lundi 09 décembre 2019
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Marché public

 Assurance sur les risques statutaires du personnel du CIAS du Sud Minervois.

Les documents pour répondre au marché sont en téléchargement ci-dessous :

Règlement de la Consultation
reglement-de-la-consultation1.pdf

Cahier des Clauses Techniques Particulières
cahier-des-clauses-techniques-particulieres.pdf

Cahier des Clauses Administratives Particulières
cahier-des-clauses-administratives-particulieres.pdf

Acte d’Engagement
acte-dengagement1.pdf

sinistralité 2018
sinistralite-2018.pdf