Sud Minervois.
2024-48 Attribution subvention Etoile sportive St Marcelloise Sud Minervois.pdf
- Le 23 avril 2024, Attribution subvention association Olympique Corbières Sud Minervois.
2024-49 Attribution subvention association Olympique Corbières Sud Minervois.pdf - Le 23 avril 2024, Attribution subvention association Ecole Rugby GAOBS.
2024-50 Attribution subvention association Ecole Rugby GAOBS.pdf - Le 23 avril 2024, Adhésion à l’Agence Technique Départementale de l’Aude.
2024-51 Adhésion à l'Agence Technique Départementale de l'Aude.pdf - Le 23 avril 2024, Modification tableau effectifs créations emplois permanents BS EJ.
2024-52 Modif tableau effectifs créations emplois permanents BS EJ.pdf
- Le 23 avril 2024, Formations agents enfance-jeunesse hors catalogue CNFPT.
2024-53 Formations agents enfance-jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf - Le 23 avril 2024, Création d’un poste supplémentaire PEC service technique.
2024-54 Création d'un poste supplémentaire PEC service technique.pdf - Le 23 avril 2024, Création d’un emploi fonctionnel de DGS.
2024-55 Création d'un emploi fonctionnel de DGS.pdf - Le 23 avril 2024, La PREAD.
2024-56 La PREAD.pdf - Le 23 avril 2024, Résolution du CA pour passage du SAD en SAD Mixte.
2024-57 Résolution du CA pour passage du SAD en SAD Mixte.pdf
MARS 2024 :
- Le 26 mars 2024, Approbation Procès Verbal 27022024.
2024-18 Approbation Procès Verbal 27022024.pdf - Le 26 mars 2024, Approbation Compte Administratif 2023 CIAS.
2024-19 Approbation Compte Administratif 2023 CIAS.pdf - Le 26 mars 2024, Approbation Compte de Gestion 2023 CIAS.
2024-20 Approbation Compte de Gestion 2023 CIAS.pdf - Le 26 mars 2024, Approbation Budget Primitif 2024 CIAS.
2024-21 Approbation Budget Primitf 2024 CIAS.pdf - Le 26 mars 2024, Approbation Compte Administratif 2023 SAD.
2024-22 Approbation Compte Administratif 2023 SAD.pdf - Le 26 mars 2024, Approbation Compte de Gestion 2023 SAD.
2024-23 Approbation Compte de Gestion 2023 SAD.pdf - Le 26 mars 2024, Approbation ERRD 2023 EHPAD et affectation des résultats.
2024-24 Approbation ERRD 2023 EHPAD et affectation des résultats.pdf
- Le 26 mars 2024, Approbation Compte de gestion 2023 EHPAD.
2024-25 Approbation Compte de gesion 2023 EHPAD.pdf - Le 26 mars 2024, Organisation d’une continuité d’accueil et de direction les fins de semaine sur l’EHPAD.
2024-26 Organisation d'une continuité d'accueil et de direction les fins de semaine sur l'EHPAD.pdf - Le 26 mars 2024, Annulation Décision Modificative N°1 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.
2024-27 Annulation Décision Modificative N°1 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.pdf - Le 26 mars 2024, Tarification EHPAD LA ROQUE au 01032024.
2024-28 Tarification EHPAD LA ROQUE au 01032024.pdf - Le 26 mars 2024, Modification des tarifs des ALP service Enfance/Jeunesse au 01042024.
2024-29 Modification des tarifs des ALP service enfance-jeunesse au 01042024.pdf
- Le 26 mars 2024, Modification du tableau des effectifs ouverture d’un poste service Enfance/Jeunesse.
2024-30 Modification du tableau des effectifs ouverture d'un poste service enfance-jeunesse.pdf
FEVRIER 2024 :
- Le 27 février 2024, Approbation Procès Verbal du 23012024.
2024-09 Approbation Procès Verbal du 23012024.pdf - Le 27 février 2024, Approbation Procès Verbal du 12122023.
2024-10 Approbation Procès Verbal du 12122023.pdf - Le 27 février 2024, Modification tableau effectifs création d’un poste Rédacteur pour Responsable SAD.
2024-11 Modification tableau effectifs création d'un poste Rédacteur pour Responsable SAD.pdf - Le 27 février 2024, Modification tableau effectifs ouverture d’un poste pour service EJ.
2024-12 Modification tableau effectifs ouverture d'un poste pour service EJ.pdf - Le 27 février 2024, Modification tableau effectifs création d’un poste pour accueil de l’EHPAD.
2024-13 Modification tableau effectifs création d'un poste pour accueil de l'EHPAD.pdf - Le 27 février 2024, Non versement de subventions 2023 du CIAS à l’EHPAD.
2024-15 Non versement de subventions 2023 du CIAS à l'EHPAD.pdf - Le 27 février 2024, Budget Exécutoire et tarifs 2024 du SAD.
2024-16 Budget Exécutoire et tarifs 2024 du SAD.pdf
- Le 27 février 2024, Convention entre le CIAS et l’association Les Amis de La Roque_0001.
2024-17 Convention entre le CIAS et l'association Les Amis de La Roque_0001.pdf
JANVIER 2024 :
- Le 23 Janvier 2024, Demande d’avance de subvention au SIVU.
2024-02 Demande d'avance de subvention au SIVU.pdf - Le 23 Janvier 2024, Projet ça roule à vélo.
2024-03 Projet ça roule à vélo.pdf - Le 23 Janvier 2024, Décision Modificative N°3 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.
2024-04 Décision Modificative N°3 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.pdf - Le 23 Janvier 2024, Convention entre le CIAS et l’association les amis de La Roque.
2024-05 Convention entre le CIAS et l'association les amis de La Roque.pdf - Le 23 Janvier 2024, Proposition de prestation d’accompagnement de l’EHPAD à la prépa et validation coupe PATHOS.
2024-06 Proposition de prestation d'accompagnement de l'EHPAD à la prépa et validation coupe PATHOS.pdf - Le 23 Janvier 2024, Admission en non-valeur de produits jugés irrécouvrables Budget 2023 CIAS.
2024-07 Admission en non-valeur de produits jugés irrécouvrables Budget 2023 CIAS.pdf - Le 23 Janvier 2024, Renouvellement d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne.
2024-08 Renouvellement d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne.pdf
Année 2023 :
DECEMBRE 2023 :
- Le 12 Décembre 2023, Approbation Procès Verbal Conseil d’Administration du 04122023.
2023-73 Approbation Procès Verbal Conseil d'Administration du 04122023.pdf - Le 12 Décembre 2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service SAD.
2023-74 Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service SAD.pdf - Le 12 Décembre 2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service Enfance Jeunesse.
2023-75 Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service Enfance Jeunesse.pdf - Le 12 Décembre 2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service EHPAD.
2023-76 Modification tableau effectifs créations emplois permanents besoins service EHPAD.pdf - Le 12 Décembre2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents service Ressources Humaines.
2023-77 Modification tableau effectifs créations emplois permanents service Ressources Humaines.pdf - Le 12 Décembre 2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents Direction CIAS.
2023-78 Modification tableau effectifs créations emplois permanents Direction CIAS.pdf
- Le 12 Décembre 2023, Modification tableau effectifs créations emplois permanents Accueil CIAS.
2023-79 Modification tableau effectifs créations emplois permanents Accueil CIAS.pdf - Le 12 Décembre 2023, Convention MAD agent du SAD au service petite enfance.
2023-80 Convention MAD agent du SAD au service petite enfance.pdf
- Le 12 Décembre 2023, Règlement budgétaire et financier du CIAS.
2023-81 Règlement budgétaire et financier du CIAS.pdf - Le 12 Décembre 2023, Décision Modificative N°2 Budget Prévisionnel 2023 CIAS
2023-82 DM N°2 BP 2023 CIAS.pdf - Le12 Décembre 2023, Décision Modificative N°2 Budget Exécutoire 2023 SAD
2023-83 DM N°2 BE 2023 SAD.pdf
- Le 12 Décembre 2023, Annexe Décision Modificative N°2 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.
2023-84 Annexe DM N°2 BE 2023 EHPAD.pdf
- Le 12 Décembre 2023, Décision Modificative N°2 Budget Exécutoire 2023 EHPAD.
2023-84 DM N°2 BE 2023 EHPAD.pdf - Le 12 Décembre 2023, Affectation des résultats 2022 EHPAD.
2023-85 Affectation des résultats 2022 EHPAD.pdf - Le 12 Décembre 2023, Modification règlement fonctionnement ALSH.
2023-86 Modification règlement fonctionnement ALSH.pdf
- Le 12 Décembre 2023, Décision Modificative N°2 Budget Exécutoire 2023 SAD.
DM N°2 BE 2023 SAD.pdf - Le 12 Décembre 2023, Décision Modificative N°2 Budget Prévisionnel 2023 CIAS.
DM N°2 BP 2023 CIAS.pdf
OCTOBRE 2023 :
- Le 24 Octobre 2023, Approbation Procès Verbal Conseil d’Administration du 15 Juin 2023.
2023-55 Approbation Procès Verbal Conseil d'Administration DU 15062023.pdf - Le 24 Octobre 2023, Ouverture d’un ale sur la commune de St Marcel sur Aude.
2023-56 Ouverture d'un ale sur la commune de St Marcel sur Aude.pdf - Le 24 Octobre 2023, Convention de partenariat avec le collège St Nazaire pour le secteur ados.
2023-57 Convention de partenariat avec le college St Nazaire pour le secteur ados.pdf - Le 24 Octobre 2023, Tarif du repas des agents de l’EHPAD.
2023-58 Tarif du repas des agents de l'EHPAD.pdf - Le 24 Octobre 2023, Décision Budgétaire Modificative N°1 – EPRD 2023 EHPAD Section soins.
2023-59 Décision Budgetaire Modificative N°1 - EPRD 2023 EHPAD Section soins.pdf - Le 24 Octobre 2023, Vote du Budget Primitif 2024 EHPAD Section hébergement.
2023-60 Vote du Budget Primitif 2024 EHPAD Section hébergement.pdf
- Le 24 Octobre 2023, Décision budgétaire Modificative N°1 – Budget Exécutoire 2023 SAD.
2023-61 Décision budgetaire Modificative N°1 - Budget Exécutoire 2023 SAD.pdf - Le 24 Octobre 2023, Vote du Budget Primitif 2024 SAD.
2023-62 Vote du Budget Primitif 2024 SAD.pdf
- Le 24 Octobre 2023, Convention avec l’Association OCSM.
2023-63 Convention avec l'Association OCSM.pdf - Le 24 Octobre 2023, Modification du tableau des effectifs – augmentation durée hebdomadaire de travail de postes du service Enfance Jeunesse.
2023-64 Modification du tableau des effectifs - aumgentation durée hebdomadaire de travail de postes du service Enfance Jeunesse.pdf - Le 24 Octobre 2023, Modification du tableau des effectifs – ouverture poste pour le service Enfance Jeunesse
2023-65 Modification du tableau des effectifs - ouverture poste pour le service Enfance Jeunesse.pdf
- Le 24 Octobre 2023, Modification du tableau des effectifs – CIAS.
2023-66 Modification du tableau des effectifs - CIAS.pdf
- Le 24 Octobre 2023, Formations agents Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.
2023-67 Formations agents Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf - Le 24 Octobre 2023, Adoption par le CIAS du Sud Minervois de la nomenclature budgétaire et comptable M57 en mode développé au 01 01 2024.
2023-68 Adoption par le CIAS du Sud Minervois de la nomenclature budgétaire et comptable M57 en mode développé au 01 01 2024.pdf - Le 24 Octobre 2023, Annulation convention financement CD11 pour le financement de l’accueil de loisirs sur la commune de Sallèles d’Aude dans le cadre de la DETR 2023.
2023-69 Annulation convention financement CD11 pour le financement de l'accueil de loisirs sur la commune de Sallèles d'Aude dans le cadre de la DETR 2023.pdf
Juin 2023 :
- Le 8 Juin 2023,Approbation du Procés Verbal du Conseil d’Administration du 30 Mars 2023.
2023-41 Approbation du Procés Verbal du Conseil d'Administration du 30 Mars 2023.pdf - Le 8 Juin 2023, Modification du tableau des effectifs EHPAD.
2023-42 Modification du tableau des effectifs EHPAD.pdf - Le 8 Juin 2023, Modification du tableau des effectifs intégration après détachement EHPAD.
2023-43 Modification du tableau des effectifs intégration après détachement EHPAD.pdf - Le 8 Juin 2023, Modification du tableau des effectifs.
2023-44 Modification du tableau des effectifs.pdf - Le 8 Juin 2023, Modification du tableau des effectifs SAD.
2023-45 Modification du tableau des effectifs SAD.pdf - Le 8 Juin 2023, Modification du tableau des effectifs Avancements grade Catégorie C.
2023-46 Modification du tableau des effectifs Avancements grade Catégorie C.pdf
- Le 8 Juin 2023, Convention mise à disposition BOSCH Céline au CIAS par Sallèles d’Aude.
2023-47 Convention mise à disposition BOSCH Céline au CIAS par Sallèles d'Aude.pdf - Le 8 Juin 2023, Adhésion au service des missions temporaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de l’Aude.
2023-48 Adhésion au service des missions temporaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de l'Aude.pdf
- Le 8 Juin 2023, Tarifs de l’accueil de loisirs St Marcel sur Aude.
2023-50 Tarifs de l'accueil de loisirs St Marcel sur Aude.pdf - Le 8 Juin 2023, Autorisation de signature convention financement Conseil Départementale de l’Aude pour le projet de construction d’un Accueil de Loisirs sur la commune de Sallèles d’Aude.
2023-51 Autorisation de signature convention financement Conseil Départementale de l'Aude pour le projet de construciton d'un Accueil de Loisirs sur la commune de Sallèles d'Aude.pdf - Le 8 Juin 2023, Modification modalités indemnisation KM et mise en place inter vacation SAD
2023-52 Modif modalités indemnisation KM et mise en place inter vacation SAD.pdf
Mars 2023 :
- Le 21 mars 2023, Approbation Procès Verbal du Conseil d’Administration du 12 01 2023.
2023-09 Approbation Proces Verbal du Conseil d'Administration du 12 01 2023.pdf - Le 21 mars 2023, Approbation compte administratif 2022 et affectation du résultat de fonctionnement 2022 CIAS.
2023-10 Approbation compte administratif 2022 et affectation du résultat de fonctionnement 2022 CIAS.pdf - Le 21 mars 2023, Approbation compte de gestion 2022 CIAS.
2023-11 Approbation compte de gestion 2022 CIAS.pdf - Le 21 mars 2023, Vote budget primitif 2023 CIAS.
2023-12 Vote budget primitif 2023 CIAS.pdf - Le 21 mars 202, Approbation compte administratif 2022 SAD.
2023-13 Approbation compte administratif 2022 SAD.pdf - Le 21 mars 2023, Compte administratif 2022 SAD -PJ.
2023-13 Compte administratif 2022 SAD -PJ.pdf
- Le 21 mars 2023, Approbation compte de gestion 2022 SAD.
2023-14 Approbation compte de gestion 2022 SAD.pdf - Le 21 mars 2023, Budget exécutoire et tarifs 2023 SAD.
2023-15 Budget exécutoire et tarifs 2023 SAD.pdf
- Le 21 mars 2023, Budget exécutoire et tarifs 2023 SAD.
2023-15 PJ Budget exécutoire et tarifs 2023 SAD.pdf - Le 21 mars 2023, Approbation ERRD 2022 EHPAD et affectation des résultats.
2023-16 Approbation ERRD 2022 EHPAD et affectation des résultats.pdf - Le 21 mars 2023, PJ ERRD 2022 EHPAD et affectation des résultats.
2023-16 PJ ERRD 2022 EHPAD et affectation des résultats.pdf - Le 21 mars 2023, Approbation compte de gestion 2022 EHPAD.
2023-17 Approbation compte de gestion 2022 EHPAD.pdf
- Le 21 mars 2023, EHPAD EPRD approuvé et tarifs 2023 section hébergement.
2023-18 EHPAD EPRD approuvé et tarifs 2023 section hébergement.pdf
- Le 21 mars 2023, PJ EPRD approuvé et tarifs 2023 section hébergement EHPAD.
2023-18 PJ EPRD approuvé et tarifs 2023 section hébergement EHPAD.pdf
- Le 21 mars 2023, PJ EPRD prévisionnel 2023 section soins EHPAD.
2023-19 PJ EPRD prévisionnel 2023 section soins EHPAD.pdf
- Le 21 mars 2023, Vote de EPRD prévisionnel 2023 EHPAD section soins.
2023-19 Vote de EPRD prévisionnel 2023 EHPAD section soins.pdf - Le 21 mars 2023, AEPRD approuvé et tarifs 2023 section dépendance EHPAD.
2023-20 EPRD approuvé et tarifs 2023 section dépendance EHPAD.pdf - Le 21 mars 2023, PJ EPRD approuvé et tarifs 2023 section dépendance EHPAD.
2023-20 PJ EPRD approuvé et tarifs 2023 section dépendance EHPAD.pdf - Le 21 mars 2023, Délibération sur la Phase 1 de la demande DETR construction Accueil de loisirs sur Sallèles d’Aude.
2023-21 Deliberation sur la Phase 1 de la demande DETR construction Accueil de loisirs sur Sallèles d'Aude.pdf - Le 21 mars 2023, Modification tableau des effectifs – créations poste Petite Enfance et Enfance et Jeunesse.
2023-22 Modification tableau des effectifs - créations poste Petite Enfance et Enfance et Jeunesse.pdf - Le 21 mars 2023, Modification tableau des effectifs – Augmentation temps travail agent SAD.
2023-23 Modification tableau des effectifs - Augmentation temps travail agent SAD.pdf
- Le 21 mars 2023, Modification tableau des effectifs suite à inscription sur liste d aptitude d un fonctionnaire au grande d animateur Catégorie B.
2023-24 Modification tableau des effectifs suite à inscription sur liste d aptitude d un fonctionnaire au grande d animateur Catégorie B.pdf - Le 21 mars 2023, Composition de la formation spécialisée (F3SCT).
2023-25 Composition de la formation spécialisée (F3SCT).pdf
- Le 21 mars 2023, Délégation de voix CST et F3SCT.
2023-26 Délégation de voix CST et F3SCT.pdf - Le 21 mars 2023, Convention association Ecole rugby GAOBS SM.
2023-27 Convention association Ecole rugby GAOBS SM.pdf - Le 21 mars 2023, Convention association Etoile sportive St Marcelloise SM.
2023-28 Convention association Etoile sportive St Marcelloise SM.pdf - Le 21 mars 2023, Convention association Basket club SM.
2023-29 Convention association Basket club SM.pdf
- Le 21 mars 2023, Convention association Rugby Bassin SM XV.
2023-30 Convention association Rugby Bassin SM XV.pdf
- Le 21 mars 2023, Convention annuelle 2023 association Lous Menuts.
2023-31 Convention annuelle 2023 association Lous Menuts.pdf
- Le 21 mars 2023, Convention MAM association regards d’enfants 2023.
2023-32 Convention MAM association regards d'enfants 2023.pdf
- Le 21 mars 2023, Convention association Calandreta Lo Cigal pour la gestion d’un accueil de loisirs Périscolaire.
2023-33 Convention association Calandreta Lo Cigal pour la gestion d'un accueil de loisirs Périscolaire.pdf - Le 21 mars 2023, Convention 2023 association Petit à Petit.
2023-34 Convention 2023 association Petit à Petit.pdf - Le 21 mars 2023, Convention 2023 SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la Garenne à Mirepeïsset.
2023-35 Convention 2023 SDIS de l'Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la Garenne à Mirepeïsset.pdf - Le 21 mars 2023, Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.
2023-36 Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.pdf
- Le 21 mars 2023, Modification des tarifs enfance-jeunesse pour cantine scolaire.
2023-37 Modification des tarifs enfance-jeunesse pour cantine scolaire.pdf
- Le 21 mars 2023, Formations agents EJ hors catalogue CNFPT.
2023-38 Formations agents EJ hors catalogue CNFPT.pdf
- Le 21 mars 2023, Renouvellement de la convention avec SELARL LABRY NORAY-ESPEIG.
2023-39 Renouvellement de la convention avec SELARL LABRY NORAY-ESPEIG.pdf
- Le 21 mars 2023, Ouverture d’un accueil de loisirs sur la commune de St Marcel sur Aude.
2023-40 Ouverture d'un accueil de loisirs sur la commune de St Marcel sur Aude.pdf
- Le 21 mars 2023, CG-20002758900015-2022-CIAS.
CG-20002758900015-2022-CIAS.pdf
- Le 21 mars 2023, CG-20002758900023-2022-SAD.
CG-20002758900023-2022-SAD.pdf
- Le 21 mars 2023, CG-20002758900031-2022-EHPAD.
CG-20002758900031-2022-EHPAD.pdf
Janvier 2023 :
- Le 12 janvier 2023, Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 06122022.
2023-01 Approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 06122022.pdf - Le 12 janvier 2023, Formations pour des agents de l’Enfance et Jeunesse hors catalogue CNFPT.
2023-02 Formations pour des agents de l'Enfance et JeunesseJ hors catalogue CNFPT.pdf - Le 12 janvier 2023, Décision budgétaire modificative n°4 – budget exécutoire 2022 du SAD.
2023-03 Décision budgétaire modificative n°4 - budget exécutoir 2022 du SAD.pdf - Le 12 janvier 2023, Constitution et désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre (CAO).
2023-04 Constitution et désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre (CAO).pdf - Le 12 janvier 2023, Composition du CST.
2023-05 Composition du CST.pdf
- Le 12 janvier 2023, Décision budgétaire modificative n°4 budget 2022 CIAS.
2023-06 Décision budgétaire modificative n°4 budget 2022 CIAS.pdf - Le 12 janvier 2023, Demande de financement auprès du Fonds Nation de Prévention CNRACL.
2023-07 Demande de financement auprès du Fonds Nation de Prévention CNRACL.pdf
- Le 12 janvier 2023, Ligne de trésorerie.
2023-08 Ligne de trésorerie.pdf
Année 2022 :
Décembre 2022 :
- Le 6 décembre 2022, Approbation du Procès Verbal du 25 10 2022.
2022-90 Approbation du Procès Verbal du 25102022.pdf - Le 6 décembre 2022, Mise en place des 1607 h au CIAS.
2022-91 Mise en place des 1607 h au CIAS.pdf - Le 6 décembre 2022, Mise en place du Télétravail
.2022-92 Mise en place du Télétravail.pdf - Le 6 décembre 2022, Mise en place participation mutuelle et complémentaire santé catégorie C.
2022-93 Mise en place participation mutuelle et compl santé cat.C.pdf - Le 6 décembre 2022, Formations agents Enfance – Jeunesse hors catalogue CNFPT.
2022-94 Formations agents EJ hors catalogue CNFPT.pdf - Le 6 décembre, Durées amortissements bien du CIAS.
2022-95 Durées amortissements bien du CIAS.pdf
- Le 6 décembre 2022, Décision budgétaire modificative N°3 BUDGET 2022 CIAS.
2022-96 Décision budgétaIre modificative N°3 BUDGET 2022 CIAS.pdf - Le 6 décembre 2022, Ligne de trésorerie.
2022-97 Ligne de trésorerie.pdf
- Le 6 décembre 2022, Décision budgétaire Modificative N°3 BE 2022 SAD.
2022-98 Décision budgétaire Modificative N°3 BE 2022 SAD.pdf - Le 6 décembre 2022, Convention de prestations Maison Bonnal.
2022-99 Convention de prestations Maison Bonnal.pdf
- Le 6 décembre 2022,EHPAD DM N°1 Budget 2022.
2022-100 EHPAD DM N°1 Budget 2022.pdf
- Le 6 décembre 2022, Signature Convention territoriale globale CAF.
2022-101 Signature Convention territoriale globale CAF.pdf
- Le 6 décembre 2022, Modification RF Crèche La Mirgueta.
2022-102 Modification RF Crèche La Mirgueta.pdf
Octobre 2022 :
- Le 25 octobre 2022, Approbation Procès Verbal du Conseil d’Administration du 27 09 2022.
2022-79 Approbation Procès Verbal du Conseil d'Administration du 27 09 2022.pdf - Le 25 octobre 2022, Modification du tableau des effectifs diminution temps de travail agent Enfance-Jeunesse.
2022-80 Modification du tableau des effectifs dimition temps de travail agent Enfance-Jeunesse.pdf - Le 25 octobre 2022, Délibération rectificative délibération 2022-55 Modification du tableau des effectifs détachement EHPAD.2022-81 Délib rectificative délib 2022-55 Modification du tableau des effectifs détachement EHPAD.pdf
- Le 25 octobre 2022, Formations agents enfance-jeunesse hors catalogue CNFPT.
2022-82 Formations agents enfance-jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf - Le 25 octobre 2022, Décision budgétaire modificative N°2 Budget 2022 CIAS.
2022-83 Décision budgétaire modificative N°2 Budget 2022 CIAS.pdf - Le 25 octobre, Projet extension ALP basé à Sallèles-d’Aude.
2022-84 Projet extension ALP basé à Sallèles d'Aude.pdf
- Le 25 octobre 2022, Modification tarifs ALP Ventenac Minervois.
2022-85 Modification tarifs ALP Ventenac Minervois.pdf - Le 25 octobre 2022, Décision modificative N°2 Budget Exécutoire 2022 SAD.
2022-86 Décision modificative N°2 Budget Exécutoire 2022 SAD.pdf
- Le 25 octobre 2022, Vote projet Budget Primitif 2023 SAD.
2022-87 Vote projet Budget Primitif 2023 SAD.pdf - Le 25 octobre 2022, Autorisation signature CPOM.
2022-88 Autorisation signature CPOM.pdf
- Le 25 octobre 2022, Vote EPRD 2023 EHPAD Section Hébergement.
2022-89 Vote EPRD 2023 EHPAD Section Hébergement.pdf
Septembre 2022 :
- Le 27 septembre 2022, Approbation Procès Verbal du Conseil d’Administration du 30 06 2022.
2022-68 Approbation Procés verbal du 30 06 2022.pdf - Le 27 septembre 2022, Modification tableau effectifs créations de postes Enfance-Jeunesse et Technique.
2022-69 Modification tableau effectifs créations de postes Enfance-Jeunesse et Technique.pdf - Le 27 septembre 2022, Modification tableau effectifs créations de postes Enfance-Jeunesse suite réussite concours.
2022-70 Modification tableau effectifs créations de postes Enfance-Jeunesse suite réussite concours.pdf - Le 27 septembre 2022, Création poste attaché directeur adjoint pôle gérontologie.
2022-71 Création poste attaché directeur adjoint pôle gérontologie.pdf - Le 27 septembre 2022, Modification tableau effectifs créa poste adj technique Enfance-Jeunesse
2022-72 Modification tableau effectifs créa poste adj technique Enfance-Jeunesse.pdf - Le 27 septembre , Formations agents Enfance-Jeunesse hors catalogue CNFPT
2022-73 Formations agensEnfance-Jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf
- Le 27 septembre 2022, Contrat vacation formatrice handicap agents SAD.
2022-74 Contrat vacation formatrice handicap agents SAD.pdf - Le 27 septembre 2022, Prise en charge frais de repas du personnel CIAS au réel.
2022-75 Prise en charge frais de repas du personnel CIAS au réel.pdf
- Le 27 septembre 2022, Vote EPRD notifié 2022 EHPAD Section soins.
2022-76 Vote EPRD notifié 2022 EHPAD Section soins.pdf - Le 27 septembre 2022, Mise en place d’un service de garderie au sein des ALP du CIAS.
2022-77 Mise en place d'un service de garderie au sein des ALP du CIAS.pdf
- Le 27 septembre 2022, Autorisation d’un lancement de marché d’urgence pour mise en place concurrence ALP Sallèles-d’Aude.
2022-78 Autorisation d'un lancement de marché d'urgence pour mise en place concurrence ALP Sallèles-d'Aude.pdf
Juin 2022 :
- Le 13 juin 2022, Approbation Procès Verbal du Conseil d’Administration du 28 04 2022.
2022-49 Approbation Procès Verbal du Conseil d'Administration du 28 04 2022.pdf - Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs créations postes pour service enfance-jeunesse.
2022-50 Modification du tabelau effectifs créations postes pour service enfance-jeunesse.pdf - Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs création poste pour EHPAD.
2022-51 Modification du tabelau effectifs création poste pour EHPAD.pdf - Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs avancements grades catégories A et C.
2022-52 Modification du tabelau effectifs avancements grades catégories A et C.pdf - Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs suite réussite d’un agent au concours d’adjoint d’animation principal de 2ème classe (C)
2022-53 Modification du tabelau effectifs suite réussite concours adj anim ppl2cl.pdf - Le 13 juin , Modification du tableau effectifs Intégration après détachement EHPAD
2022-54 Modification du tabelau effectifs Intégration après détachement EHPAD.pdf
- Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs EHPAD.
2022-55 Modification du tabelau effectifs EHPAD.pdf - Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs avancement de grade.
2022-56 Modification du tabelau effectifs avancement de grade.pdf
- Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs crèche la Mirgueta.
2022-57 Modification du tabelau effectifs crèche la Mirgueta.pdf - Le 13 juin 2022, Modification du tableau effectifs promotion interne 2022 catégorie C maitrise.
2022-58 Modification du tabelau effectifs promotion interne 2022 catégorie C maitrise.pdf - Le 13 juin 2022, Renouvellement convention mise à disposition agent EHPAD à Enfance/Jeunesse.
2022-59 Renouvellement convention mise à disposition agent EHPAD à EJ.pdf - Le 13 juin 2022, Dénonciation Contrat Enfance/Jeunesse 2018-2022
2022-60 Dénonciation CEJ 2018-2022.pdf
- Le 13 juin 2022, Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.
2022-61 Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.pdf
- Le 13 juin 2022, Prime revalorisation médecin coordinateur EHPAD La Roque.
2022-62 Prime revalorisation médecin coordinateur EHPAD La Roque.pdf
- Le 13 juin 2022, Modification tarifs ALP Sallèles-d’Aude.
2022-63 Modification tarifs ALP Sallèles d'Aude.pdf
- Le 13 juin 2022, Formation agents Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT
2022-64 Formation agents EJ hors catalogue CNFPT.pdf - Le 13 juin 2022, Décision budgétaire modificative N°1 BUDGET 2022 CIAS
2022-65 DM N°1 BUDGET 2022 CIAS.pdf - Le 13 juin 2022, Décision budgétaire modificative N°1 BUDGET EXECUTOIRE 2022 SAD
2022-66 DM N°1 BUDGET EXECUTOIRE 2022 SAD.pdf - Le 13 juin 2022, Application tarif minimum grille tarifaire ALE pour enfants ukrainiens
2022-67 Application tarif minimum grille tarifaire ALE pour enfants ukrainiens.pdf
Avril 2022 :
- Le 28 avril 2022, Approbation du proces verbal du conseil d’administration du 21 marS 2022.
2022-39 Approbation du proces verbal du conseil d'administration du 21032022.pdf - Le 28 avril 2022, Contrats a duree determinee lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient.
2022-40 Contrats a duree determinee lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient.pdf - Le 28 avril 2022, Modification tableau des effectifs suite réussite d’un agent au concours de rédacteur territorial (Catégorie B).
2022-41 Modification tableau des effectifs suite réussite d'un agent au concours de rédacteur territorial (Catégorie B).pdf - Le 28 avril 2022, Modification tableau des effectifs du CIAS
2022-42 Modification tableau des effectifs du CIAS.pdf - Le 28 avril 2022, Modification tableau des effectifs concernant l’avancement de grade d’un agent pluri communal
2022-43 Modification tableau des effectifs concernant l'avancement de grade d'un agent pluri communal.pdf - Le 28 avril 2022, Modification tableau des effectifs création d’un poste pour le SAD
2022-44 Modification tableau des effectifs création d'un poste pour le SAD.pdf
- Le 28 avril 2022, Elections professionnelles 2022
2022-45 Elections professionnelles 2022.pdf - Le 28 avril 2022, Création d’une commission communication
2022-46 Création d'une commission communication.pdf
- Le 28 avril 2022, Création d’une commission Formation
2022-47 Création d'une commission Formation.pdf
- Le 28 avril 2022, Annulation retrait délibération 2022-36 (modification des tarifs des accueils de loisirs pour les familles)
2022-48 Annulation retrait délibération 2022-36 (modification des tarifs des accueils de loisirs pour les familles).pdf
Mars 2022 :
- Le 21 mars 2022, Approbation du procès verbal du conseil d’administration du 7 décembre 2021.
2022-01 Approbation du proces verbal du conseil d'administration du 7 décembre 2021.pdf - Le 21 mars 2022, Approbation Compte Administratif 2021 et affectation du résultat de fonctionnement 2021 du CIAS.
2022-02 Approbation Compte Administratif 2021 et affectation du résultat de fonctionnement 2021 du CIAS.pdf - Le 21 mars 2022, Compte Administratif 2021 et affectation du résultat de fonctionnement 2021 du CIAS
2022-02 Compte Administratif 2021 et affectation du résultat de fonctionnement 2021 du CIAS.pdf - Le 21 mars 2022, Approbation Compte de Gestion 2021 du CIAS
2022-03 Approbation Compte de Gestion 2021 du CIAS.pdf - Le 21 mars 2022, Vote du Budget Primitif 2022 du CIAS
2022-04 Vote du Budget Primitif 2022 du CIAS.pdf - Le 21 mars 2022, Budget Primitif 2022 du CIAS
2022-04 Budget Primitif 2022 du CIAS.pdf
- Le 21 mars 2022, Approbation Compte Administratif 2021 du SAD
2022-05 Approbation Compte Administratif 2021du SAD.pdf - Le 21 mars 2022, Compte Administratif 2021 du SAD
2022-05 Compte Administratif 2021du SAD.pdf
- Le 21 mars 2022, Approbation Compte de Gestion 2021 du SAD
2022-06 Approbation Compte de Gestion 2021 du SAD.pdf - Le 21 mars 2022, Budget Exécutoire et tarifs 2022 du SAD
2022-07 Budget Exécutoire et tarifs 2022 du SAD.pdf - Le 21 mars 2022, Budget Exécutoire 2022 du SAD
2022-07 Budget Exécutoire 2022 du SAD.pdf - Le 21 mars 2022, Approbation du ERRD 2021 de l’EHPAD et affectation des résultats
2022-08 Approbation du ERRD 2021 de l'EHPAD et affectation des résultats.pdf
- Le 21 mars 2022, Compte administratif exercice 2021 EHPAD résidence la Roque
2022-08 Compte administratif exercice 2021 EHPAD RESIDENCE LA ROQUE.pdf
- Le 21 mars 2022, Approbation Compte de Gestion 2021 de l’EHPAD
2022-09 Approbation Compte de Gestion 2021 de l'EHPAD.pdf
- Le 21 mars 2022, budget exécutoire exercice 2022 l’EHPAD résidence la roque
2022-10 budget executoire exercice 2022 l'EHPAD residence la roque.pdf
- Le 21 mars 2022, vote EPRD et tarifs 2022 de l’EHPAD Section dépendance
2022-10 vote EPRD et tarifs 2022 de l'EHPAD Séction dépendance.pdf - Le 21 mars 2022, Approbation EPRD et tarifs 2022 de l’EHPAD Section d’hébergement
2022-11 Approbation EPRD et tarifs 2022 de l'EHPAD Séction d'hebergment.pdf - Le 21 mars 2022, Budget exécutoire exercice 2022 EHPAD résidence La Roque
2022-11 Budget executoire exercice 2022 EHPAD RESIDENCE LA ROQUE.pdf - Le 21 mars 2022, Budget prévisionnel exercice 2022 EHPAD résidence la roque
2022-12 Budget previsionnel exercice 2022 EHPAD residence la roque.pdf - Le 21 mars 2022, Vote EPRD prévisionnel 2022 de l’EHPAD Section soins
2022-12 Vote EPRD previsionnel 2022 de l'EHPAD Séction soins.pdf - Le 21 mars 2022, Modification du tableau des effectifs CIAS
2022-13 Modification du tableau des effectifs CIAS.pdf
- Le 21 mars 2022, Modification du tableau des effectifs Service technique
2022-14 Modification du tableau des effectifs Service technique.pdf - Le 21 mars 2022, Convention avec l’association GAOBS SUD MINERVOIS
2022-15 Convention avec l'association GAOBS SUD MINERVOIS.pdf
- Le 21 mars 2022, Convention avec l’association Groupement Corbières Sud Minervois
2022-16 Convention avec l'association Groupement Corbieres Sud Minervois.pdf - Le 21 mars 2022, Convention avec l’association Etoile Sportive St Marcelloise Sud Minervois
2022-17 Convention avec l'association Etoile Sportive St Marcelloise Sud Minervois.pdf - Le 21 mars 2022, Convention avec l’association Basket Club Sud Minervois
2022-18 Convention avec l'association Basket Club Sud Minervois.pdf - Le 21 mars 2022, Convention avec l’association Rugby Bassin Sud Minervois XV
2022-19 Convention avec l'association Rugby Bassin Sud Minervois XV.pdf
- Le 21 mars 2022, Convention 2022 avec le SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade base de plein air La Garenne Mirepeïsset
2022-20 Convention 2022 avec le SDIS de l'Aude pour la surveillance de la baignade base de plein air La Garenne Mirepeïsset.pdf
- Le 21 mars 2022, Convention annuelle 2022 avec l’association Lous Menuts
2022-21 Convention annuelle 2022 avec l'association Lous Menuts.pdf
- Le 21 mars 2022, Convention MAM association Regards d’enfants 2022
2022-22 Convention MAM association Regards d'enfants 2022.pdf
- Le 21 mars 2022, Convention avec l’association Calandreta Lo Cigal pour gestion ALP 2022
2022-23 Convention avec l'association Calandreta Lo Cigal pour gestion ALP 2022.pdf - Le 21 mars 2022, Convention 2022 avec l’association Petit à Petit pour gestion d’un LAEP
2022-24 Convention 2022 avec l'association Petit à Petit pour gestion d'un LAEP.pdf - Le 21 mars 2022, Convention avec le SIVOM Narbonne Rural pour portage de repas
2022-25 Convention avec le SIVOM Narbonne Rural pour portage de repas.pdf - Le 21 mars 2022, Délégation du conseil au cabinet Raymond LABRY et NORAY-ESPEIG, avocats à Toulouse pour représenter CIAS en justice
2022-26 Délégation du conseil au cabinet Raymond LABRY et NORAY-ESPEIG, avocats à Toulouse pour représenter CIAS en justice.pdf
- Convention d’adhésion au service médecin prévention et de santé au travail géré par le CDG 11
2022-27 Convention d'adhésion au service médecin prévention et de santé au travail géré par le CDG 11.pdf
- Le 21 mars 2022, Modification des Lignes Directrices de Gestion
2022-28 Modification des Lignes Directrices de Gestion.pdf
- Le 21 mars 2022, Modification de l’annexe EHPAD du règlement intérieur
2022-29 Modification de l'annexe EHPAD du réglement intérieur.pdf
- Le 21 mars 2022, Projet de pôle gérontologie sur la commune de Ginestas
2022-30 Projet de pôle gérontologie sur la commune de Ginestas.pdf
- Le 21 mars 2022, Renouvellement convention de mise à disposition d’un agent SAD à l’EHPAD et transfert
2022-31 Renouvellement convention de mise à disposition d'un agent SAD à l'EHPAD et transfert.pdf
- Le 21 mars 2022, Renouvellement convention de mise à disposition d’un agent de l’EHPAD à l’enfance jeunesse
2022-32 Renouvellement convention de mise à disposition d'un agent de l'EHPAD à l'enfance jeunesse.pdf
- Le 21 mars 2022, Modification du règlement intérieur de la crèche La Mirgueta
2022-33 Modification du réglement intérieur de la crèche La Mirgueta.pdf - Le 21 mars 2022, Prise en charge de l’accès à la cantine scolaire et aux accueils de loisirs pour enfants de réfugiés ukrainiens
2022-34 Prise en charge de l'accès à la cantine scolaire et aux accueils de loisirs pour enfants de réfugiés ukrainiens.pdf - Le 21 mars 2022, Convention de partenariat avec la mairie de Mirepeisset liée au projet 100% gagnant mené par les jeunes ALE 11-13 ans
2022-35 Convention de partenariat avec la mairie de Mirepeisset liée au projet 100% gagnant mené par les jeunes ALE 11-13 ans.pdf - Le 21 mars 2022, Modification des tarifs des accueils de loisirs enfance et jeunesse pour les familles
2022-36 Modification des tarifs des accueils de loisirs enfance et jeunesse pour les familles.pdf
- Le 21 mars 2022, Formations pout des agents de EJ hors catalogue CNFPT
2022-37 Formations pout des agents de EJ hors catalogue CNFPT.pdf
- Le 21 mars 2022, Projet construction nouvel accueil de loisirs à Sallèles d’Aude – mission études avant projet sommaire
2022-38 Projet construction nouvel accueil de loisirs à Sallèles d'Aude - mission études avant projet sommaire.pdf
Année 2021 :
Novembre 2021 :
- Le 26 novembre 2021, Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 28 octobre 2021.
2021-80 Approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 28 octobre 2021.pdf - Le 26 novembre 2021, Décision budgétaire modificative N°2 Budget 2021 CIAS.
2021-81 Décision budgétaire modificative N°2 Budget 2021 CIAS.pdf - Le 26 novembre 2021, Décision budgétaire modificative N°3 Budget 2021 CIAS.
2021-82 Décisiob budgetaire modificative N°3 Budget 2021 CIAS.pdf - Le 26 novembre 2021, Création d’un poste d’attaché pour la direction du service ressources humaines
- 2021-83 Création d'un poste d'attaché pour la direction du service ressources humaines.pdf
- Le 26 novembre 2021, Modification tableau des effectifs création poste d’adjoint animation pour EHPAD.
2021-84 Modification tableau des effectifs création poste d'adjoint animation pour EHPAD.pdf
- Le 26 novembre 2021, Modification tableau effectifs EHPAD.
2021-85 Modification tableau effectifs EHPAD.pdf - Le 26 novembre 2021, Modification tableau effectifs création d’un poste d’agent social permanent pour l’EHPAD.
2021-86 Modification tableau effectifs création d'un poste d'agent social permanent pour l'EHPAD.pdf
- Le 26 novembre 2021, Modification tableau effectifs pour la crèche.
2021-87 Modification tableau effectifs pour la crèche.pdf - Le 26 novembre 2021, Décision budgétaire modificative n°1 BUDGET 2021 du SAD.
2021-88 Décision budgétaire modificative n°1 BUDGET 2021 du SAD.pdf - Le 26 novembre 2021, Convention mise à disposition agent du SAD à l’EHPAD.
2021-89 Convention mise à disposition agent du SAD à l'EHPAD.pdf - Le 26 novembre 2021, Convention de mise à disposition d’un agent du SAD au CIAS.
2021-90 Convention de mise à disposition d'un agent du SAD au CIAS.pdf - Le 26 novembre 2021, Contrat vacation 2021 d’une formatrice handicap SAD.
2021-91 Contrat vacation 2021 d'une formatrice handicap SAD.pdf - Le 26 novembre 2021, EHPAD DM N°2 BUDGET 2021.
2021-92 EHPAD DM N°2 BUDGET 2021.pdf - Le 26 novembre 2021, Subvention du CIAS pour le SAD l’exercice budgétaire 2021.
2021-93 Subvention du CIAS pour le SAD l'exercice budgetaire 2021.pdf
Octobre 2021 :
- Le 21 octobre 2021, Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 06 juillet 2021.
2021-62 Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 06 juillet 2021.pdf - Le 21 octobre 2021, Modification tableau effectifs pour recrutement assistant d’enseignement artistique catégorie B sur un emploi permanent.
2021-63 Modification tableau effectifs pour recrutement assistant d'enseignement artistique cartégorie B sur un emploi permanent.pdf - Le 21 octobre 2021, Modification tableau effectifs création postes services d’aide à domicile de l’Enfance Jeunesse et EHPAD.
2021-64 Modification tableau effectifs création postes services d'aide à domicile de l'Enfance Jeunesse et EHPAD.pdf - Le 21 octobre 2021, Modification tableau effectifs EHPAD
2021-65 Modification tableau effecitfs EHPAD.pdf - Le 21 octobre 2021, Annule et remplace modification tableau effectifs Augmentation temps travail agents EHPAD SAD.
2021-66 Annule et remplace modification tableau effectifs Augmentation temps travail agents EHPAD SAD.pdf
- Le 21 octobre 2021, Modification tableau effectifs augmentation temps travail agents EHPAD SAD.
2021-66 Modification tableau effecifs augmentation temps travail agents EHPAD SAD.pdf - Le 21 octobre 2021, Modification tableau effectifs changement de filières agents CIAS EHPAD.
2021-67 Modification tableau effectifs changement de filières agents CIAS EHPAD.pdf
- Le 21 octobre 2021, Réponse appel projet CNRACL gestion de crise.
2021-68 Réponse appel projet CNRACL gestion de crise.pdf - Le 21 octobre 2021, Lignes directrices de gestion.
2021-69 Lignes directrices de gestion.pdf - Le 21 octobre 2021, Fin anticipée convention mise à disposition de Monsieur Jean GALANT entre CIAS et SIVU DES PASSERELLES.
2021-70 Fin anticipée convention mise à disposition de Monsieur Jean GALANT entre CIAS et SIVU DES PASSERELLES.pdf - Le 21 octobre 2021, Autorisation travaux et plan financement crèche La Mirgueta- mise en sécurité de l’établissement.
2021-71 Autorisation travaux et plan financement creche La Mirgueta- mise en sécurité de l'établissement.pdf - Le 21 octobre 2021, Autorisation travaux et plan financement Relais Petite Enfance – mise en sécurité de l’établissement.
2021-72 Autorisation travaux et plan financement Relais Petite Enfance - mise en sécurité de l'établissement.pdf - Le 21 octobre 2021, Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.
2021-73 Modification règlement intérieur crèche La Mirgueta.pdf - Le 21 octobre 2021, Extension accès aux Accueils de Loisirs périscolaires et extrascolaires.
2021-74 Extension accès aux Accueils de Loisrirs périscolaires et extrascolaires.pdf - Le 21 octobre 2021, Tarification des 30 mn méridiennes sur accueils de loisirs.
2021-75 Tarification des 30 mn méridiennes sur accueils de loisirs.pdf - Le 21 octobre 2021, Formations pour agents Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.
2021-76 Formations pour agents Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf
- Le 21 octobre 2021, Vote projet Budget Primitif 2022 SAD.
2021-77 Vote projet Budget Primitif 2022 SAD.pdf - Le 21 octobre 2021, Vote projet Budget primitif 2022 EHPAD Section hébergement.
2021-78 Vote projet Budget primitif 2022 EHPAD Section hébergement.pdf - Le 21 octobre 2021, EHPAD DM N°1 BUDGET 2021.
2021-79 EHPAD DM N°1 BUDGET 2021.pdf
Juillet 2021 :
- Le 6 juillet 2021, Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration 21 mai 2021.
2021-45 Approbation du proces verbal du Conseil d'Administation 21 mai 2021.pdf - Le 6 juillet 2021, Création de 2 postes de contrat d’engagement éducatif.
2021-46 Création de 2 postes de contrat d'engagement éducatif.pdf - Le 6 juillet 2021, Modification du tableau des effectifs EHPAD.
2021-47 Modification du tableau des effectifs EHPAD.pdf - Le 6 juillet 2021, Modification du tableau des effectifs augmentation du temps de travail pour un agent du SA.
2021-49 Création de postes supplémentaires dans le cadre du dispositif PEC service enfance-jeunesse.pdf - Le 6 juillet 2021, Création de postes supplémentaires dans le cadre du dispositif PEC service enfance-jeunesse.
2021-48 Modification du tableau des effectifs augmentation du temps de travail pour un agent du SA.pdf
- Le 6 juillet 2021, Création 1 poste adjoint admin ppc 2cl suite réussite examens professionnel au titre de l’avancement de grade.
2021-50 Création 1 poste adjoint admin ppc 2cl suite réussite examens professionnel au titre de l'avancement de grade.pdf - Le 6 juillet 2021, Modification tableau des effectifs CIAS.
2021-51 Modification tableau des effectifs CIAS.pdf
- Le 6 juillet 2021, Augmentation de la durée hebdomadaire de travail de 9 postes du service Enfance Jeunesse.
2021-52 Augmentation de la durée hebdomadaire de travail de 9 postes du service Enfance Jeunesse.pdf - Le 6 juillet 2021, Modification du tableau des effectifs.
2021-53 Modification du tableau des effectifs.pdf - Le 6 juillet 2021, Modification tableau des effectifs suite recrutement d’un assistant enseignement artistique de catégorie B.
2021-54 Modification tableau des effectifs suite recrutement d'un assistant enseignement artistique de catégorie B.pdf - Le 6 juillet 2021, Convention de mise à disposition d’un agent du SAD au service petite enfance.
2021-55 Convention de mise à disposition d'un agent du SAD au service petite enfance.pdf - Le 6 juillet 2021, Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent de l’EHPAD au service Enfance Jeunesse.
2021-56 Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'un agent de l'EHPAD au service Enfance Jeunesse.pdf - Le 6 juillet 2021, Autorisation de travaux au multi accueil « la Mirgueta » pose d’une cloison séparatrice.
2021-57 Autorisation de travaux au multiaccueil la Mirgueta pose d'une cloison séparatrice.pdf - Le 6 juillet 2021, Contrat de vacation pour le médecin référent du multi accueil « La Mirgueta ».
2021-58 Contrat de vacation pour le médecin référent du multiaccueil La Mirgueta.pdf - Le 6 juillet 2021, Formation pour des agents de l’Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.
2021-59 Formation pour des agents de l'Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT.pdf - Le 6 juillet 2021, Modification exceptionnelle du tarif du séjour 2021 AJSH Ginestas.
2021-60 Modification exceptionnelle du tarif du séjour 2021 AJSH Ginestas.pdf - Le 6 juillet 2021, EHPAD EPRD approuvé et tarifs 2021 Section hébergement.
2021-61 EHPAD EPRD approuvé et tarifs 2021 Section hébergement.pdf
Mai 2021 :
- Le 27 mai 2021, Approbation Procès verbal du Conseil d’ Administration du 16 mars 2021.
2021-34-approbation-proces-verbal-du-conseil-d-administration-du-16-mars-2021.pdf - Le 27 mai 2021, Décision budgétaire modificative n° 1 BP CIAS 2021.
2021-35-decision-budgetaire-modificative-n°-1-bp-cias-2021.pdf - Le 27 mai 2021, Projet de résidence autonomie.
2021-36-projet-de-residence-autonomie.pdf - Le 27 mai 2021, Adhésion association Alzheimer un autre regard.
2021-37-adhesion-association-alzheimer-un-autre-regard.pdf - Le 27 mai 2021, Vote de l’EPRD prévisionnel 2021 EHPAD-Section soins.
2021-38-vote-de-leprd-previsionnel-2021-ehpad-section-soins.pdf
- Le 27 mai 2021, Modification tableau effectifs avancements grades catégorie B et C
2021-39-modification-tableau-effectifs-avancements-grades-categorie-b-et-c.pdf - Le 27 mai 2021, Modification tableau effectifs EHPAD
2021-40-modification-tableau-effectifs-ehpad.pdf
- Le 27 mai 2021, Modification tableau effectifs pour un agent pluricommunal titulaire
2021-41-modification-tableau-effectifs-pour-un-agent-pluricommunal-titulaire.pdf - Le 27 mai 2021, Formations pour des agents de l’enfance-jeunesse hors catalogue CNFPT
2021-42-formations-pour-des-agents-de-lenfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 27 mai 2021, Réalisation d’un bilan d’analyse de la gestion de crise sanitaire en vue de l’adaptation de l’organisation aux nouveaux risques
2021-43-realisation-dun-bilan-danalyse-de-la-gestion-de-crise-sanitaire-en-vue-de-ladaptation-de-lorganisation-aux-nouveaux-risques.pdf - Le 27 mai 2021, Recours à deux contrats d’apprentissage pour l’EHPADD
2021-44-recours-a-deux-contrats-dapprentissage-pour-lehpad.pdf
Mars 2021 :
- Le 16 mars 2021, Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 30 novembre 2020.
2021-01-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-30-novembre-2020.pdf - Le 16 mars 2021, Approbation du compte administratif 2020 et affectation du résultat de fonctionnement 2020 du CIAS.
2021-02-approbation-du-compte-administratif-2020-et-affectation-du-resultat-de-fonctionnement-2020-du-cias.pdf - Le 16 mars 2021, Approbation du compte de gestion 2020 CIAS.
2021-03-approbation-du-compte-de-gestion-2020-cias.pdf - Le 16 mars 2021, Vote du budget primitif 2021 CIAS
2021-04-vote-du-budger-primitif-2021-cias.pdf - Le 16 mars 2021, Approbation du compte administratif 2020 SAD.
2021-05-approbation-du-compte-administratif-2020-sad.pdf
- Le 16 mars 2021, Approbation du compte de gestion 2020 SAD
2021-06-approbation-du-compte-de-gestion-2020-sad.pdf - Le 16 mars 2021, Budget exécutoire 2021 et tarif SAD
2021-07-budget-excutoire-2021-et-tarif-sad.pdf
- Le 16 mars 2021, Modification résultats 2018 de l’ehpad et de son affectation
2021-08-modification-resultats-2018-de-l ehpad-et-de-son-affectation.pdf - Le 16 mars 2021, Modification résultats 2019de l’ehpad et de son affectation
2021-09-modification-resultats-2019 de-l ehpad-et-de-son-affectation.pdf - Le 16 mars 2021, Approbation du ERRD 2020 et affectation résultats EHPAD
2021-10-approbation-du-errd-2020-et-affectation-resultats-ehpad.pdf - Le 16 mars 2021, Approbation du compte de gestion 2020 de l’EHPAD
2021-11-approbation-du-compte-de-gestion-2020 de-l ehpad.pdf
- Le 16 mars 2021, Vote EPRD et tarifs 2021 de l’EHPAD Section Dépendance
2021-12-vote-eprd-et-tarifs-2021-de-l ehpad-section-dependance.pdf - Le 16 mars 2021, Contrat de vacation 2021 d’un médecin pour la vaccination sur l’ EHPAD
2021-13-contrat-de-vacation-2021-d un-médecin-pour-la-vaccination-sur l-ehpad.pdf - Le 16 mars 2021, Complément traitement indiciaire pour les contrats de droit privé exerçant leur activité sur l’EHPAD
2021-14-complement-traitement-indiciaire-pour-les-contrats-de-droit-prive-exercant-leur-activite-sur-l ehpad.pdf - Le 16 mars 2021, Modification du tableau des effectifs- création d’un emploi non permanent contrat de projet EHPAD
2021-15-modification-du-tableau-des-effectifs-creation-dun-emploi-non-permanent-contrat-de-projet-ehpad.pdf - Le 16 mars 2021, Modification du tableau des effectifs- EHPAD
2021-16-modification-du-tableau-des-effectifs-ehpad.pdf - Le 16 mars 2021, Modification du tableau des effectifs – CRECHE LA MIRGUETA
2021-17-modificationdu-tableau-des-effectifs-creche-la-mirgueta.pdf - Le 16 mars 2021, Formations pour des agents de l’enfance jeunesse hors catalogue CNFPT
2021-18-formations-pour-des-agents-de-l enfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 16 mars 2021,Convention avec l’association Ecole de rugby GAOBS SUD MINERVOIS
2021-19-convention-avec-l association-ecole-de-rugby-gaobs-sud-minervois.pdf - Le 16 mars 2021, Convention avec l’association GROUPEMENT CORBIERES SUD MINERVOIS
2021-20-convention-avec-l association-groupement-corbieres-sud-minervois.pdf
- Le 16 mars 2021, Convention avec l’association ETOILE SPORTIVE ST MARCELLOISE SUD MINERVOIS
2021-21-convention-avec-l-association-etoile-sportive-st-marcelloise-sud-minervois.pdf - Le 16 mars 2021, Convention avec l’association BASKET CLUB SUD MINERVOIS
2021-22-convention-avec-l association-basket-club-sud-minervois.pdf
- Le 16 mars 2021, Convention avec l’association RUGBY BASSIN SUD MINERVOIS XV
2021-23-convention-avec-l-association-rugby-bassin-sud-minervois-xv.pdf - Le 16 mars 2021, Convention 2021 avec le SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la Garenne à Mirepeïsset
2021-24-convention-2021-avec-le-sdis-de-laude-pour-la-surveillance-de-la-baignade-de-la-base-de-plein-air-de-la-garenne-a-mirepeisset.pdf - Le 16 mars 2021, Convention 2020 2021de prestation de service avec le SIVOS Argens Paraza Roubia
2021-25-convention-2020-2021de-prestation-de-service-avec-le-sivos-argens-paraza-roubia.pdf - Le 16 mars 2021, Convention annuelle 2021 avec l’association LOUS MENUTS
2021-26-convention-annuelle-2021-avec-l-association-lous-menuts.pdf
- Le 16 mars 2021, Convention MAM association regard d’enfants 2021
2021-27-convention-mam-association-regard-d enfants-2021.pdf - Le 16 mars 2021, Convention avec l’association LO CIGAL pour la gestion d’un ALSH périscolaire
2021-28-convention-avec-l-association-lo-cigal-pour-la-gestion-d-un-alsh-periscolaire.pdf - Le 16 mars 2021, Convention 2021 avec l’association PETIT A PETIT pour la gestion d’un LAEP
2021-29-convention-2021-avec-l-association-petit-a-petit-pour-la-gestion-d-un-laep.pdf - Le 16 mars 2021, Délibération autorisant la signature du Projet Convention pour la période de préparation au reclassement
2021-30-deliberation-autorisant-la-signature-du-projet-convention-pour-la-periode-de-preparation-au-reclassement.pdf - Le 16 mars 2021, Délibération relative de mise en œuvre dématérialisation documents soumis au contrôle de légalité ou au contrôle budgétaire
2021-31-deliberation-relative-de-mise-en-oeuvre-dematerialisation-documents-soumis-au-controle-de-legalite-ou-au-controle-budgetaire.pdf - Le 16 mars 2021, Revalorisation de la rémunération des contrats d’engagement éducatif (CEE)
2021-32-revalorisation-de-la-remunerationdes-contrats-dengagement-educatif-cee.pdf - Le 16 mars 2021, Convention 2021 avec le SIVOM Narbonne Rural pour le portage de repas
2021-33-convention-2021-avec-le-sivom-narbonne-rural-pour-le-portage-de-repas.pdf
Année 2020 :
Novembre 2020 :
- Le 30 novembre 2020, Approbation du procès verbal du conseil d administration du 07 juillet 2020
2020-44-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-d-administration-du-07-juillet-2020.pdf - Le 30 novembre 2020, Election du vice président du centre intercommunal d action sociale du sud minervois du CIAS
2020-45-election-du-vice-president-du-centre-intercommunal-d-action-sociale-du-sud-minervois-du-cias.pdf - Le 30 novembre 2020, Règlement intérieur du conseil d’administration du CIAS du Sud Minervois
2020-46-reglement-interieur-du-conseil-dadministration-du-cias-du-sud-minervois.pdf - Le 30 novembre 2020, Délégation de pouvoirs au Président du CIAS
2020-47-delegation-de-pouvoirs-au-president-du-cias.pdf - Le 30 novembre 2020, Modification tableau effectifs
2020-48-modification-tableau-effectifs.pdf
- Le 30 novembre 2020, Modification tableau effectifs du CIAS
2020-49-modification-tableau-effectifs-du-cias.pdf - Le 30 novembre 2020, Modification tableau effectifs Enfance-Jeunesse SAD EHPAD
2020-50-modification-tableau-effectifs-enfance-jeunesse-sad-ehpad.pdf
- Le 30 novembre 2020, Modification tableau effectifs – EHPAD
2020-51-modification-tableau-effectifs-ehpad.pdf - LLe 30 novembre 2020, Formations agents Enfance Jeunesse hors catalogue CNFPT
2020-52-formations-agents-enfance-jeunsse-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 30 novembre 2020, Décision budgétaire modificative N°3 Budget Exécutoire 2020 SAD
2020-53-decision-budgetaire-modificative-n°3-budget-executoire-2020-sad.pdf - Le 30 novembre 2020, Vote budget primitif 2021 SAD
2020-54-vote-budget-primitif-2021-sad.pdf
- Le 30 novembre 2020, Demande subvention groupe analyse des pratiques SAD
2020-55-demande-subvention-groupe-analyse-des-pratiques-sad.pdf - Le 30 novembre 2020, Demande subvention saynetes interactives SAD
2020-56-demande-subvention-saynetes-interactives-sad.pdf - Le 30 novembre 2020, Demande subvention prise en charges formation et remplacement agents SAD
2020-57-demande-subvention-prise-en-charges-formation-et-rempla-agents-sad.pdf - Le 30 novembre 2020, Demande subvention télégestion mobile SAD
2020-58-demande-subvention-telegestion-mobile-sad.pdf - Le 30 novembre 2020, Admission en non valeur produits irrécouvrables budget SAD 2020
2020-59-admission-en-non-valeur-produits-irrecouvrables-budget-sad-2020.pdf
- Le 30 novembre 2020, Convention Mise a disposition d un agent EHPAD au service enfance jeunesse
2020-60-convention-mise-adisposition-d-un-agent-ehpad-au-service-enfance-jeunesse.pdf - Le 30 novembre 2020, Modalité attribution prime grand âge pour les agents de l EHPAD
2020-61-modalite-attribution-prime-grand-age-pour-les-agents-de-l-ehpad.pdf - Le 30 novembre 2020, Vote de l EPRD Notifié 2020 EHPAD – Section soins
2020-62-vote-de-l-eprd-notifie-2020-ehpad-section-soins.pdf - Le 30 novembre 2020, DM N°1 BE 2020 EHPAD
2020-63-dm-n°1-be-2020-ehpad.pdf - Le 30 novembre 2020,Vote budget primitif 2021 EHPAD – Section hébergement
2020-64-vote-budget-primitif-2021-ehpad-section-hebergement.pdf
Juillet 2020 :
- Le 7 juillet 2020, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 4 mars 2020.
2020-28-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-04-mars-2020.pdf - Le 7 juillet 2020, Convention 2020 avec le SIVOM Narbonne Rural pour le portage des repas
2020-29-convention-2020-avec-le-sivom-narbonne-rural-pour-le-portage-des-repas.pdf - Le 7 juillet 2020, Modification tableau des effectifs suite aux avancement de grade et nominations CAP 2020 catégories 1, B et C
2020-30-modification-tableau-des-effectifs-suite-aux-avancement-de-grade-et-nominations-cap-2020-categories-1-b-et-c.pdf - Le 7 juillet 2020, Formation pour les agents de l’Enfance et Jeunesse hors catalogue CNFPT
2020-31-formation-pour-les-agents-de-lenfance-et-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 7 juillet 2020, Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de COVID-19 (article 4, loi n°2020-290 du 23-03-20202)
2020-32-prime-exceptionnelle-pour-les-agents-mobilises-pendant-letat-durgence-sanitaire-pour-faire-face-a-lepidemie-de-covid-19-article-4-loi-n°2020-290-du-23-03-20202.pdf
- Le 7 juillet 2020, Décision budgétaire modificative n°1 budget 2020 du CIAS
2020-33-decision-budgetaire-madificative-n°1-budget-2020-du-cias.pdf - Le 7 juillet 2020, Contrat vacation 2020-2021 pour le médecin référent du multi-accueil LA MIRGUETA
2020-34-contrat-vacation-2020-2021-pour-le-medecin-referent-du-multi-accueil-la-mirgueta.pdf
- Le 7 juillet 2020, Prime exceptionnelle COVID-19 SAD
2020-35-prime-exceptionnelle-covid-19-sad.pdf - Le 7 juillet 2020, Affectation résultat CA 2018 SAD
2020-36-affectation-resultat-ca-2018-sad.pdf - Le 7 juillet 2020, Décision budgétaire modificative n°1 budget exécutoire 2020 du SAD
2020-37-decision-budgetaire-modificative-n°1-budget-executoire-2020-du-sad.pdf - Le 7 juillet 2020, Décision budgétaire modificative n°2 budget exécutoire 2020 du SAD
2020-38-decision-budgetaire-modificative-n°2-budget-executoire-2020-du-sad.pdf
- Le 7 juillet 2020, Groupement d’achat gaz naturel coordonné par le SYADEN
2020-39-groupement-dachat-gaz-naturel-coordonne-par-le-syaden.pdf - Le 7 juillet 2020, Vote EPRD et tarifs 2020 EHPAD section Dépendance
2020-40-vote-eprd-et-tarifs-2020-ehpad-section-dependance.pdf - Le 7 juillet 2020, EPRD Approuvé tarifs 2020 section Hébergement
2020-41-eprd-approuve-tarifs-2020-section-hebergement.pdf - Le 7 juillet 2020, Prime exceptionnelle covid-19 EHPAD
2020-42-prime-exceptionnelle-covid-19-ehpad.pdf - Le 7 juillet 2020, Recours contrat d’apprentissage
2020-43-recours-contrat-dapprentissage.pdf
Mars 2020 :
- Le 6 mars 2020, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 17 Décembre 2019.
2020-01-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadminstration-du-17-decembre-2019.pdf - Le 6 mars 2020, Approbation du Compte administratif 2018 et affectation du résultat de fonctionnement 2019 du CIAS.
2020-02-compte-administratif-2019-cias-et-affectation-du-resultat-de-fonctionnement-2019-au-cias.pdf - Le 6 mars 2020, Approbation du compte de gestion 2019 du CIAS
2020-03-approbatipn-du-compte-de-gestion-2019-cias.pdf - Le 6 mars 2020, Vote du budget primitif 2020 du CIAS
2020-04-vote-du-budget-primitif-2020-du-cias.pdf - Le 6 mars 2020, Approbation du compte administratif 2019 du SAD et proposition d’affectation de résultat
2020-05-approbation-du-compte-administratif-2019-sad-et-proposition-daffection-de-resultats.pdf
- Le 6 mars 2020, Approbation du compte de gestion 2010 du SAD
2020-06-approbation-du-compte-de-gestion-2019-du-sad.pdf - Le 6 mars 2020, Budget exécutoire 2020 du SAD et tarifs 2020
2020-07-budget-executoire-2020-du-sad-et-tarifs-2020.pdf
- Le 6 mars 2020, Demande de subvention en vue de la mise en place de la télégestion mobile 2020
2020-08-demande-de-subvention-en-vue-de-la-mise-en-place-de-la-telegestion-mobile-2020.pdf - Le 6 mars 2020, Demande de subvention en vue de la prise en charge du coût de remplacement des agents en formation
2020-09-demande-de-subvention-en-vue-de-la-prise-en-charge-cout-remplacement-des-agents-en-fomation-2020.pdf - Le 6 mars 2020, Demande de subvention en vue de la mise en place de groupe d’analyse des pratiques SAD 2020
2020-10-demande-de-subvention-en-vue-de-la-mise-en-place-de-groupes-analyse-des-pratiques-sad-2020.pdf - Le 6 mars 2020, Demande de subvention en vue de la mise en place de saynètes inter actives 2020
2020-11-demande-de-subventionen-vue-de-la-mise-en-place-de-saynetes-inter-actives-2020.pdf
- Le 6 mars 2020, Modification du tableau des effectifs
2020-12-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf - Le 6 mars 2020, Convention 2020 avec l’association Ecole de Rugby GAOBS Sud Minervois
2020-13-convention-2020-avec-lassociation-ecole-de-rugby-gaobs-sud-minervois.pdf - Le 6 mars 2020, Convention avec l’association Groupement Corbières Minervois
2020-14-convention-2020-avec-lassociation-groupement-corbieres-sud-minervois.pdf - Le 6 mars 2020, Convention avec l’association Etoile Sportive Saint Marcelloise Sud Minervois
2020-15-convention-2020-avec-lassociation-etoile-sportive-saint-marcelloise-sud-minervoise.pdf - Le 6 mars 2020, Convention avec l’association Basket Club Sud Minervois
2020-16-convention-2020-avec-lssociation-basket-club-sud-minervois.pdf - Le 6 mars 2020,Convention avec l’association de Rugby Bassin Sud Minervois XV
2020-17-convention-2020-avec-lassociation-de-rugby-bassin-sud-minervois-xv.pdf - Le 6 mars 2020, Convention 2020 avec SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la Garenne à Mirepeïsset
2020-18-convention-2020-avec-le-sdis-de-laude-pour-la-surveillance-de-la-baignade-de-la-base-de-plein-air-de-la-garenne-a-mirepeisset.pdf - Le 6 mars 2020,Convention annuelle 2020 avec l’association LOUS MENUTS
2020-19-convention-annuelle-2020-avec-lassociation-lous-menuts.pdf - Le 6 mars 2020, Convention MAM association regards d’enfants 2020
2020-20-convention-mam-association-regards-denfants-2020.pdf
- Le 6 mars 2020, Convention avec l’association Calendreta Lo Cigal pour la gestion d’un ALP Périscolaire
2020-21-convention-avec-lassociaition-calendreta-lo-cigal-pour-la-gestion-dun-alp-periscolaire.pdf - Le 6 mars 2020, Convention 2020 avec l’association Petit à Petit pour la gestion d’un LAEP
2020-22-convention-2020-avec-lassociation-petit-a-petit-pour-la-gestion-dun-laep.pdf
- Le 6 mars 2020, Stage de formation pour les agents de l’Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT
2020-23-stages-formations-pour-les-agents-de-lenfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 6 mars 2020, Renouvellement d’un convention de mise à disposition d’un agent du SAD au CIAS
2020-24-renouvellement-dune-convention-de-mise-a-disposition-dun-agent-du-sad-au-cias.pdf - Le 6 mars 2020, Approbation du ERRD 2019 de l’EHPAD et affectation des résultats
2020-25-approbation-de-errd-2019-ehpad-et-affectation-des-resultats.pdf - Le 6 mars 2020,Approbation du compte de gestion 2019 de l’EHPAD
2020-26-approbation-du-controle-du-compte-de-gestion-2019-ehpad.pdf
- Le 6 mars 2020, Création de structures d’accueil Enfance/Jeunesse
2020-27-creation-de-structures-daccueil-enfance-jeunesse.pdf
Année 2019 :
Décembre 2019 :
- Le 17 décembre 2019, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 24 octobre 2019.
2019-64-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-d-administration-du-24-octobre-2019.pdf - Le 17 décembre 2019, Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent du SAD au CIAS.
2019-65-renouvellement-d-une-convention-de-mise-a-disposition-d-un-agent-du-sad-au-cias.pdf - Le 17 décembre 2019, Admission en non-valeur de produits irrécouvrables budget 2019 SAD
2019-66-admission-en-non-valeur-de-produits-irrecouvrables-budget-2019-sad.pdf - Le 17 décembre 2019, Décision budgétaire modification n°1 budget exécutoire 2019 du SAD
2019-67-decision-budgetaire-modification-n°1-budget-executoire-2019-du-sad.pdf - Le 17 décembre 2019, EHPAD DM N°1 budget 2019
2019-68-ehpad-dm-n°1-budget-2019.pdf
- Le 17 décembre 2019, Projet établissement EHPAD LA ROQUE 2020-2024
2019-69-projet-etablissement-ehpad-la-roque-2020-2024.pdf - Le 17 décembre 2019, Règlement intérieur du CIAS (version 3) et annexe enfance-jeunesse (version 2)
2019-70-reglement-interieur-du-cias-version-3-et-annexe-enfance-jeunesse-version-2.pdf
- Le 17 décembre 2019, Modification tableau effectifs concernant des avancement de grade CAP 2020 catégories A et C
2019-71-modification-tableau-effectifs-concernant-des-avancement-de-grade-cap-2020-categories-a-et-c.pdf - Le 17 décembre 2019, Modification tableau effectifs suite aux avancement de grade CAP catégorie B
2019-72-modification-tableau-effectifs-suite-aux-avancement-de-grade-cap-categorie-b.pdf - Le 17 décembre 2019, Stage de formation pour les agents de l’enfance-jeunesse hors-catalogue CNFPT
2019-73-stage-de-formation-pour-agents-de-l-enfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 17 décembre 2019, Décision budgétaire modificative n°2 budget 2019 du CIAS
2019-74-decision-budgetaire-modificative-n°2-budget-2019-du-cias.pdf
- Le 17 décembre 2019, Décision budgétaire modificative n°3 budget 2019 du CIAS
2019-75-decision-budgetaire-modificative-n°3-buget-2019-du-cias.pdf
- Le 17 décembre 2019, Adhésion du CIAS à un groupement de commande coordonnée par le SYADEN pour l’ achat d’électricité et de service associés
2019-76-adhesion-du-cias-a-un-groupement-de-commande-coordonnee-par-le-syaden-pour-l-achat-d-electricite-et-de-service-associes.pdf
- Le 17 décembre 2019, Autorisation d’un lancement de procédure de mise en concurrence par le CDG de l’Aude pour des Contrat d’assurance risques statutaires
2019-77-autorisation-dun-lancement-de-procedure-de-mise-en-concurrence-par-le-cdg-de-laude-pour-des-contrat-dassurance-risques-statutaires.pdf
Octobre 2019 :
- Le 24 octobre 2019, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 15 juillet 2019.
2019-52-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-d-administration-du-15-juillet-2019.pdf - Le 24 octobre 2019, Modification des tarifs de la crèche La Mirgueta 2019.
2019-53-modification-des-tarifs-de-la-creche-la-mirgueta-2019.pdf - Le 24 octobre 2019, Contrat de vacation 2019-2020 pour le médecin référent du multi-accueil »La Mirgueta »
2019-54-contrat-de-vacation-2019-2020-pour-le-medecin-referent-du-multi-accueil-la-mirgueta.pdf - Le 24 octobre 2019, Vote du projet de budget primitif 2020 SAD
2019-55-vote-du-budget-primitif-2020-sad.pdf - Le 24 octobre 2019, Renouvellement de mise à disposition d’un agent du SAD au CIAS
2019-56-renouvellement-de-mise-a-disposition-d-un-agent-du-sad-au-cias.pdf
- Le 24 octobre 2019, Vote budget (EPRD) exécutoire 2019 de l EHPAD
2019-57-ote-budget-eprd-executoire-2019-de-l-ehpad.pdf - Le 24 octobre 2019, Vote du budget primitif 2020 de l’EHPAD section hébergement
2019-58-vote-du-budget-primitif-2020-de-lehpad-section-hebergement.pdf
- Le 24 octobre 2019, Vote du nouveau règlement de fonctionnement (2019) de l’EHPAD
2019-59-vote-du-nouveau-reglment-de-fonctionnement-2019-de-l-ehpad.pdf - Le 24 octobre 2019, Décision budgétaire modificative n°1 Budget 2019 du CIAS
2019-60-decision-budgetaire-modificative-n°1-budget-2019-du-cias.pdf - Le 24 octobre 2019, Modification du tableau des effectifs
2019-61-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf - Le 24 octobre 2019, Stage formation pour les agents de l’Enfance et Jeunesse hors catalogue CNFPT
2019-62-stage-de-formations-pour-des-agents-de-lenfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf
- Le 24 octobre 2019, Convention de mise à disposition de Madame OLIVER Jessica
convention-de-mise-a-disposition-de-madame-oliver-jessica-agent-sad-au-cias.pdf
Juillet 2019 :
- Le 18 Juillet 2019, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 09 Avril 2019.
2019-40-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-09-avril-2019.pdf - Le 18 juillet 2019, Dons financiers et legs au CIAS du Sud Minervois.
2019-41-dons-financiers-et-legs-au-cias-du-sud-minervois.pdf - Le 18 juillet 2019, Modification du tableau des effectifs pour l’EHPAD
2019-42-modification-du-tableau-des-effectifs-pour-lehpad.pdf - Le 18 juillet 2019, Modification du tableau des effectifs diminution temps de travail pour un agents du SAD
2019-43-modification-du-tableau-des-effectifs-diminution-temps-de-travail-pour-un-agents-du-sad.pdf - Le 18 juillet 2019, Droits de vente photos et vidéos du CIAS dans le cadre des campagnes électorales municipales ou autres
2019-44-droits-de-vente-photos-et-videos-du-cias-dans-le-cadre-des-campagnes-electorales-municipales-ou-autres.pdf
- Le 18 juillet 2019, PEDT 2019-2022
2019-45-pedt-2019-2022.pdf - Le 18 juillet 2019, Convention 2019-2020 des prestations de services avec le SIVOS RPI Argens-Paraza-Roubia
2019-46-convention-2019-2020-des-prestations-de-services-avec-le-sivos-rpi-argens-paraza-roubia.pdf
- Le 18 juillet 2019, Convention de partenariat avec le collège de collège St Nazaire d’Aude pour le secteur ados
2019-47-convention-de-partenariat-avec-le-college-de-college-st-nazaire-daude-pour-le-secteur-ados.pdf - Le 18 juillet 2019, Stage formation pour les agents de l’Enfance et Jeunesse hors catalogue CNFPT
2019-48-stage-formation-pour-les-agents-de-lenfance-et-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 18 juillet 2019, Modification du tarif kilométrique courses facturés aux bénéficiaires du SAD
2019-49-modification-du-tarif-kilometrique-courses-factures-aux-beneficiares-du-sad.pdf - Le 18 juillet 2019, EHPAD – Tarifs 2019 Hébergement
2019-50-ehpad-tarifs-2019-hebergement.pdf
- Le 18 juillet 2019, Prise en charge de frais de réparation pour l’instrument d’un intervenant musical
2019-51-prise-en-charge-de-frais-de-reparation-pour-linstrument-dun-intervenant-musical.pdf
Avril 2019 :
- Le 15 Avril 2019, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 13 Décembre 2018.
2019-01-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-13-decembre-2018.pdf - Le 15 Avril 2019, Approbation du Compte administratif 2018 et affectation du résultat de fonctionnement 2018 du CIAS.
2019-02-approbation-du-compte-administratif-2018-et-affectation-du-resultat-de-fonctionnement-2018-du-cias.pdf - Le 15 Avril 2019, Approbation du compte de gestion 2018 du CIAS
2019-03-approbation-du-compte-de-gestion-2018-du-cias.pdf - Le 15 Avril 2019, Vote du budget primitif 2019 du CIAS
2019-04-vote-du-budget-primitif-2019-du-cias.pdf - Le 15 Avril 2019, Modification du plan de financement pour la construction de l’accueil de loisirs à Bize-Minervois
2019-05-modification-du-plan-financement-pour-la-construction-dun-accueil-de-loisirs-a-bize-minervois.pdf
- Le 15 Avril 2019, Approbation du EPRD 2018 de l’EHPAD et affectation des résultats
2019-06-approbation-du-errd-2018-de-lehpad-et-affectation-des-resultats.pdf - Le 15 Avril 2019, Approbation du compte de gestion 2018 de l’EHPAD
2019-07-approbation-du-compte-de-gestion-2018-ehpad.pdf
- Le 15 Avril 2019, Vote de l’EPRD 2019 de l’EHPAD section dépendance et soins
2019-08-vote-de-lerrd-2019-de-lehpad-section-dependance-et-sions.pdf - Le 15 Avril 2019, Modification du contrat de séjour EHPAD La Roque
2019-09-modification-du-contrat-de-sejour-ehpad-la-roque.pdf - Le 15 Avril 2019,Mise en place du paiement par prélèvement automatique pour le règlement des frais de séjour EHPAD La Roque
2019-10-mise-en-place-du-paiement-par-prelevement-automatique-pour-le-regelement-des-frais-de-sejour-ehpad-la-roque.pdf - Le 15 Avril 2019, Adhésion de l’EHPAD La Roque à un groupement de commande coordonné par le SYADEM pour l’achat d’électricité et services associés
2019-11-adhesion-de-lehpad-la-roque-a-un-groupement-de-commande-coordone-par-le-syaden-pour-lachat-delectricite-et-de-services-associes.pdf
- Le 15 Avril 2019, SAD : Affectation du résultat du compte Administratif 2016
2019-12-sad-affectation-du-resultat-du-compte-administratif-2016.pdf - Le 15 Avril 2019, Approbation du compte Administratif 2017 du SAD et affectation du résultat (modification délibération 2018-5)
2019-13-approbation-du-compte-administratif-2017-du-sad-et-affectation-du-resultat-modification-deliberation-2o18-5.pdf - Le 15 Avril 2019, Approbation du compte administratif 2018 du SAD et proposition d’affectation de résultat
2019-14-approbation-du-compte-administratif-2018-du-sad-et-proposition-daffectation-de-resultat.pdf - Le 15 Avril 2019, Approbation du compte de gestion 2018 du SAD
2019-15-approbation-compte-gestion-2018-du-sad.pdf - Le 15 Avril 2019, Budget exécutoire 2019 du CIAS
2019-16-budget-executoire-2019-du-sad.pdf - Le 15 Avril 2019, Demande de subvention en vue de la mise en place de la télégestion mobile 2019
2019-17-demande-subvention-en-vue-de-la-mise-en-pace-de-la-telegestion-mobile-sad-2019.pdf - Le 15 Avril 2019, Demande de subvention en vue de la prise en charge du coût de remplacement des agents de formation 2019
2019-18-demande-subvention-en-vue-de-la-prise-en-charge-du-cout-de-remplacement-des-agents-de-formation-2019.pdf - Le 15 Avril 2019, Demande de subvention en vue de la mise en place des groupes d’analyse des pratiques SAD 2019
2019-19-demande-subention-en-vue-de-la-mise-en-place-de-groupe-danalyse-des-pratiques-sad-2019.pdf - Le 15 Avril 2019, Modification du tableau des effectifs création d’un poste de médecin coordonnateur pour l’EHPAD
2019-20-modification-du-tableau-des-effectifs-creation-dun-poste-medecin-coordonateur-pour-lehpad.pdf
- Le 15 Avril 2019, Modification du tableau des effectifs
2019-21-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf - Le 15 Avril 2019, Création de postes supplémentaires dans le cadre du dispositif des PEC pour le service Enfance et Jeunesse et l’EHPAD
2019-22-creation-de-postes-supplementaires-dans-le-cadre-du-dispositif-des-pec-pour-le-service-enfance-et-jeunesse-et-lehpad.pdf
- Le 15 Avril 2019, Convention avec l’association Eole de rugby GAOBS Sud Minervois
2019-23-convention-avec-lassociation-ecole-de-rugby-gaobs-sud-minervois.pdf - Le 15 Avril 2019, Convention avec l’association Football Club Saint Nazairois du Sud Minervois
2019-24-convention-avec-lassociation-football-club-saint-nazairois-du-sud-minervois.pdf - Le 15 Avril 2019,Convention avec l’association Etoile Sportive Saint Marcelloise Sud Minervois
2019-25-convention-avec-lassociation-etoile-sportive-saint-marcelloise-du-sud-minervois.pdf - Le 15 Avril 2019, Convention avec l’association Basket Club Sud Minervois
2019-26-convention-avec-lassociation-du-basket-club-sud-minervois.pdf
- Le 15 Avril 2019, Convention avec l’association de Rugby Bassin Sud Minervois XV
2019-27-convention-avec-lassociation-de-rugby-bassin-sud-minervois-xv.pdf - Le 15 Avril 2019, Convention avec le SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air la Garenne à Mirepeïsset 2019
2019-28-convention-avecle-sdis-de-laude-pour-la-surveillance-de-la-baignade-de-la-base-de-plein-air-de-la-garenne-a-mirepeisset-2019.pdf - Le 15 Avril 2019, Convention de mise à disposition de Monsieur Jean GALANT par le CIAS au SIVU des Passerelles
2019-29-convention-de-mise-a-disposition-de-monsieur-jean-galant-par-le-cias-au-sivu-des-passerelles.pdf - Le 15 Avril 2019, Convention annuelle avec l’association LOUS MENUTS
2019-30-convention-annuelle-avec-lassociation-lous-menuts.pdf
- Le 15 Avril 2019, Convention MAM association regards d’enfants
2019-31-convention-mam-association-regards-denfants.pdf
- Le 15 Avril 2019, Convention avec l’association La Calendreta Lo pour la gestion d’un ALSH périscolaire
2019-32-convention-avec-lassociation-calendreta-lo-cigal-pour-la-gestion-dun-alsh-periscolaire.pdf - Le 15 Avril 2019, Convention de mise à disposition de moyen avec l’association Lo Cigal pour l’année 2019
2019-33-convention-de-mise-a-disposition-de-moyen-avec-lassociationlo-cigal-pour-lannee-2019.pdf - Le 15 Avril 2019,Convention avec l’association Petit à Petit pour la gestion d’un LAEP
2019-34-convention-avec-lassociation-petit-a-petit-pour-la-gestion-dun-laep.pdf - Le 15 Avril 2019, Modification des tarifs pour les ALE/ALP et AJSH au 01/04/2019
2019-35-modification-des-tarifs-pour-les-ale-alp-ajsh-au-01-avril-2019.pdf
- Le 15 Avril 2019, Stage de formation pour les agents de l’enfance/Jeunesse et du service technique hors catalogue CNFPT
2019-36-stages-formationpour-les-agents-de-lenfance-jeunesse-et-du-service-technique-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 15 Avril 2019, Validation des orientations du plan triennal obligatoire de formation professionnelle
2019-37-validation-des-orientations-du-plan-triennal-obligatoire-de-formation-professionnelle.pdf - Le 15 Avril 2019, Convention d’occupation de la base de plein air La Garenne
2019-38-convention-doccupation-de-la-base-de-plein-air-la-garenne.pdf - Le 15 Avril 2019, Remise gracieuse pour un régisseur de recettes du service Enfance/Jeunesse
2019-39-remise-gracieuse-pour-un-regisseur-de-recettes-du-service-enfance-jeunesse.pdf
Année 2018 :
Octobre 2018 :
- Le 29 octobre 2018, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 10 juillet 2018.
2018-44-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-10-juillet-2018.pdf - Le 29 octobre 2018, Modification des tarifs pour les ALE, ALP et AJSH.
2018-45-modification-des-tarifs-pour-les-ale-alp-ajsh.pdf - Le 29 octobre 2018,Remise gracieuse pour des régisseur de recettes du service Enfance/Jeunesse.
2018-46-remise-gracieuse-pour-les-regisseurs-de-recettes-du-service-enfance-jeunesse.pdf - Le 29 octobre 2018, Convention de prestations de services avec le SIVOS du RPI Argens-Paraza-Roubia
2018-47-convention-de-prestations-de-service-avec-le-sivos-du-rpi-argens-paraza-roubia.pdf - Le 29 octobre 2018, Convention de prestations de services d’un agent de l’Enfance/Jeunesse en PEC avec le BCSM
2018-48-convention-de-prestations-de-service-dun-agent-de-lenfance-jeunesse-en-pec-avec-bcsm.pdf
- Le 29 octobre 2018, Stage de formation pour des agents de l’Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT
2018-49-stage-de-formation-pour-des-agents-de-lenfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 29 octobre 2018, Vote du projet de budget primitif 2019 du SAD
2018-50-vote-du-projet-de-budget-primitif-2019-du-sad.pdf
- Le 29 octobre 2018, Modification du tableau des effectifs. Diminution temps de travail pour un agent titulaire du SAD
2018-51-modification-du-tableau-des-effectifs.-diminution-temps-de-travail-pour-un-agent-titulaire-du-sad.pdf - Le 29 octobre 2018, Vote du budget exécutoire 2018 de l’EHPAD
2018-52-vote-du-budget-executoire-2018-de-lehpad.pdf - Le 29 octobre 2018,Vote du budget primitif 2019 de l’EHPAD Section hébergement
2018-53-vote-du-budget-primitif-2019-de-lehpad-section-hebergement.pdf - Le 29 octobre 2018, Frais de déplacement pour l’EHPAD
2018-54-frais-de-deplacements-pour-lehpad.pdf
- Le 29 octobre 2018, Modification du tableau des effectifs pour l’EHPAD et le SAD
2018-55-modification-du-tableau-des-effectifs-pour-lehpad-et-le-sad.pdf - Le 29 octobre 2018, Création d’un poste d’Attaché pour la direction de l’EHPAD
2018-56-creation-dun-poste-dattache-pour-la-direction-de-lehpad.pdf - Le 29 octobre 2018, Modification du tableau des effectifs du SAD
2018-57-modification-du-tableau-des-effectifs-du-sad.pdf - Le 29 octobre 2018, Modification du tableau des effectifs catégorie B
Juillet 2018 :
- Le 10 Juillet 2018, Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 24 Mai 2018.
2018-37-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-24-mai-2018.pdf - Le 10 Juillet 2018, Règlement intérieur du CIAS (version 2).
2018-38-reglement-interieur-du-cias-version-2.pdf - Le 10 Juillet 2018,Modification du tableau des effectifs au titre de la promotion interne pour un agent pluri communal.
2018-39-modification-du-tableau-des-effectifs-au-titre-de-la-promotion-interne-pour-un-agent-pluri-communal.pdf - Le 10 Juillet 2018, Modification du tableau des effectifs suite aux recrutements de postes des catégories A . B . C.
2018-40-modification-du-tableau-des-effectifs-suite-aux-recrutements-de-postes-des-categories-a-b-c.pdf - Le 10 Juillet 2018, Contrat de vacation pour le médecin référent du multi accueil LA MIRGUETA.
2018-41-contrat-de-vacation-pour-le-medecin-referent-du-multi-accueil-la-mirgueta.pdf
- Le 10 Juillet 2018, Modification du tableau des effectifs création d’un poste de médecin coordonnateur pour l’EHPAD.
2018-42-modification-du-tableau-des-effectifs-creation-dun-poste-de-medecin-coordonateur-pour-lehpad.pdf - Le 10 Juillet 2018, Demande d’admission en non-valeur budget EHPAD 2018.
2018-43-demande-admission-en-non-valeur-ehpad-2018.pdf
24 Mai 2018
- Le 24 Mai 2018, N°18 : Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 20 mars 2018.
2018-18-approbation-du-proces-verbal-du-conseil-dadministration-du-20-mars-2018.pdf - Le 24 Mai 2018, N°19 : Convention d’objectifs et de financement (Association regards d’enfants pour une maison d’assistantes maternelles).
2018-19-convention-dobjectifs-et-de-financement-association-regards-denfants-pour-une-maison-dassistantes-maternelles.pdf - Le 24 Mai 2018, N°19 : Convention MAM association regards d’enfants.
2018-19-convention-mam-association-regards-denfants.pdf
- Le 24 Mai 2018, N°20 : Convention avec l’association petit à petit pour la gestion d’un LAEP.
2018-20-convention-avec-lassociation-petit-a-petit-pour-la-gestion-dun-laep.pdf - Le 24 Mai 2018, N°21 : Convention d’objectifs et de financement (Association La Calandreta Lo Cigal, Accueil de Loisirs Périscolaire – ALP)
- 2018-21-convention-dobjectifs-et-financement-association-la-calandreta-lo-cigal-accueil-de-loisirs-periscolaire-alp.pdf
- Le 24 Mai 2018, N°21 : Convention avec l’association La Calandreta Lo Cigal pour la gestion d’un ALSH périscolaire.
2018-21-convention-avec-lassociation-la-calandreta-lo-cigal-pour-la-gestion-dun-alsh-periscolaire.pdf - Le 24 Mai 2018, N°22 : Convention relative à la mise à disposition de moyens (Association La Calandreta Lo Cigal).
2018-22-convention-relative-a-la-mise-a-disposition-de-moyens-association-la-calandreta-lo-cigal.pdf - Le 24 Mai 2018, N°22 : Convention de mise à disposition de moyens avec l’association Lo Cigal pour l’année 2018.
2018-22-convention-de-mise-a-disposition-de-moyens-avec-lassociation-lo-cigal-pour-lannee-2018.pdf
- Le 24 Mai 2018, N°23 : Convention avec l’association Etoile Sportive Saint Marcelloise Sud Minervois.
2018-23-convention-avec-lassociation-etoile-sportive-saint-marcelloise-sud-minervois.pdf - Le 24 Mai 2018, N°24 : Convention avec l’association de rugby Bassin Sud Minervois XV.
2018-24-convention-avec-lassociation-de-rugby-bassin-sud-minervois-xv.pdf - Le 24 Mai 2018, N°25 : Convention avec l’association Basket Club Sud Minervois.
2018-25-convention-avec-lassociation-basket-club-sud-minervois.pdf
- Le 24 Mai 2018, N°26 : Convention d’objectifs pour les clubs sportifs déclarés d’intérêt communautaire du territoire du CIAS du Sud Minervois
2018-26-convention-dobjectifs-pour-les-clubs-sportifs-declares-dinteret-communautaire-du-territoire-du-cias-du-sud-minervois.pdf - Le 24 Mai 2018, N°26 : Convention avec l’association Football Club Saint Nazairois du Sud Minervois.
2018-26-deliberation-convention-avec-lassociation-football-club-saint-nazairois-du-sud-minervois.pdf - Le 24 Mai 2018, N°27: Convention avec l’association Ecole de Rugby GAOBS Sud Minervois.
2018-27-convention-avec-lassociation-ecole-de-rugby-gaobs-sud-minervois.pdf
- Le 24 Mai 2018, N°28 : Convention avec le SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la garenne à Mirepeïsset 2018.
2018-28-convention-avec-le-sdis-de-laude-pour-la-surveillance-de-la-baignade-de-la-base-de-plein-air-de-la-garenne-a-mirepeisset-2018.pdf - Le 24 Mai 2018, N°29 : Convention de partenariat avec le collège de Saint Nazaire d’Aude pour le secteur ados.
2018-29-convention-de-partenariat-avec-le-college-de-saint-nazaire-daude-pour-le-secteur-ados.pdf - Le 24 Mai 2018, N°30 : Modification des tarifs des ALP suite à la modification des rythmes scolaires de la rentrée 2018.
2018-30-modification-des-tarifs-des-alp-suite-a-la-modification-des-rythmes-scolaires-de-la-rentree-2018.pdf - Le 24 Mai 2018, N°31 : Stage de formation pour les agents de l’Enfance/Jeunesse, hors catalogue CNFPT.
2018-31-stage-de-formation-pour-des-agents-de-lenfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 24 Mai 2018, N°32 : Création de 3 postes d’animateur territorial catégorie B stagiaires suite à la réussite au concours interne et externe (Enfance/Jeunesse).
2018-32-creation-de-3-postes-danimateur-territorial-categorie-b-stagiaires-suite-reussite-au-concours-interne-et-externe-enfance-jeunesse.pdf - Le 24 Mai 2018, N°33 : Modification du tableau des effectifs suite aux avancements de grade CAP 2018 catégories B & C.
2018-33-modificaiton-du-tableau-des-effectifs-suite-aux-avancement-de-grade-cap-2018-categories-b-c.pdf - Le 24 Mai 2018, N°34 : Signature de la convention d’accompagnement proposée par ALENIS pour définir les conditions de faisabilité de la construction d’un nouvel EHPAD sur la commune de Ginestas.
2018-34-signature-de-la-convention-daccompagnement-proposee-par-alenis-pour-definir-les-conditions-de-faisabilite-de-la-construction-dun-nouvel-ehpad-sur-la-commune-de-ginestas.pdf - Le 24 Mai 2018, N°35 : Composition du comité technique.
2018-35-composition-comite-technique.pdf - Le 24 Mai 2018, N°36: Composition du Comité Hygiène et des Conditions de Travail.
2018-36-composition-du-comite-dhygiene-de-securite-et-des-conditions-de-travail.pdf
20 Mars 2018
- Le 20 Mars 2018, N°1 : Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 18 décembre 2017.
2018-01-approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 18 décembre 2017.pdf - Le 20 Mars 2018, N°2 : Approbation du compte administratif 2017 de l’EHPAD et affectation des résultats.
2018-02-Approbation du compte-administratif-2017 de l'EHPAD et affection des résultats - Le 20 Mars 2018, N°3 : Approbation du compte de gestion 2017 de l’EHPAD.
2018-03Approbation du compte-de-gestion-2017 de l'ehpad.pdf
- Le 20 Mars 2018, N°4 : Report de reste à réaliser en section d’investissement de 2017 sur 2018.
2018-04-report de reste à réaliser en section d'investissement-2017-sur-2018-ehpad.pdf - Le 20 Mars 2018, N°5 : Approbation du compte administratif 2017 du SAD et proposition d’affectation des résultats.
2018-05-Approbation du compte-administratif 2017 du SAD et proposition d'affectation des résultats - Le 20 Mars 2018, N°6 : Approbation du compte de gestion 2017 du SAD.
2018-06 Approbation du compte-gestion-2017-sad.pdf
- Le 20 Mars 2018, N°7 : Approbation de l’affection des résultats 2018 du SAD.
2018-07-Approbation de l'affectation-resultats-2016-sad.pdf - Le 20 Mars 2018, N°8 : Budget exécutoire 2018 du SAD.
2018-08-budget.exécutoire 2018-sad.pdf - Le 20 Mars 2018, N°9 : Délibération de mise en place des outils de la loi 200-2 règlement de fonctionnement et document individuel de prise en charge.
2018-09-Délibération de mise en place des outils de la loi 2002-2 règlement de fonctionnement et document individuel de prise en charge.pdf - Le 20 Mars 2018, N°10 : Demande de subvention en vue de la mise en place de groupes de parole et groupe d’analyse des pratiques.
2018-10-Demande de subvention en vue de la mise en place de groupes de parole et groupe d'analyse des pratiques SAD 2018 - Le 20 Mars 2018, N°11 : Demande de subvention en vue de l’achat du logiciel.
2018-11-Demande de subvention en vue de l'achat du logiciel métier et de la mise en place de la télégestion mobile 2018 - Le 20 Mars 2018, N°12 : Règlement intérieur du CIAS;
2018-12-Demande d'aide exceptionnelle auprès de l'ARS au titre des résultats d'exploitation déficitaires du SAD en 2015 et 2016 - Le 20 Mars 2018, N°13 : Modification du tableau des effectifs du SAD.
2018-13-Modification des tableau des effectifs du SAD - Le 20 Mars 2018, N°14 : approbation du compte administratif 2017 et affectation du résultat de fonctionnement 2017 du CIAS .
2018-14-Approbation du compte administratif 2017 et affectation des résultat de fonctionnement 2017 du CIAS - Le 20 Mars 2018, N°15 : Approbation du compte de gestion 2017 du CIAS.
2018-15-Approbation du compte de gestion 2017 du CIAS
- Le 20 Mars 2018, N°16 : Vote du budget primitif 2018 du CIAS.
2018-16-Vote du budget primitif 2018 du CIAS - Le 20 Mars 2018, N°17 : Modification du tableau des effectifs du CIAS
2018-17-Modification du tableau des effectifs du CIAS
Année 2017 :
18 Décembre 2017
- Le 18 décembre 2017, N°67 : Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 9 septembre 2017.
2017-67-Approbation du procès verbal du Conseil d'Administration du 9 septembre 2017 - Le 18 décembre 2017, N°68 : Décision budgétaire modificative n°3 budget 2017 SAD.
2017-68-Décision budgetaire modificative n°3 : budget 2017 SAD - Le 18 décembre 2017, N°69 : Admission en non-valeur de produit irrévocable budget 2017 SAD.
2017-69-Admission en non-valeur de produit irrécouvrable : budget 2017 SAD
- Le 18 décembre 2017, N°70 : Décision budgétaire modificative n°4 budget 2017 SAD.
2017-70-Décision budgetaire modificative n°4 : budget 2017 SAD - Le 18 décembre 2017, N71 : Affectation de résultat 2016.
2017-71-affectation-resultats-2016-sad.pdf - Le 18 décembre 2017, N°72 : Décision budgétaire modificative n°5 budget exécutoire 2017 SAD.
2017-72-Décision budgetaire modificative-n°5-budget exécutoire-2017-sad.pdf
- Le 18 décembre 2017, N°73 : Approbation de l’affection des résultats des exercices 2013 et 2016 de l’EHPAD.
2017-73-Approbation-de-l'affectation-des-resultats-des-exercices-2013-2016-ehpad.pdf - Le 18 décembre 2017, N°74 : EHPAD DM N°1-2017 augmentation du budget soins groupe 2.
2017-74-EHPAD DM n)-2017 Augmentation du budget soins groupe 2 - Le 18 décembre 2017, N°75 : Avenant au contrat Enfance/Jeunesse 2015-2018
2017-75-Avenant-contrat enfance/jeunesse-2015-2018.pdf - Le 18 décembre 2017, N°76 : Stage de formation pour les agents de l’Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT.
2017-76-Stage de formations pour des agents-de l'enfance et jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 18 décembre 2017, N°77 : Tarification des prestations de service du CIAS.
2017-77-tarification-prestations-services-cias.pdf - Le 18 décembre 2017, N°78 : Règlement intérieur du CIAS;
2017-78-reglement-interieur-cias.pdf - Le 18 décembre 2017, N°79 : Modification du tableau des effectifs concernant des avancements de grade CAP 2018 catégories B et C.
2017-79-Modification du tableau des effectifs concernant des avancements degrade-cap-2018 catégories B et C.pdf - Le 18 décembre 2017, N°80 : Décision budgétaire modificative N°2 pour l’exercice 2017 du CIAS .
2017-80-Décision budgetaire modificative n°2 pour l'exercice 2017 du CIAS.pdf - Le 18 décembre 2017, N°81 : Annule et remplace 2017-81 Décision budgétaire modificative N°3 – Budget 2017 du CIAS.
2017-81-annule-et-remplace 2017-81 Décision budgetaire modificative n°3 : Budget 2017 du CIAS.pdf
11 Novembre 2017
- Le 11 Novembre 2017, N°58 : Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 26 Septembre 2017.
2017-58-approbation-du procès verbal du Conseil d'Administration du 26 septembre 2017
- Le 11 Novembre 2017, N°59 : Vote du projet de budget primitif 2018 du SAD.
2017-59-vote-du-budget primitif 2018 u SAD - Le 11 Novembre 2017, N°60 : Modification du tableau des effectifs SAD.
2017-60-Modification-tableau des-effectifs-SAD.pdf - Le 11 Novembre 2017, N°61 : Vote du budget primitif 2018 de l’EHAPD.
- Le 11 Novembre 2017, N°62 : Modification du tableau des effectifs EHPAD.
2017-62-modification-du-tableau-des-effectifs-EHPAD.pdf - Le 11 Novembre 2017, N°63 : Vote du nouveau règlement de fonctionnement (2017) de l’EHPAD.
- Le 11 Novembre 2017, N°64 : Modification du tableau des effectifs.
2017-64-Modification-du-tableau-des-effectifs-.pdf - Le 11 Novembre 2017, N°65 : Stage de formation pour les agents de l’Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT.
- Le 11 Novembre 2017, N°66 :Multi-accueil « La Mirgueta » plan de financement pour les travaux d’aménagement.
2017-66-Multi-accueil ''La Mirgueta'' plan de financement pour les travaux d'aménagement
26 septembre 2017
- Le 26 septembre 2017, N°44 : Approbation du procès verbal du Compte Administratif du15 Juin 2017.
2017-44 -Approbation du procés verbal du Conseil d'Administrationdu 15 Juin 2017
- Le 26 septembre 2017, N°45 : Modification du tableau des effectifs concernant des avancements de grades CAP 2017 2° semestre catégorie C.
2017-45-modification du tableau des effectifs concernant des avancements de grades CAP 2017 2° semèstre catégorie C - Le 26 septembre 2017, N°46 : Renouvellement de la convention avec le cabinet d’avocat de Maître LABRY.
2017-46-renouvellement de la convention avec le cabinet d'avocat de Maître LABRY - Le 26 septembre 2017, N°47 : Multi-accueil »La Mirgueta » plan de financement pour les travaux d’aménagement.
2017-47-Multi-accueil LA MIRGUETA plan de finacement pour les travaux d'aménagement - Le 26 septembre 2017, N°48 :Contrat de vacation pour le médecin référent du multi-accueil »La Mirgueta ».
2017-48 Contrat de vacation pour le medecin référent du multi accueil ''La Mirgueta'' - Le 26 septembre 2017, N°49 : Modification du tableau des effectifs.
2017-49-Modification-du-tableau-effectifs.pdf - Le 26 septembre 2017, N°50 :Convention de prestations de services avec SIVOS du RPI (Argens – Paraza – Roubia).
2017-50-Convention-prestations-services-sivos-rpi-argens-paraza-roubia.pdf - Le 26 septembre 2017, N°51 : Décision de régularisation formelle d’une dépense d’investissement réglée par la commune d’Argeliers en 2016.
2017-51-Décision de régularisation formelle d'une dépense d'investissement réglée par la commune d'Argeliers en 2016 - Le 26 septembre 2017, N°52 : Décision budgétaire modificative n°1 : Budget 2017 CIAS projet accueil de loisirs de Bize-Minervois.
2017-52-Décision budgetaire modificative n°1 : Budget 2017 CIAS projet accueil de Loisirs de bize - Le 26 septembre 2017, N°53 : Modalités d’indemnisation des mini-séjours réalisés par les animateurs de l’ALSH et AJSH.
2017-53-Modalites-indemnisation-mini-sejours-animateurs-alsh-ajsh.pdf - Le 26 septembre 2017, N°54 : Stage de formation pour des agents de l’enfance / Jeunesse hors catalogue CNFPT.
2017-54-Stage de formation pour des agents de l'enfance/jeunesse hors catalogue CNFPT - Le 26 septembre 2017, N°55 :Indemnité dimanche et jour fériés pour les agents du SAD.
2017-55-indemnite-dimanche-et-jours fériés pour les agents du SAD - Le 26 septembre 2017, N°56 : Vote, budget exécutoire 2017 de l’EHPAD.
2017-56-Vote-budget-executoire-2017-ehpad.pdf - Le 26 septembre 2017, N°57 : Vote du nouveau contrat de séjour (2017) de l’EHPAD en EPRD.
2017-57-Vote-du-nouveau-contrat-sejour-2017-ehpad-en-eprd.pdf
15 Juin 2017
- Le 15 Juin 2017, N°21 : Approbation du procès verbal du Compte Administratif du 5 Avril 2017.
2017-21-approbation-du-proces-verbal-du-compte-administratif-du-05-04-2017.pdf - Le 15 Juin 2017, N°22 : Ouverture de 2 postes d’auxiliaires de soins principaux de 2ème classe, stagiaires suite à la réussite au concours, EHPAD.
2017-22-ouverture-2-postes-auxiliaires-soins-principaux-de-2eme-classe-stagiaires-suite-reussite-au-concours-ehpad.pdf - Le 15 Juin 2017, N°23 : Modification du tableau des effectifs des avancements grades CAP 2017, catégories C.
2017-23-modification-tableau-effectifs-avancements-de-grade-cap-2017-categories-c.pdf - Le 15 Juin 2017, N°24 : Vote du Budget exécutoire 2017 de l’EHPAD en EPRD.
2017-24-vote-budget-primitif-2017-ehpad-en-eprd.pdf - Le 15 Juin 2017, N°25 : Dépense à imputer au 6232 « Fêtes et cérémonies ».
2017-25-depenses-a-imputer-au-6232-fetes-et-ceremonies.pdf - Le 15 Juin 2017, N°26 : Tarification de la place berceau pour les familles hors territoire.
2017-26-tarification-place-berceau-familles-hors-territoire.pdf - Le 15 Juin 2017, N°27 : Convention MAM (Association « Regard d’enfants »).
2017-27-convention-mam-regards-denfants.pdf - Le 15 Juin 2017, N°32 : Convention Rugby Bassin Sud Minervois.
2017-32-convention-rugby-bassin-sud-minervois.pdf - Le 15 Juin 2017, N°33 :Convention Basket Club Sud Minervois.
2017-33-convention-basket-club-sud-minervois.pdf - Le 15 Juin 2017, N°34 : Convention association Football Club Saint Nazairois Sud Minervois.
2017-34-convention-foot-club-st-nazaire.pdf - Le 15 Juin 2017, N°35 : Convention SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air « La Garenne » à Mirepeïsset 2017.
2017-36-convention-sdis-de-laude-pour-la-surveillance-de-la-baignade-de-la-base-de-plain-air-de-la-garenne-o-mirepeisset-2017.pdf - Le 15 Juin 2017, N°36 : Convention de partenariat avec le collège de Saint-Nazaire-d’Aude pour le secteur Ados 2016/2017.
2017-37-convention-de-partenariat-avec-le-college-st-nazaire-daude-pour-le-secteur-ados-2016-2017.pdf - Le 15 Juin 2017, N°37 : Convention de partenariat avec le collège de Saint-Nazaire-d’Aude pour le secteur Ados 2017/2018.
2017-38-convention-de-partenariat-avec-le-college-st-nazaire-daude-pour-le-secteur-ados-2017-2018.pdf - Le 15 Juin 2017, N°38 :Stage de formation pour les agents l’Enfance/Jeunesse hors catalogue CNFPT.
2017-39-stages-formation-pour-les-agents-enfance-jeunesse-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 15 Juin 2017, N°39 : Décision budgétaire modificative n°2, budget 2017 du SAD
2017-41-decision-budgetaire-modificative-n°2-budget-2017-sad.pdf - Le 15 Juin 2017, N°40 : Plan de financement pour la construction d’un accueil de loisirs à Bize Minervois.
2017-42-plan-de-financement-pour-la-construction-dun-accueil-de-loisirs-a-bize-minervois.pdf - Le 15 Juin 2017, N°41 : Modification du tableau des effectifs pour l’EHPAD.
2017-43-modification-tablean-effectifs-ehpad.pdf - Le 15 Juin 2017, N°42 : Décision budgétaire modificative n°1 budget 2017 du SAD.
decision-budgetaire-modificative-n°-1-budget-2017-sad.pdf
5 Avril 2017
- Le 5 Avril 2017, N°9 : Approbation de l’affection des résultats de l’exercice 2015 de l’EHPAD.
2017-09-affectation-resultats-de-lexercice-2015-ehpad.pdf - Le 5 Avril 2017, N°10 : Vote du budget exécutoire 2017 de l’EHPAD.
2017-10-vote-du-budget-executoire-2017-ehpad.pdf - Le 5 Avril 2017,N°11 : Approbation du Compte Administratif 2016 de l’EHPAD et affectation des résultats.
2017-11-approbation-du-compte-administratif-2016-ehpad-affectation-des-resultats.pdf - Le 5 Avril 2017, N°12 : Approbation du compte de gestion 2016 de l’EHPAD.
2017-12-approbation-du-compte-gestion-2016-ehpad.pdf - Le 5 Avril 2017, N°13 : Modification de tableau des effectifs pour l’EHPAD.
2017-13-modification-du-tableau-effectifs-ehpad.pdf - Le 5 Avril 2017, N°14 : Approbation du Compte Administratif 2016 du SAD et affectation des résultats.
2017-14-approbation-compte-administratif-2016-sad-affectation-des-resultats.pdf - Le 5 Avril 2017, N°15 : Approbation Compte Administratif 2016 du SAD.
2017-15-approbation-du-compte-de-gestion-2016-sad.pdf - Le 5 Avril 2017, N°16 : Approbation Compte Administratif et affectation résultat 2016 fonctionnement CIAS.
2017-16-approbation-du-compte-administratif-affectation-resultats-2016-cias.pdf - Le 5 Avril 2017, N°17 : Approbation Compte Administratif de gestion 2016 du CIAS.
2017-17-approbation-du-compte-gestion-2016-cias.pdf - Le 5 Avril 2017, N°18 : Vote du budget primitif 2017 du CIAS.
2017-18-vote-du-budget-primitif-2017-cias.pdf - Le 5 Avril 2017, N°19 : Modification du temps de travail d’un agent titulaire de l’Enfance/Jeunesse.
2017-19-modification-du-temps-de-travail-dun-agent-titulaire-de-lenfance-jeunesse.pdf - Le 5 Avril 2017, N°20 : Modification du tableau des effectifs concernant l’avancement de grade pour un agent du CIAS.
- 2017-20-modification-du-tableau-des-effectifs-avancement-grade-pour-un-agent-du-cias.pdf
16 Février 2017
- Le 16 février 2017, N°1 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 12 décembre 2016.
approbation-proces-verbal-12-12-2016.pdf - Le 16 février 2017, N°2 : Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017 du CIAS.
autorisation-depenses-investissement-avant-vot-bp-2017-cias.pdf - Le 16 février 2017, N3 : Budget exécutoire 2017 du Service d’Aide à Domicile.
b.e.-2017-sad.pdf - Le 16 février 2017, N°4 : Modification du tableau des effectifs.
modification-tableau-des-effectifs-ehpad.pdf - Le 16 février 2017, N°5 : Stage de formation pour les agents du service enfance/jeunesse hors catalogue CNFPT.
formation-ej-hors-catalogue-cnfps.pdf - Le 16 février 2017, N°6 : Modification des tarifs jeunesse pour la journée d’animations exceptionnelles, campings, mini-séjours..
modif-tarifs-ej-journee-animation-exceptionnelles.pdf - Le 16 février 2017, N°7 : Modification du tableau des effectifs.
2017-07-modif-tableau-effectifs-ej.pdf
Année 2016 :
12 Décembre 2016
- Le 12 décembre 2016, N°63 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 6 octobre 2016.
approbation-proces-verbal.pdf - Le 12 décembre 2016, N°74 : Décision budgétaire modificative N°3 de l’exercice 2016 du Service d’Aide à Domicile pour la traduction comptable de l’affectation du résultat du Service d’Aide à Domicile 2014.
decision-modificative-3-sad.pdf - Le 12 décembre 2016, N°72 : Décision budgétaire modificative N°2 de l’exercice 2016 du Centre Intercommunal d’Action Social, annule et remplace.
decision-modificative-n°2-cias-annule-et-rempl.pdf - Le 12 décembre 2016, N°73 : Décision budgétaire modificative N°2 de l’exercice 2016 du Centre Intercommunal d’Action Social.
decision-modificative-n°2-exercice-2016-cias.pdf - Le 12 décembre 2016, N°71: Demande de subvention pour la construction d’un accueil de Loisirs à Bize-Minervois.
demande-subvention-ale-bize.pdf - Le 12 décembre 2016, N°72 : Demande de subvention pour la construction d’un accueil de Loisirs à Sallèles-d’Aude.
demande-de-subvention-ale-salleles.pdf - Le 12 décembre 2016, N°69 : Décision budgétaire modificative N°1, budget 2016 de l’Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes.
dm-n°1-budget-2016-ehpad.pdf - Le 12 décembre 2016, N°67 : Mise en place du prélèvement automatique par l’Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes.
mise-en-place-prelevement-auto-ehpad.pdf - Le 12 décembre 2016, N°69 : Modification du tableau des effectifs concernant l’avancement de grade d’un agent du service enfance/jeunesse.
modif-tab-effectifs-avancement-grade.pdf - Le 12 décembre 2016, N°70 : Modification du tableau des effectifs – diminution temps de travail..
modif-tab-effectifs-diminution-temps-travail.pdf
6 Octobre 2016
- Le 6 octobre 2016, N°46 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 30 mao 2016.
approbation-proces-verbal-30-05-2016.pdf - Le 6 octobre 2016 N°47 :Contrat de vacation pour le médecin référent du multi-accueil « La Mirgueta ».
contrat-vacation-medecin-creche-la-mirgueta.pdf - Le 6 octobre 2016 N°48: Multi-accueil « la Mirgueta » plan de financement pour les travaux d’aménagement.
plan-de-financement-travaux-amenagement-creche-la-mirgueta.pdf - Le 6 octobre 2016 N°49 : Convention de mise à disposition de personnel avec le CDG de l’Aude.
convention-de-mise-a-disposition-de-personnel-avec-le-cdg-11.pdf - Le 6 octobre 2016 N°50 : Convention de prestation de services avec le SIVOS RPI Agerns-Paraza-Roubia.
convention-prestations-services-avec-sivos-rpi-argens-paraza-roubia.pdf - Le 6 octobre 2016 N°51 : Convention liées aux chantiers jeunes citoyens menées avec les jeunes de 14/17 ans.
conventions-chantiers-jeunes-citoyens-menees-avec-jeunes-14-17-ans.pdf - Le 6 octobre 2016 N°52 : Frais de déplacement CIAS : tableau des barèmes kilométrique.
frais-de-deplacement-cias-baremes-kilometriques.pdf - Le 6 octobre 2016 N°53 : remplacement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour pallier à des accroissements temporaires d’activité
recrutements-agents-contractuelssur-emploi-non-permanent-accroissement-activite.pdf - Le 6 octobre 2016 N°54 : Recrutement d’agents contractuels pour les besoins saisonniers.
recrutements-agents-contractuels-besoins-saisonniers.pdf - Le 6 octobre 2016 N°55 : Stage de formation pour des agents du service enfance/jeunesse hors catalogue CNFPT.
stages-de-formation-agents-ej.pdf - Le 6 octobre 2016 N°56 : Création d’un emploi permanent de catégorie A pour le poste de responsable du Service d’Aide à Domicile.
creation-emploi-permanent-cat-a-pour-poste-resp-sad.pdf - Le 6 octobre 2016 N°57 : Décision budgétaire modificative N°1 pour l’exercice 2016 du CIAS (annule et remplace 2016-36).
dm-n°1-bp-2016-cias-annule-et-remplace-2016-36.pdf - Le 6 octobre 2016 N°58 : Décision budgétaire modificative N°2 pour l’exercice 2016 du Service d’Aide à Domicile.
dm-n°2-bp-2016-sad.pdf - Le 6 octobre 2016 N°59 : Annulation délibération « 2016-33 modification du tableau des effectifs promotion interne ».
annulation-delib-2016-33-modif-tableau-effectif-promotion-interne.pdf - Le 6 octobre 2016 N°60 : lancement d’un avant projet pour la faisabilité de la construction d’un EHPAD neuf avec logement communaux satellites.
lancement-avant-projet-pour-faisabilite-construction-ehpad-neuf.pdf - Le 6 octobre 2016 N°61 : Vote du projet de budget primitif 2017 du Service d’Aide à Domicile.
lancement-avant-projet-pour-faisabilite-construction-ehpad-neuf.pdf - Le 6 octobre 2016 N°62 : Proposition de budget primitif 2017 de l’EHPAD.
bp-2017-sad.pdf
30 Mai 2016
- Le 30 mai 2016, N°35 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 12 avril 2016.
approbation-proces-verbal-12-04-2016.pdf - Le 30 mai 2016, N°36 : Décision budgétaire modificative N°1 pour l’exercice 2016 du Centre Intercommunal d’Action Sociale
dm-n°1-cias-2016.pdf - Le 30 mai 2016, N°37 : Création d’un poste d’attaché territoriale non titulaire pour la direction du Centre Intercommunal d’Action Sociale.
creation-dun-poste-dattache-territorial-non-titulaire-direction-cias.pdf - Le 30 mai 2016, N°38 : Ouverture d’un poste d’adjoint administratif de 2° classe titulaire à temps complet.
ouverture-dun-poste-adj-adm-2cl-temps-complet.pdf - Le 30 mai 2016, N°39 : Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un poste du service enfance/jeunesse.
augmentation-duree-hebdo-adj-animation-l.-vidal.pdf - Le 30 mai 2016, N°40 : Convention avec SDIS de l’Aude pour la surveillance de la baignade de la base de plein air de la Garenne à Mirepeïsset 2016
convention-sdis-surveillance-bpa-2016.pdf - Le 30 mai 2016, N°41 : Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un agent social de 1ère Classe titulaire.
augmentation-duree-hebdo-agent-social-1-cl-v.cathala.pdf - Le 30 mai 2016, N°42 : Demande de subvention au CNSA pour le Service d’Aide à Domicile.
demandes-de-subvention-au-cnsa-sad.pdf - Le 30 mai 2016, N°43 : Modification de l’affectation des résultats 2014 de l’EHPAD.
modification-affectation-resultats-2014-ehpad.pdf - Le 30 mai 2016, N°45 : Stage de formation pour les agents du service enfance/jeunesse, hors catalogue CNFPT.
modification-affectation-resultats-2015-ehpad.pdf - Le 30 mai 2016, N°44 : Modification de l’affectation des résultats 2015 de l’EHPAD.
formation-agent-ej-hors-catalogue-cnfpt.pdf
12 Avril 2016
- Le 12 avril 2016, N°20 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 17 mars 2016.
approbation-proces-verbal-170-32-016.pdf - Le 12 avril 2016, N°21 : Approbation du Compte Administratif 2015 du Service d’Aide à Domicile et affectation des résultats
compte-admin-2015-sad.pdf - Le 12 avril 2016, N°22: Approbation du compte de gestion 2015 du Service d’Aide à Domicile.
compte-gestion-2015-sad-definitif.pdf - Le 12 avril 2016, N°23 : Demande d’aide exceptionnelle à l’Agence Régionale de Santé (fond d’aide aux SAD en difficultés).
dde-aide-except-ars.pdf - Le 12 avril 2016, N°24 : Acquisition d’un terrain à Sainte-Valière.
acquisition-terrain-ste-valiere.pdf - Le 12 avril 2016, N°25 : Acquisition d’un bâtiment à Pouzols-Minervois.
acquisition-batiment-pouzols.pdf - Le 12 avril 2016, N°26 : Stage de formation pour les agents du service enfance/jeunesse, hors catalogue CNFPT.
formation-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 12 avril 2016, N°27 : Convention MAM « Assciations » Regards d’enfants.
convention-mam-association-regards-denfants.pdf - Le 12 avril 2016, N°28 : Convention avec l’association Petit à Petit pour la gestion d’un LAEP.
convention-petit-a-petit_0001.pdf - Le 12 avril 2016, N°29 : Convention avec l’association Calendreta Lo Cigal pour la gestion d’un ALSH périscolaire.
convention-lo-cigal-gestion-alsh.pdf - Le 12 avril 2016, N°30 : Convention de mise à disposition de moyens avec l’association Lo Cigal pour l’année 2016.
formation-agent-ej-hors-catalogue-cnfpt.pdf - Le 12 avril 2016, N°31 : Convention de partenariat avec le collège de Saint-Nazaire-d’Aude pour le secteur ados.
convention-mad-moyens-lo-cigal.pdf - Le 12 avril 2016, N°32 : Modification du tableau des effectifs concernant des avancement de grades CAP 2016 Catégories A et C.
modif-tableau-effectifs-avancements-de-grades.pdf - Le 12 avril 2016, N°33 : Modification du tableau des effectifs « promotion interne ».
modif-tableau-des-effectifs-promotion-interne.pdf
17 Mars 2016
- Le 17 mars 2016, N°11 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 23 février 2016.
proces-verbal-du-23-02-2016.pdf - Le 17 mars 2016, N°12 : Approbation du compte administratif 2015 de l’Établissement d’Hébergement pour Personne Âgées Dépendantes et affectation des résultats.
approbation-compte-adm-2015-ehpad.pdf - Le 17 mars 2016, N°13 : approbation des comptes de gestion 2015 de l’Établissement d’Hébergement pour Personne Âgées Dépendantes.
approbation-compte-de-gestion-2015-ehpad.pdf - Le 17 mars 2016, N°14 : Vote du budget exécutoire 2016 de l’Établissement d’Hébergement pour Personne Âgées Dépendantes.
vote-budget-2016-ehpad.pdf - Le 17 mars 2016, N°17 : Vote du budget primitif 2016 du Centre Intercommunal d’Action Sociale.
budget-primitif-2016-cias.pdf - Le 17 mars 2016, N°15 : Approbation du compte administratif 2015 du Centre Intercommunal d’Action Sociale.
compte-adm-2015-cias.pdf - Le 17 mars 2016, N°18 : Convention de prestations de services avec le SIVOS du RPI Argens-Paraza-Roubia.
convention-sivos-argens-paraza-roubia.pdf - Le 17 mars 2016, N°19 : Mise en place du prélèvement automatique pour le service enfance/jeunesse.
mise-en-place-prelevement-auto-ej.pdf
23 Février 2016
- Le 23 février 2016, N°1 : Approbation du Procès Verbal du Conseil d’Administration du 26 novembre 2015.
approbation-proces-verbal-26-11-2015.pdf - Le 23 février 2016, N°7 : Ouverture d’un poste d’adjoint d’animation de 2° classe titulaire à temps complet pour l’Établissement d’Hébergement pour Personne Âgées Dépendantes .
ouverture-poste-adj-animation-2-cl-titu-ehpad.pdf - Le 23 février 2016, N°2 : Budget exécutoire 2016 du Service d’Aide à Domicile.
budget-executoire-2016-sad.pdf - Le 23 février 2016, N°3 : Décision budgétaire modificative N°1, budget 2016 du Service d’Aide à Domicile.
dm-1-bp-2016-sad.pdf - Le 23 février 2016, N°4 : Demande d’agrément pour un service civique.
demande-agrement-service-civique.pdf - Le 23 février 2016, N°5 : Convetion de mise à disposition de Monsieur Jean GALANT par le Centre Intercommunal d’Action Sociale au SIVU « Les Passerelles ».
convention-mad-j.-galant.pdf - Le 23 février 2016, N°6 : Modification du tableau des effectifs.
modification-tableau-effectifs-ej.pdf - Le 23 février 2016, N°8 : Augmentation de la durée hebdomadaire de travail de 6 postes du service enfance/jeunesse.
augmentation-duree-hedbo-ej.pdf - Le 23 février 2016, N°9 : Stage de formation pour les agents du service enfance/jeunesse, hors catalogue CNFPT.
formation-hors-catalogue-cnfpt-ej.pdf - Le 23 février 2016, N°10 : Autorisation de dépenses d’investissement avec vote du budget primitif 2016 du Centre Intercommunal d’Action Sociale.
autorisation-depenses-investissement-avant-vote-bp-2016-cias.pdf
Pour les années antérieures à 2016, les délibérations du CIAS sont consultables sur place.
