mardi 27 juin 2017
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Qui sommes-nous ?

ÉDITO :

Notre CIAS achève bientôt sa 11ème année d’existence. L’action sociale, initiée il y a un demi-siècle par Michel Bernard sur notre territoire, a évolué en 2005 par la création du CIAS Sud Minervois. Malgré les réformes territoriales successives et leur impact sur notre intercommunalité qui est passée de SIVOM à Communauté de Communes pour enfin devenir SIVU ‘‘Syndicat Intercommunal à Vocation Unique’’ du CIAS, sa vocation sociale s’est développée et même consolidée.

Aujourd’hui, de 3 mois à 100 ans, et même plus, le CIAS fait partie de votre vie : crèches, Relais et Maison d’Assistantes Maternelles, accueils péri et extra-scolaires, accueils de jeunes, activités musicales et sportives à l’école, aide à domicile, hébergement de personnes âgées, nous sommes présents dans tous vos villages grâce à plus de 230 agents qui œuvrent pour vous à nos côtés.

Nos personnels, nos services, sont aussi aux côtés des associations, des mairies, des professionnels de l’action sociale. Vous découvrirez en surfant sur notre site l’ensemble de nos prestations et les informations pratiques si vous souhaitez faire appel à nous. Une façon utile et pratique d’illustrer ce qui est plus qu’un slogan, un engagement, tenu au quotidien : «La proximité au service des générations », que nous avons choisi de mettre en avant dans tous nos supports de communication. En outre, on ne répétera jamais assez que le CIAS mobilise suffisamment de financements extérieurs pour couvrir ses dépenses de personnel, soit 80% d’un budget de plus de 9 millions d’Euros : les emplois locaux sont créés par l’apport de ressources extérieures. Répondre aux nouveaux besoins, s’adapter à son environnement, satisfaire toujours mieux les usagers, voilà à quoi se consacrent le Conseil d’Administration et les services. C’est la raison pour laquelle les nouvelles technologies de la communication prennent place dans notre institution : notamment au travers de ce site internet. Il marque la naissance d’un véritable service pour une meilleure communication vers les usagers. Enfin, la direction du CIAS a pour objectif, avec ses équipes, la simplification, l’harmonisation des organisations, l’amélioration permanente de la qualité des services proposés mais aussi la qualité des conditions de travail des agents : des leviers indispensables pour accroître l’efficacité et le bien vivre ensemble. Les personnels, les élus sont fiers de poursuivre cette aventure à votre service.

PRÉSENTATION SIVU :

Un SIVU est Syndicat Intercommunal à Vocation Unique.  Le SIVU du Sud Minervois est créé en 2011 pour porter la politique Gérontologie et Enfance/Jeunesse initialement mise en œuvre au travers du le CIAS de la Communauté de Communes du Canal du Midi en Sud Minervois, dissoute fin 2010. En effet, l’ensemble des compétences de cette Communauté de Communes a été transféré à la Communauté d’Agglomération Le Grand Narbonne à l’exception de cette compétence sociale, non développée par l’Agglomération. Antérieurement à la Communauté de Communes, c’est le SIVOM du canton de Ginestas qui avait initié cette compétence sociale de 1969 à 2002.

Le syndicat a pour objet de permettre l’accès aux habitants de son territoire à des services publics d’action sociale à destination de toutes les tranches d’âge de la population.

Il s’agira notamment d’intervenir dans les domaines suivants :

 Enfance-Jeunesse-Famille :

  • L’élaboration, la mise en œuvre, la coordination, l’évaluation des politiques Enfance et Jeunesse.
  • Le soutien à l’éducation et à la parentalité en dehors du territoire du SIVU « Les Passerelles ».
  • L’entretien de la base de plein air « La Garenne » située sur la commune de Mirepeïsset est utilisée pour les activités des centres de loisirs du territoire.
  • La mise à disposition d’intervenants sportifs et musicaux auprès des établissements scolaires.
  • Le soutien à toute action en faveur de la jeunesse.

Gérontologie et handicap :

  • Gestion d’un EHPAD
  • Mise en place de services prestataires et mandataires d’assistance et de maintien à domicile des personnes âgées ou handicapée.

Ces compétences seront exercées dans le cadre du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS du Sud Minervois) porté par le SIVU Sud Minervois, sans se substituer aux Centres Communaux d’Action Sociale (CCAS) pour les compétences qui ne lui ont pas été confiées.

Le SIVU  du Sud Minervois est composé de 47 délégués élus parmi les Conseillers Municipaux des 11 communes (Argeliers, Bize-Minervois, Ginestas, Mailhac, Mirepeïsset, Pouzols-Minervois, Saint-Marcel-sur-Aude, Saint-Nazaire-d’Aude, Sainte-Valière, Sallèles-d’Aude, Ventenac-en-Minervois). Son président est aussi de droit celui du CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale) du Sud Minervois.

Le SIVU vote les participations financières communales ainsi que la subvention de fonctionnement au CIAS du Sud Minervois en fonction des projets qui lui sont présentés.

PRÉSENTATION DES ÉLUS DU SIVU :

M. Gilles LAUR, Maire d’ARGELIERS
Titulaire du comité Syndical : Elisabeth BEFFY, Gérard LETEISSIER, Florence LAUGIER, Elisabeth DARROUX-OLIE, François MILLAUD, Gilles LAUR.

M. Alain FABRE, Maire de Bize-Minervois
Titulaire du comité Syndical : Véronique MARY, Lydie FAURE, Corinne VAUCHER, Véronique PEYRAS-MARY, Alain FABRE.

M. Georges COMBES, Maire de Ginestas
Titulaire du comité Syndical : Anne-Sophie LEDOYEN, Fabinne MIRAS, Patricia TONNELIER, Sandrine RICHOU, Georges COMBES.

M. Gérard SCHIVARDI, Maire de Mailhac
Titulaire du comité Syndical : Marie-France CADEL, Fanny JOURDAN, Gérard SCHIVARDI.

Mme. Fabienne MARTINAGE, Maire de Mirepeïsset
Titulaire du comité Syndical : Fabienne MARTINAGE, Paulette VIVEN, Emmanuelle BOURDON, Dolorès CARBONELL.

M. Marcel TUBAU , Maire de Pouzols-Minervois
Titulaire du comité Syndical : Lucie GARCIA-CAROTENUTO, Marcel TUBAU, Corinne ROUQUET, Daniel BARTHES

M. Guillaume HERAS, Maire de Saint-Marcel-sur-Aude
Titulaire du comité Syndical : Guillaume HERAS, Isabelle LAVAYSSIERE, Patricia BOULAY, Claude CANDELA, Germain HLAVATY, Martine BOSOM.

M. Joël HERNANDEZ, Maire de Saint-Nazaire-d’Aude
Titulaire du comité Syndical : Joël HERNANDEZ, Anne-Laure AUBLANC, Elodie PONS, Henri BOURGES, Françoise DEBOIS, Gabriel LASO.

Mme Viviane DURAND, Maire de Sainte-Valière
Titulaire du comité Syndical : Viviane DURAND, Catherine CAMBRIELS, Ingrid NUITJEN, Nicolas SOURD

M. Yves BASTIE, Maire de Sallèles-d’Aude
Titulaire du comité Syndical : Yves BASTIE, Dominique TRILLES, Gilles SANCHO, Silke JACQUET, Françoise GOUOT, Roger BATAILLE, Daniel BRU, Julien BLAIN.

M. Christian LAPALU, Maire de Ventenac-en-Minervois
Titulaire du comité Syndical : Christian LAPALU, Jocelyne PAGES, Joëlle GOUY-RATAJCZAK, Gilbert NEGRE.

PRÉSENTATION DU CIAS du Sud Minervois

Le CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale) du Sud Minervois met en œuvre la politique enfance et jeunesse et gérontologie du territoire du SIVU du Sud Minervois.

Il gère en interne :

  • l’EHPAD (Établissement d’Hébergement pour Personne Âgées Dépendante),
  • La crèche intercommunale « La Mirgueta »,
  • Le RAM (Relais d’Assistantes Maternelles),
  • 9 ALP (Accueils de Loisirs Périscolaires),
  • ALE (Accueils de Loisirs Extrascolaires),
  • 3 AJSH (Accueils de Jeunes Sans Hébergements), 
  • et un SAD (Service d’Aide à Domicile).

La création d’un CIAS permet en plus de bénéficier d’aide et de subventions complémentaires.

Le CIAS du Sud Minervois est composé d’un Conseil d’Administration de 21 membres :

10 Elus (désigné parmi les délégués du SIVU, un élu par commune). Ce sont les Vice-Présidents.
10 Personnes qualifiées (issue de la société civile)
Le Président du SIVU du Sud Minervois (Christian LAPALU)

Les Vice-Présidents travaillent ensemble sur les orientations, les budgets et les projets du CIAS. Ils suivent aussi l’activité. Ils se réunissent régulièrement au sein de 3 commissions :

  • Commission des finances
  • Commission enfance/jeunesse
  • Commission gérontologie

Les travaux des 3 commissions sont examinés en bureau exécutif qui associe les Vices-Présidents et les Maires de chaque commune. C’est ensuite le Conseil d’Administration qui valide les points à l’ordre du jour au travers des délibérations.

PRESENTATION DES ELUS DU CIAS

LE PRESIDENT :

Christian LAPALU
Maire de VENTENAC-EN-MINERVOIS

LES VICE-PRÉSIDENTS FINANCES :

Gérard LETEISSIER
1er Adjoint ARGELIERS

Marcel TUBAU
Maire de POUZOLS-MINERVOIS

Henri BOURGES
1er Adjoint SAINT-NAZAIRE-D’AUDE

LES VICE-PRÉSIDENTES ENFANCE ET JEUNESSE :

Anne-Sophie LEDOYEN
1ère Adjointe de GINESTAS

Marie-France CADEL
Adjointe au maire de MAILHAC

Viviane DURAND
Maire de SAINTE-VALIERE

Dominique TRILLES
1er Adjointe de SALLELES-d’AUDE

LES VICE-PRÉSIDENTS GÉRONTOLOGIE :

Véronique MARY
  Adjointe de BIZE-MINERVOIS

Paulette VIVEN
1er Adjointe MIREPEÏSSET

Germain HLAVATY
3ème Adjoint SAINT-MARCE-SUR-AUDE

 

LE BUDGET :

Le Budget est un document financier approuvé par le Conseil Communautaire qui autorise le Président à engager les dépenses qui sont nécessaire au bon fonctionnement des services dans les domaines où l’intercommunalité  est compétente (enfance/jeunesse et gérontologie).

Dans un objectif de transparence et de responsabilité financière des collectivités locales, divers décrets issus de la loi portant une nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) prévoient la mise en ligne de documents d’informations budgétaires et financières.
Sont ici accessibles en libre consultation la liste des subventions versées sur l’exercice qui précède et le budget primitif. 

Le budget du CIAS comprend le budget principal ainsi que les budgets annexes pour l’EHPAD et le SAD. Le budget global avoisine tous services confondus 10 Millions d’euros.

Budget 2017 & Compte Administratif 2016

Le 5 Avril dernier le Conseil d’Administration du CIAS et le Conseil Syndical du SIVU du CIAS ont voté le compte administratif 2016 et le budget 2017 :
l’occasion de faire un point sur la situation de la collectivité et sa place dans le territoire.
Les quelques graphiques de cette page vous permettront déjà de constater que le budget est maîtrisé et que ses ressources viennent des partenaires (Conseil Départemental, CAF, Caisses de retraite,…), pour près de 57 % et, pour 11%, des usagers et des bénéficiaires.
Les contribuables et les communes sont donc sollicités de façon raisonnable, car chaque année les ressources fiscales des communes augmentent plus vite que leur contribution au CIAS.
Au delà de la préservation de ces équilibres financiers, c’est de création de richesses qu’il s’agit : 67 % du budget est consacré à la rémunération des agents, qui sont à plus de 80 % résidants sur le territoire.

Une partie de ces salaires va donc dans l’économie locale, par la consommation, le logement, la fiscalité. Le CIAS verse près de 230 000 € d’aide aux projets de structures telles que le multi-accueil Lous Menuts, la Maison d’Assistantes Maternelles de Saint-Marcel-sur-Aude, mais aussi à des associations sportives du territoire. Ces aides contribuent à maintenir des activités sociales et sportives dans le Sud-Minervois.
Enfin, 277 000 € sont consacrés cette année à la section d’investissement : comme chacun le sait, chaque euro consacré permet de mobiliser des financements extérieurs, sous forme d’aides ou de subventions, qui viennent abonder l’économie locale et les emplois.
En 2016, les services du CIAS ont concerné directement 1600 personnes. La collectivité à contribué, par son aide aux associations, à l’accueil de 133 enfants supplémentaires, sans compter les assistantes maternelles qui bénéficient des services du RAM.

1 – Budget par service

Près de 90 % du budget est consacré au fonctionnement des pôles enfance jeunesse et gérontologie, en parts à peu près égales entre les deux. L’administration générale, qui gère l’ensemble des services (comptabilité, paye, gestion du personnel, marchés, contrats de partenariat, etc….) et qui supporte les coûts de siège (locaux) ne représente qu’un peu plus de 5% du budget, ce qui est très faible. 6% du budget repart aussi dans l’activité et l’économie, sous forme de subventions (3%) aux associations sportives, aux structures comme la crèche Lous Menuts et la MAM Regards d’Enfants, ainsi que dans l’investissement (3%).

2 – Répartition des recettes

Les recettes extérieures et les participations des bénéficiaires représentent 70% des recettes.

3 – Part de l’emploi & produits d’activité

Les recettes extérieures et les participations des familles représentent près de 70% du budget. Les emplois créés constituent près de 79 % des dépenses. Les produits d’activité couvrent ainsi 91% des dépenses de personnel.
Les emplois sur le territoire sont donc très largement financés par des recettes hors budgets communaux.

4 – Effet de levier

Chaque euro provenant des contributions des communes et des participations des familles rapporte 2,33 € de recettes extérieures pour le territoire (CAF, Conseil Départemental etc…).
Les communes représentent les 2/3 de cet apport local, les familles et bénéficiaires le tiers restant.
C’est ce que l’on appelle l’effet de levier.

5 – Progression des dépenses de personnel par service entre 2016 (Compte Administratif) et 2017 (Budget)

Un part de cette augmentation résulte de la croissance mécanique des salaires (point d’indice, progression de carrière). Une autre est liée à l’augmentation de l’activité.
Enfin, les coûts d’assurance sur les salaires ont fortement augmenté : ils sont supportés par le budget de l’administration générale, mais concernent tous les services.

6 – Les Investissements du CIAS

Le CIAS investit environ 277 000 € sur le territoire du Sud Minervois. Le principal projet est la création d’une salle d’activité à l’accueil de loisirs de Pouzols/Mailhac pour près de 80 000 €.

Les autres dépenses concernent la maintenance et l’entretien des différents bâtiments gérés par le CIAS sur les 11 communes (accueils de loisirs, crèche La Mirgueta, RAM, siège de Ginestas….). Il s’agira également d’effectuer des travaux pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite et pour une sécurisation accrue des lieux. La base de plein air «La Garenne » bénéficiera, elle-aussi, de travaux de sécurisation et d’entretien courant.