Marché public
Assurance sur les risques statutaires du personnel du CIAS du Sud Minervois.
Les documents pour répondre au marché sont en téléchargement ci-dessous :
Règlement de la Consultation
reglement-de-la-consultation1.pdf
Cahier des Clauses Techniques Particulières
cahier-des-clauses-techniques-particulieres.pdf
Cahier des Clauses Administratives Particulières
cahier-des-clauses-administratives-particulieres.pdf
Acte d’Engagement
acte-dengagement1.pdf
sinistralité 2018
sinistralite-2018.pdf
